Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services

Conseil départemental Haute Garonne

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-06 Avis de marché
2019-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31090
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât B — bureau B073
Téléphone: +33 534333590 📞
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Fax: +33 534333581 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.haute-garonne.fr/marches-publics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.haute-garonne.fr/marches-publics 🌏
URL de participation: http://www.haute-garonne.fr/marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services 18S0156”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 392 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de marque Bugnot
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 15 000 EUR HT.”
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 an.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de marque Caterpillar
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 10 000 — 60 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de marque Claas
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 80 000 — 250 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour véhicules de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 10 000 — 100 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de marque HIAB
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 5 000 — 50 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour véhicules utilitaires et camions de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 20 000 — 130 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de marque Mailleux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 1 000 — 10 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour camions de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 1 000 — 15 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de viabilité hivernale de marque Schmidt
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 3 000 — 30 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de marque Faucheux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 2 000 — 15 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de marque Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour matériels de marque Maugin
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 1 500 — 15 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 20 000 — 150 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour véhicules légers et utilitaires de marque Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum et maximum annuel: 1 000 — 8 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 an

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-10 09:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4)
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 214-490017 (2018-11-06)
Avis d'attribution de marché (2019-07-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât B — bureau B 073

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Pour matériels de marque Bugnot.
Description du marché: Pour matériels de marque Caterpillar.
Description du marché: Pour matériels de marque Claas.
Description du marché: Pour véhicules de marque Mercedes.
Description du marché:
“Fourniture de pieces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Hiab.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour véhicules utilitaires et camions de marque Iveco.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Mailleux.”
Champ d'application du marché
Titre: Pour camions de marque MAN
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour camions de marque MAN.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de viabilité hivernale de marque Schmidt.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Faucheux.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Rousseau.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Maugin.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires de marque Fiat.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 214-490017

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19M025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériel de marque Bugnot”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Gay Louis SAS
Commune postale: route-de-Foix l'embranchement
Code postal: 31310
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériel de marque Caterpilar”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro de contrat: 19M026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Claas”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: route de Foix l'Embranchement
Commune postale: Massabrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 19M024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Mercedes”
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Hamecher
Adresse postale: 65 route de Paris
Commune postale: Fernouillet
Code postal: 31150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 19M020
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque HIAB”
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrosserie Industrielle Serignac
Adresse postale: 141 chemin de fenouillet
Commune postale: Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 19M021
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour véhicules utilitaires et camion de marque Iveco”
Nom et adresse du contractant
Nom: Parot Vi SAS
Adresse postale: 6 impasse de Los Appares
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31151
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 19M027
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Mailleux”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: route de Foix l'embranchement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 19M022
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériel de viabilité hivernale de marque Schmidt”
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquière — avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 19M028
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Facheux”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19M029
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériels de marque Rousseau”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour matériel de la marque Mauguin”

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19M023
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault”
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group SA
Adresse postale: 2 avenue Denis Papin
Commune postale: Clamart
Code postal: 92142
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour camions de marque Iveco”

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires de marque Fiat”

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique VI.4
Source: OJS 2019/S 144-354498 (2019-07-24)