Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de différents types de papiers pour les organismes de la Branche famille. Il comporte 2 lots:
— lot nº 1: fourniture de papiers multifonctions, reprographiques, blanc et couleur, pour imprimantes laser, photocopieurs et télécopieurs;
— lot nº 2: fourniture de papiers thermiques pour les bornes interactives de marques Hitachi, IER et IPM
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 15/18
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de différents types de papiers pour les organismes de la Branche famille. Il comporte 2 lots:” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie📦
Code CPV supplémentaire: Papier thermographique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date limite de soumission: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326418
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents entre le titulaire et les organismes bénéficiaires.”
Source: OJS 2018/S 143-326418 (2018-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-02-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de différents types de papiers pour les organismes de la branche Famille. Il comporte 2 lots:”
Valeur totale du marché: 3 833 332 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-078576
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-326418
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les accords-cadres nº 19/001 et nº 19/002 donnent lieu à la conclusion de marchés...”
Conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les accords-cadres nº 19/001 et nº 19/002 donnent lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents sont exécutés au moyen de bons de commande. Ils ne comportent ni minimum ni maximum de commandes.
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Source: OJS 2019/S 035-078576 (2019-02-14)