Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier et d'enveloppes
18032
Produits/services: Papier pour photocopie📦
Brève description: Fourniture de papier de reprographie et d'enveloppes imprimées et non imprimées
Valeur estimée hors TVA: EUR 272 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Boulogne-Billancourt
Description du marché: Papier de reprographie
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période de 1 année. Toutefois la...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période de 1 année. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En cas d'achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (Art. 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description des options
En cas d'achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (Art. 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (Art. 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les montants annuels minimum et maximum de commande sont fixés respectivement à 40 000 et 120 000 EUR (HT). Le montant de dépenses en 2017 s'élève à 66 325 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Les montants annuels minimum et maximum de commande sont fixés respectivement à 40 000 et 120 000 EUR (HT). Le montant de dépenses en 2017 s'élève à 66 325 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Description du marché: Enveloppes imprimées et non imprimées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En cas d'achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (Art. 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description des options
En cas d'achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (Art. 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (Art 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Ou les montants annuels minimum et maximum de commande sont fixés respectivement à 5 000 et 20 000 EUR (HT). Le montant de dépenses en 2017 s'élève à 8 218 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Ou les montants annuels minimum et maximum de commande sont fixés respectivement à 5 000 et 20 000 EUR (HT). Le montant de dépenses en 2017 s'élève à 8 218 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription au registre du commerce ou des métiers
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 dernières années;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 dernières années;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux marchés exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (préciser les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux marchés exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations sur les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à marchés subséquents. Modalités de financement et de paiement: ressources propres. Paiement dans le délai maximum de 30 jours à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Accord-cadre à marchés subséquents. Modalités de financement et de paiement: ressources propres. Paiement dans le délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande. Paiement sur facture, sur service fait. Avance: non. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: (le cas échéant) non imposé, toutefois le mandataire est solidaire de ses cotraitants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Obtention du cahier des charges:
— soit gratuitement par voie électronique,
— soit à retirer, à titre onéreux, uniquement par chèque postal ou bancaire...”
Obtention du cahier des charges:
— soit gratuitement par voie électronique,
— soit à retirer, à titre onéreux, uniquement par chèque postal ou bancaire libellé à l'ordre du trésor public, à la mairie de Boulogne-Billancourt — direction des affaires juridiques et de la commande publique — service de la commande publique — 1 étage — porte B — 26 avenue André Morizet — 92100 Boulogne-Billancourt Cedex (horaires d'ouverture au public: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45). Le dossier devra être demandé 1 jour ouvré auparavant au service de la commande publique. Prix = 11,52 EUR.
Modalités de transmission des offres:
— soit par voie électronique,
— soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de Boulogne-Billancourt, direction des affaires juridiques et de la commande publique, service de la commande publique, 1 étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne-Billancourt Cedex (heures d'ouvertures au public: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45). L'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement «AOO 18032 du 17.9.2018 — fourniture de papier et enveloppes — nº et objet du lot — ne pas ouvrir». Modification — Questions. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition ci-dessus est applicable en fonction de cette nouvelle date. Si un candidat a déjà remis une offre avant que le pouvoir adjudicateur apporte des modifications au dossier de consultation, il pourra remettre une nouvelle offre. Celle-ci devra être complète. Aucun élément de la première offre ne sera pris en compte. Les candidats ont la possibilité d'effectuer des demandes de précisions au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera traitée par téléphone.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2018/S 147-335954 (2018-07-30)
Avis d'attribution de marché (2018-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier et d'enveloppes.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de papier et d'enveloppes.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 100
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 147-335954
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier de reprographie
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Papeterie la Victoire
Numéro d'enregistrement national: 88658057000028
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Tourcoing Cedex
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Inapa France
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Nom: Antalis
Numéro d'enregistrement national: 41033076500406
Adresse postale: 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Enveloppes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie européenne de papeterie
Numéro d'enregistrement national: 41317505000058
Adresse postale: espace Gutenberg
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Code postal: 16440
Nom: GPV France
Numéro d'enregistrement national: 53498053700045
Adresse postale: 18 avenue de la Gare
Commune postale: Annonay
Code postal: 07105
Nom: Papeterie moderne
Numéro d'enregistrement national: 30426321300023
Adresse postale: rue Léon Souppolet
Commune postale: Limoges
Code postal: 87020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2018/S 208-474487 (2018-10-24)