Fourniture de mobilier
Paris Ouest La Défense
Fourniture de mobilier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
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- • Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
- • Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Armoires et bibliothèques
- • Équipement de restauration › Équipement de restaurant
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 18029_35_F_MOBILIER
Brève description: Fourniture de mobilier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Ouest La Défense
Adresse postale: Immeuble Le Luminis — 91 rue Jean Jaurès, CS 30050
Code postal: 92806
Commune postale: Puteaux cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pold.fr 🌏
Courrier électronique: flore.attal@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326601 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299483&orgAcronyme=d7g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299483&orgAcronyme=d7g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-171260
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier de bureau, tables et rangements (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Mobilier et matériel ergonomique adaptés aux postes aménagés (handicap) (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Mobilier destiné aux établissements de la petite enfance (crèches, haltes garderies et relais assistantes maternelles) (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Mobilier destiné aux écoles maternelles, élémentaires et centres de loisirs (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA42
CA69
EA12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'EPT POLD.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Critère 2: modalités de livraison, garantie et SAV, évaluées sur la base du CRT
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3: moyens dévolus à l'exécution du contrat et au suivi des commandes, évalués sur la base du CRT
Critère 4: variété de la gamme, évaluée sur la base des catalogues
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 5: qualité des produits basée sur les fiches techniques
Critère de coût: Critère 1: valeur financière, évaluée sur le montant total du DQE
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère 4: variété de la gamme, évaluée sur la base des catalogues ainsi que du nuancier
Critère 5: qualité des produits basée sur les fiches techniques, ainsi que sur les échantillons
Critère 2: Modalités de livraison, garantie et SAV, évaluées sur la base du CRT
Critère 3: Moyens dévolus à l'exécution du contrat et au suivi des commandes, évalués sur la base du CRT
Critère 4: Variété de la gamme, évaluée sur la base des catalogues
Critère 5: Qualité des produits basée sur les fiches techniques
Critère de coût: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur le montant total du DQE
Critère de qualité (nom): Critère 5: Qualité des produits basée sur les fiches techniques, ainsi que sur les échantillons
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 2 place Jean Jaurès
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Nom du pouvoir adjudicateur: Office de tourisme de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 33 rue Jean le Coz
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles de la ville de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Marché Foch
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville — 2 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Garches
Adresse postale: Hôtel de Ville — 2 rue Claude Liard
Commune postale: Garches
Code postal: 92380
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Garenne-Colombes
Adresse postale: Hôtel de Ville — 68 boulevard de la République
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: Mairie de Nanterre — 88 rue du 8 mai 1945
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: Hôtel de Ville — 131 rue de la République
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Puteaux
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaucresson
Adresse postale: Hôtel de Ville — 8 Grande Rue
Commune postale: Vaucresson
Code postal: 92420
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVU du Haras Lupin
Adresse postale: Hôtel de Ville de Vaucresson — 8 Grande Rue
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Vaucresson
Adresse postale: 8 Grande Rue
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de chauffage urbain de La Défense (Sicudef)
Adresse postale: Tour Ève — 1 place du Sud
Contact
Point de contact: Service support de la commande publique: Mme Flore Attal, juriste contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Service support de la commande publique — Mme Flore Attal, juriste contrats publics
Adresse Internet: https://villederueil.fr 🌏
: https://ccas-rueilmalmaison.fr/ 🌏
: https://www.rueil.tourisme.com 🌏
: https://www.ville-courbevoie.fr 🌏
: https://www.ville-garches.fr/ 🌏
: https://www.lagarennecolombes.fr/ 🌏
: https://www.nanterre.fr/ 🌏
: https://www.puteaux.fr/ 🌏
: http://www.puteaux.fr/Vie-sociale/CCAS 🌏
: https://www.suresnes.fr/ 🌏
Point de contact: Service support de la commande publique — Mme Flore ATTAL, Juriste contrats publics
Adresse Internet: http://www.vaucresson.fr/ 🌏
: https://www.vaucresson.fr 🌏
: https://www.pold.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299483&orgAcronyme=d7g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France 5 rue leblanc
Commune postale: Paris cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 18254295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 077-171260 (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 18029_35_F_MOBILIER
Brève description: Fourniture de mobilier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Ouest La Défense
Adresse postale: Immeuble Le Luminis — 91 rue Jean Jaurès, CS 30050
Code postal: 92806
Commune postale: Puteaux cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pold.fr 🌏
Courrier électronique: flore.attal@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326601 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299483&orgAcronyme=d7g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299483&orgAcronyme=d7g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-171260
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande. Il ne comporte pas de montant minimum ni maximum. Son montant estimatif annuel (tous membres confondus) est donné à titre purement indicatif (non contractuel). Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier de bureau, tables et rangements (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mobilier de bureau, tables et rangements (et accessoires assimilés). Les acheteurs ne commanderont que des mobiliers répondant strictement à l'objet du présent lot.
Valeur estimée hors TVA: 283 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, dans la limite de 4 ans. Néanmoins, pour chaque entité, toutes les prestations ne démarreront pas à la date de notification du contrat, chacune ayant ses contraintes propres (cf. annexe nº 1 au CCAP).
Afficher plus
L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article 30-i-4º du décret nº 2016-360.
Informations complémentaires:
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande. Il ne comporte pas de montant minimum ni maximum. Son montant estimatif annuel (tous membres confondus) est donné à titre purement indicatif (non contractuel). Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.
Intitulé du lot: Chaises et fauteuils (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chaises et fauteuils (et accessoires assimilés). Les acheteurs ne commanderont que des mobiliers répondant strictement à l'objet du présent lot.
Valeur estimée hors TVA: 213 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, dans la limite de 4 ans. Néanmoins, pour chaque entité, toutes les prestations ne démarreront pas à la date de notification du contrat, chacune ayant ses contraintes propres (cf. Annexe nº 1 au CCAP).
Afficher plus
L'Acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article 30-i-4
Intitulé du lot: Mobilier destiné aux bibliothèques, ludothèques et médiathèques (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mobilier destiné aux bibliothèques, ludothèques et médiathèques (et accessoires assimilés). Les acheteurs ne commanderont que des mobiliers répondant strictement à l'objet du présent lot.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, dans la limite de 4 ans. Néanmoins, pour chaque entité, toutes les prestations ne démarreront pas à la date de notification du contrat, chacune ayant ses contraintes propres (cf. Annexe nº1 au CCAP).
Afficher plus
L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article 30-i-4
Intitulé du lot: Mobilier de restauration (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Mobilier de restauration (et accessoires assimilés). Les acheteurs ne commanderont que des mobiliers répondant strictement à l'objet du présent lot.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, dans la limite de 4 ans. Néanmoins, pour chaque entité, toutes les prestations ne démarreront pas à la date de notification du contrat, chacune ayant ses contraintes propres (cf. Annexe nº 1 au CCAP).
Afficher plus
Numéro du lot: 5
Brève description:
Mobilier et matériel ergonomique adaptés aux postes aménagés (handicap) (et accessoires assimilés). Les acheteurs ne commanderont que des mobiliers répondant strictement à l'objet du présent lot.
Valeur estimée hors TVA: 83 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier destiné aux établissements de la petite enfance (crèches, haltes garderies et relais assistantes maternelles) (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Mobilier destiné aux établissements de la petite enfance (crèches, haltes garderies et relais assistantes maternelles) (et accessoires assimilés). Les acheteurs ne commanderont que des mobiliers répondant strictement à l'objet du présent lot.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier destiné aux écoles maternelles, élémentaires et centres de loisirs (et accessoires assimilés)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Mobilier destiné aux écoles maternelles, élémentaires et centres de loisirs (et accessoires assimilés). Les acheteurs ne commanderont que des mobiliers répondant strictement à l'objet du présent lot.
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA42
CA69
EA12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'EPT POLD.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— DC1 (ou document équivalent) dûment complété:
— DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée:
— copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire;
— chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés,
— outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose,
— certificats de qualifications professionnelles, ou équivalent,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques, ou preuves équivalentes.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
L'ouverture n'est pas publique. La date et l'horaire sont donnés à titre purement indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: modalités de livraison, garantie et SAV, évaluées sur la base du CRT
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3: moyens dévolus à l'exécution du contrat et au suivi des commandes, évalués sur la base du CRT
Critère 4: variété de la gamme, évaluée sur la base des catalogues
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 5: qualité des produits basée sur les fiches techniques
Critère de coût: Critère 1: valeur financière, évaluée sur le montant total du DQE
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère 4: variété de la gamme, évaluée sur la base des catalogues ainsi que du nuancier
Critère 5: qualité des produits basée sur les fiches techniques, ainsi que sur les échantillons
Critère 2: Modalités de livraison, garantie et SAV, évaluées sur la base du CRT
Critère 3: Moyens dévolus à l'exécution du contrat et au suivi des commandes, évalués sur la base du CRT
Critère 4: Variété de la gamme, évaluée sur la base des catalogues
Critère 5: Qualité des produits basée sur les fiches techniques
Critère de coût: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur le montant total du DQE
Critère de qualité (nom): Critère 5: Qualité des produits basée sur les fiches techniques, ainsi que sur les échantillons
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 2 place Jean Jaurès
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Nom du pouvoir adjudicateur: Office de tourisme de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 33 rue Jean le Coz
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles de la ville de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Marché Foch
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville — 2 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Garches
Adresse postale: Hôtel de Ville — 2 rue Claude Liard
Commune postale: Garches
Code postal: 92380
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Garenne-Colombes
Adresse postale: Hôtel de Ville — 68 boulevard de la République
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: Mairie de Nanterre — 88 rue du 8 mai 1945
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: Hôtel de Ville — 131 rue de la République
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Puteaux
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaucresson
Adresse postale: Hôtel de Ville — 8 Grande Rue
Commune postale: Vaucresson
Code postal: 92420
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVU du Haras Lupin
Adresse postale: Hôtel de Ville de Vaucresson — 8 Grande Rue
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Vaucresson
Adresse postale: 8 Grande Rue
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de chauffage urbain de La Défense (Sicudef)
Adresse postale: Tour Ève — 1 place du Sud
Contact
Point de contact: Service support de la commande publique: Mme Flore Attal, juriste contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Service support de la commande publique — Mme Flore Attal, juriste contrats publics
Adresse Internet: https://villederueil.fr 🌏
: https://ccas-rueilmalmaison.fr/ 🌏
: https://www.rueil.tourisme.com 🌏
: https://www.ville-courbevoie.fr 🌏
: https://www.ville-garches.fr/ 🌏
: https://www.lagarennecolombes.fr/ 🌏
: https://www.nanterre.fr/ 🌏
: https://www.puteaux.fr/ 🌏
: http://www.puteaux.fr/Vie-sociale/CCAS 🌏
: https://www.suresnes.fr/ 🌏
Point de contact: Service support de la commande publique — Mme Flore ATTAL, Juriste contrats publics
Adresse Internet: http://www.vaucresson.fr/ 🌏
: https://www.vaucresson.fr 🌏
: https://www.pold.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299483&orgAcronyme=d7g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme.
Composition du dce: Le dossier de consultation des entreprises comprend:
— le règlement de la consultation (Rc), commun à tous les lots et son annexe « fiche de vérification »;
— le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), commun à tous les lots et ses annexes:
—— annexe nº 1: « Échelonnement du début d'exécution des prestations », par entité;
—— annexe nº 2: « Adhésion des acheteurs », par lot;
— le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots et son annexe « Adresses des sites de livraison » (10 onglets); - l'acte d'engagement (Attri1), à remplir par le soumissionnaire, et son annexe relative aux « remises », propre à chaque lot,
Afficher plus
— le détail quantitatif estimatif (DQE), à remplir par le soumissionnaire, propre à chaque lot;
— le cadre de réponse technique (CRT), à compléter par le soumissionnaire, propre à chaque lot.
Il est téléchargeable sur le profil d'acheteur de l'EPT (cf. Rubrique I-3). L'inscription n'est pas obligatoire mais fortement conseillée. Modification du dce: L'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 15 mai inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 09 mai inclus. présentation de L'offre: Chaque soumissionnaire remet un pli unique qui comporte: - un dossier de candidature commun à l'ensemble des lots, et dont la composition est détaillée à l'article 5.1. Du RC ainsi qu'à la section iii supra; - un dossier d'offre par lot, dont le contenu attendu est détaillé à l'article 5.2. Du Rc. Il est rappelé que toute offre incomplète ou ne respectant pas les prescriptions du DCE est irrégulière, et pourra être rejetée sans être analysée. Modalités de réponse: Les plis sont transmis par voie dématérialisée, le dépôt papier est interdit (cf. Art 6.4. Du RC). Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Le soumissionnaire est le seul responsable du bon acheminement de sa réponse à l'acheteur. Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que les plis parvenus par voie papier seront éliminés. Modalités de transmission des échantillons: Pour certains lots, les soumissionnaires doivent déposer à titre d'échantillons les mobiliers détaillés à l'article 6.2.1. Du RC. Si un soumissionnaire ne dépose pas d'échantillons ou les dépose hors délai, son offre pourra être éliminée. Tous les échantillons sont restituables dans les conditions fixées à l'article 6.2.3. Du RC. Si les offres doivent être transmises par voie dématérialisée, le dépôt papier étant interdit, les échantillons, eux, doivent être envoyés dans les conditions et à l'adresse figurant à l'article 6.2.2. Du RC, et ce, dans les mêmes conditions de délai que l'offre électronique. Demande de renseignements complémentaires: Si l'acheteur l'estime nécessaire, en cours d'analyse des offres, il peut demander à certains ou tous les soumissionnaires des précisions sur la teneur de leur offre. Il ne s'agit en aucun cas d'une négociation permettant au soumissionnaire destinataire de la demande de modifier son offre. Le soumissionnaire qui reçoit une telle demande est tenu de répondre dans le délai qui lui sera alors imparti, faute de quoi sa réponse ne sera pas prise en compte pour l'analyse des offres. Pièces à fournir par L'attributaire pressenti: Elles sont détaillées à l'article 8 du RC.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France 5 rue leblanc
Commune postale: Paris cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 18254295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 077-171260 (2018-04-18)
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- Mobilier de maison (8)
- Mobilier et équipements divers (>20)
- Mobilier scolaire (>20)
- Papier peint et autres revêtements (1)
- Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes (13)
- Tables, armoires, bureaux et bibliothèques (5)