Fourniture de mécanismes musicaux dans leurs boîtages décoratifs
Centre des monuments nationaux
La présente consultation concerne la fourniture de boites à musique.
La description des éléments et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP-AE).
Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PML
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-18 | Avis de marché |
| 2018-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes ou mécanismes à musique
Numéro de référence: 18.200.57
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes ou mécanismes à musique 📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes ou mécanismes à musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-171171
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: Via la plate-forme Place.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, Direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weis
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 077-171171 (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes ou mécanismes à musique
Numéro de référence: 18.200.57
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de boites à musique.
La description des éléments et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP-AE).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes ou mécanismes à musique 📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes ou mécanismes à musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-171171
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme des achats de l'État (Place) via le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j.
En application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. L'article 6 du RC précise les critères de jugement des offres.
Le présent accord-cadre s'exécutera au moyen de bons de commande émanant exclusivement du département des librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de boites à musique.
La description des éléments et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP-AE).
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée d'1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: Via la plate-forme Place.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme des achats de l'État (Place) via le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374748&orgAcronyme=f5j.
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En application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. L'article 6 du RC précise les critères de jugement des offres.
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Le présent accord-cadre s'exécutera au moyen de bons de commande émanant exclusivement du département des librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, Direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weis
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 077-171171 (2018-04-18)
Avis d'attribution de marché (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-361914
Se réfère à l'avis: 2018/S 077-171171
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des échantillons fournis (solidité, finition, esthétique)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Variété des supports et des motifs au catalogue correspondant à l'objet de l'accord-cadre
Montant minimum de commande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociale
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: Pml
Commune postale: Saint-Arnoult-en-Yvelines
Code postal: 78730
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmlsarl@yahoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 60 075 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — Sous-direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 158-361914 (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de boites à musique La description des éléments et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP-AE).
Valeur totale du marché: 60 075 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-361914
Se réfère à l'avis: 2018/S 077-171171
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
La valeur du marché indiquée au présent avis d'attribution correspond à la valeur calculée sur la base du scénario de commande joint au marché.
Objet
Champ d'application du marché
La valeur du marché indiquée au présent avis d'attribution correspond à la valeur calculée sur la base du scénario de commande joint au marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des échantillons fournis (solidité, finition, esthétique)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Variété des supports et des motifs au catalogue correspondant à l'objet de l'accord-cadre
Montant minimum de commande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociale
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: Pml
Commune postale: Saint-Arnoult-en-Yvelines
Code postal: 78730
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmlsarl@yahoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 60 075 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L.551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — Sous-direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 158-361914 (2018-08-16)
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