Fourniture de matériels horticoles et prestations d'entretien pour la ville de Gennevilliers

Commune de Gennevilliers

Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la fourniture et la livraison de matériels horticoles ainsi que l'entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées de différents équipements horticoles des services municipaux et des propriétés extérieures de la ville de Gennevilliers. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Duport 95

Qui ?

• Commune de Gennevilliers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-07	Avis de marché
2018-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 18de03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gennevilliers.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 140856666 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-394183
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18de03.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de tous types de matériels horticoles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il concerne les matériels suivants:

— les engins motorisés, les matériels porteurs et leurs équipements,

— les petits matériels à moteurs ou électriques portatifs ou dirigés par un opérateur debout.

Valeur estimée hors TVA: 556 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Prestations d'entretien / réparation pour le parc
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les matériels à réparer sont extrêmement variés: tondeuses autotractées, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs électriques ou thermiques, découpes-bordures, tracteurs, microtracteurs, tondeuses autoportées, aspirateurs de feuilles, outils portés agricoles ou horticoles, etc.

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1;

Les déclarations du candidat ou formulaire DC2;

Les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du matériel
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de coût (nom): Prix correspondant au coût d'acquisition des matériels horticoles
Critère de coût (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais de réparation et de livraison
Critère de coût (nom): Prix des prestations correspondant au coût de la maintenance du matériel

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920036700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gennevilliers: service de la commande publique
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri, http://agysoft.marches-publics.info
Téléphone: +33 140856629 📞
Courrier électronique: smp@ville-gennevilliers.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2018/S 174-394183 (2018-09-07)

Avis d'attribution de marché (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 140856817 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-532273
Se réfère à l'avis: 2018/S 174-394183
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations d'entretien/réparation pour le parc
Brève description:

Les matériels à réparer sont extrêmement variés: tondeuses autotractées, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs électriques ou thermiques, découpes-bordures, tracteurs, microtracteurs, tondeuses auto-portées, aspirateurs de feuilles, outils portés agricoles ou horticoles, etc.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: Duport 95
Adresse postale: 15 avenue des Bosquets
Commune postale: Baillet-en-France
Code postal: 95560
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 139 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 233-532273 (2018-11-29)

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