Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la fourniture et la livraison de matériels horticoles ainsi que l'entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées de différents équipements horticoles des services municipaux et des propriétés extérieures de la ville de Gennevilliers. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels horticoles et prestations d'entretien pour la ville de Gennevilliers
18de03”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la fourniture et la livraison de matériels horticoles ainsi que l'entretien, la...”
Brève description
Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la fourniture et la livraison de matériels horticoles ainsi que l'entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées de différents équipements horticoles des services municipaux et des propriétés extérieures de la ville de Gennevilliers. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tous types de matériels horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Il concerne les matériels suivants:
— les engins motorisés, les matériels porteurs et leurs équipements,
— les petits matériels à moteurs ou électriques...”
Description du marché
Il concerne les matériels suivants:
— les engins motorisés, les matériels porteurs et leurs équipements,
— les petits matériels à moteurs ou électriques portatifs ou dirigés par un opérateur debout.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du matériel
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de coût (nom): Prix correspondant au coût d'acquisition des matériels horticoles
Critère de coût (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 556 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien / réparation pour le parc
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les matériels à réparer sont extrêmement variés: tondeuses autotractées, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs électriques ou thermiques,...”
Description du marché
Les matériels à réparer sont extrêmement variés: tondeuses autotractées, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs électriques ou thermiques, découpes-bordures, tracteurs, microtracteurs, tondeuses autoportées, aspirateurs de feuilles, outils portés agricoles ou horticoles, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Délais de réparation et de livraison
Critère de coût (nom): Prix des prestations correspondant au coût de la maintenance du matériel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1;
Les déclarations du candidat ou formulaire DC2;
Les certificats...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1;
Les déclarations du candidat ou formulaire DC2;
Les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-10
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18de03.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2018/S 174-394183 (2018-09-07)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien/réparation pour le parc
Description
Description du marché:
“Les matériels à réparer sont extrêmement variés: tondeuses autotractées, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs électriques ou thermiques,...”
Description du marché
Les matériels à réparer sont extrêmement variés: tondeuses autotractées, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs électriques ou thermiques, découpes-bordures, tracteurs, microtracteurs, tondeuses auto-portées, aspirateurs de feuilles, outils portés agricoles ou horticoles, etc.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 174-394183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de tous types de matériels horticoles
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Duport 95
Adresse postale: 15 avenue des Bosquets
Commune postale: Baillet-en-France
Code postal: 95560
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations d'entretien/réparation pour le parc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Source: OJS 2018/S 233-532273 (2018-11-29)