Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de materiel horticole — année 2019/2020 reconductible jusqu'en 2022/2023
ESV1804”
Produits/services: Machines agricoles📦
Brève description:
“Fourniture de materiel horticole — année 2019/2020 reconductible jusqu'en 2022/2023.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: tondeuses à conducteur marchant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-Sous-Bois
Description du marché: Tondeuses à conducteur marchant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Voir les informations complémentaire VI.3)
Informations complémentaires: Sans montant minimum et un montant maximum de 10 000 EUR HT annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: motobineuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois
Description du marché: Motobineuses.
Description des renouvellements: Voir les informations complémentaire VI.3).
Informations complémentaires: Sans montant minimum et un montant maximum de 5 000 EUR HT annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: souffleurs thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Souffleurs thermiques.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et un maximum de 20 000 EUR HT annuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: tronçonneuses thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Tronçonneuses thermiques.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et un maximum de 3 000 EUR HT annuel.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: débroussailleuses thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Débroussailleuses thermiques.
Informations complémentaires: Sans montant minimum avec un maximum de 20 000 EUR annuel.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: tailles-Haies thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Tailles-Haies thermiques.
Informations complémentaires: Sans minimum et un maximum de 5 000 EUR HT annuel.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: nettoyeurs haute pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Nettoyeurs haute pression.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum de 5 000 EUR HT annuel.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8: compresseurs sur roue
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Compresseurs sur roue.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9: taille-Haies électriques à batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Taille-Haies électriques à batterie.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum de 10 000 EUR HT annuel.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 10: taille-Haies sur perche électriques à batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Taille-Haies sur perche électriques à batterie.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 11: tronçonneuses sur perche électriques à batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Tronçonneuses sur perche électriques à batterie.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 12: souffleurs électriques à batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Souffleurs électriques à batterie.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 13: débroussailleuses électriques à batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Débroussailleuses électriques à batterie.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 14: tondeuses autoportées à coupe frontale
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Tondeuses autoportées à coupe frontale.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum de 60 000 EUR HT annuel.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 15: pompes doseuses d'engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Pompes doseuses d'engrais.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum de 3 000 EUR HT annuel.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 16: plateaux de coupe frontale
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Plateaux de coupe frontale.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et un maximum de 30 000 EUR HT annuel.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 17: micro-tracteur avec plateau de coupe ventrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Micro-tracteur avec plateau de coupe ventrale.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 18: broyeurs de branches
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Broyeurs de branches.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT annuel.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 19: porteurs tout terrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Porteurs tout terrain.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum annuel de 60 000 EUR HT annuel.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 20: broyeurs pour plantes herbacées
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aulay-sous-Bois
Description du marché: Broyeurs pour plantes herbacées.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum de 40 000 EUR HT annuel.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 21: tracteurs de pentes
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Tracteurs de pentes.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum de 100 000 EUR HT annuel.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 22: remorques
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Remorques.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum annuel de 10 000 EUR HT annuel.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 23: machines de désherbage mécanique compacte
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Machines de désherbage mécanique compacte.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum annuel de 20 000 EUR HT.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 24: tracteur compact avec chargeur et broyeur à fléaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Tracteur compact avec chargeur et broyeur à fléaux.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un maximum de 30 000 EUR HT annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-DC2
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (2015, 2016 et 2017),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2015, 2016 et 2017), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2015, 2016 et 2017), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de Consultation (annexe nº 1). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-29
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 15.11.2023
Informations complémentaires
“Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS. Les prestations sont réparties en 24 lots séparés. Chaque lot fera l'objet d'un acte d'engagement distinct. Les opérateurs économiques pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée au titulaire d'un accord-cadre pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. (article 8 du CCP). Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Prix: pour les prix unitaires: les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires aux quantités effectivement commandées selon les stipulations du bordereau des prix unitaires.
Remises: les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires pratiqués par le titulaire dans son catalogue et des remises consenties par celui-ci dans le bordereau des prix unitaires. Durée: Le marché est conclu pour 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article 16-ii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.en vertu de l'article 45-v du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Délais d'exécution des prestations: les délais de livraison des fournitures et d'intervention en cas de panne durant la période de garantie sont ceux fournis par le titulaire à l'appui de son offre (BPU — annexe nº 2 à l'AE), sans que ces délais ne puissent excéder:Pour les lots 1 à 6 et 8; délai livraison maxi:15 jours calendaires;pour les lots 7 et 9 à 24; délai de livraison maxi 2 mois calendaires;pour les lots 1 à 24: Intervention en cas de panne durant la période de garantie 72 heures ouvrées.la durée de garantie contractuelle du matériel est celle renseignée par le titulaire à l'appui de son offre (BPU — annexe nº 2 à l'AE), sans que cette durée ne puissent être inférieur à 1 an minimum, pour l'ensemble des lots.les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.
Jugement des offres: les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du Règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur exige la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques et de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas”
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93602
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796282📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Fax: +33 148796481 📠
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2018/S 250-577011 (2018-12-27)
Avis d'attribution de marché (2019-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel horticole — année 2019/2020 reconductible jusqu'en 2022/2023
ESV1804”
Brève description:
“Fourniture de matériel horticole — année 2019/2020 reconductible jusqu'en 2022/2023.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 481 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois.
Description du marché: Souffleurs thermiques
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: tronçonneuses thermiques
Titre: Lot 5: débroussailleuses thermiques
Titre: Lot 6: tailles-haies thermiques
Description
Description du marché: Tailles-haies thermiques.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: nettoyeurs haute pression
Titre: Lot 8: compresseurs sur roue
Titre: Lot 9: taille-haies électriques à batterie
Description
Description du marché: Taille-haies électriques à batterie.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: taille-haies sur perche électriques à batterie
Description
Description du marché: Taille-haies sur perche électriques à batterie.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: tronçonneuses sur perche électriques à batterie
Titre: Lot 12: souffleurs électriques à batterie
Description
Description du marché: Souffleurs électriques à batterie
Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: débroussailleuses électriques à batterie
Description
Description du marché: Débroussailleuses électriques à batterie
Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: tondeuses autoportées à coupe frontale
Titre: Lot 15: pompes doseuses d'engrais
Titre: Lot 16: plateaux de coupe frontale
Titre: Lot 17: micro-tracteur avec plateau de coupe ventrale
Titre: Lot 18: broyeurs de branches
Titre: Lot 19: porteurs tout terrain
Description
Description du marché: Porteurs tout terrain
Champ d'application du marché
Titre: Lot 20: broyeurs pour plantes herbacées
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aulay-sous-Bois.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 22: remorques
Titre: Lot 23: machines de désherbage mécanique compacte
Titre: Lot 24: tracteur compact avec chargeur et broyeur à fléaux
Titre: Lot 21: tracteurs de pentes
Description
Informations complémentaires: Ce lot est infructueux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 250-577011
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: ESV18-04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: tondeuses à conducteur marchant
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Duport 95
Adresse postale: 15 avenue des Bosquets
Commune postale: Baillet-en-France
Code postal: 95560
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: motobineuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: souffleurs thermiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: tronçonneuses thermiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: débroussailleuses thermiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: tailles-haies thermiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: nettoyeurs haute pression
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: compresseurs sur roue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9: taille-haies électriques à batterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10: taille-haies sur perche électriques à batterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11: tronçonneuses sur perche électriques à batterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot 12: souffleurs électriques à batterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot 13: débroussailleuses électriques à batterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 14: tondeuses autoportées à coupe frontale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 15: pompes doseuses d'engrais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet vigne
Adresse postale: Le Pont Rouge, CS 20125, Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saone
Code postal: 69654
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Lot 16: plateaux de coupe frontale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Lot 17: micro-tracteur avec plateau de coupe ventrale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Lot 18: broyeurs de branches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Lot 19: porteurs tout terrain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Lot 20: broyeurs pour plantes herbacées
Nom et adresse du contractant
Nom: Matagrif
Adresse postale: Clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplet
Code postal: 77165
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Lot 22: remorques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Lot 23: machines de désherbage mécanique compacte
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardins Loisirs 77
Adresse postale: 18 rue Victor Baltard
Commune postale: Claye Souilly
Code postal: 77410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Lot 24: tracteur compact avec chargeur et broyeur à fléaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Lot 21: tracteurs de pentes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Pour les prix unitaires: les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires aux quantités effectivement...”
Pour les prix unitaires: les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires aux quantités effectivement commandées selon les stipulations du bordereau des prix unitaires (BPU — annexe n2 de l'AE). Pour les remises: les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires pratiqués par le titulaire dans son catalogue et des remises consenties par celui-ci dans le bordereau des prix unitaires (annexe n2 de l'AE). Le marché est conclu pour 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article 16-ii du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le titulaire s'engage à respecter le délai de livraison des fournitures, le délai d'intervention en cas de panne durant la période de garantie, ainsi que la durée de garantie contractuelle du matériel indiqués sur le Bordereau des prix unitaires (BPU) remis à l'appui de son offre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques et de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville, RDC Bas”
Source: OJS 2019/S 135-332231 (2019-07-12)