Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel de prévention bucco-dentaire et de matériel de prévention des Infections sexuellement transmissibles (IST)
20189300222”
Produits/services: Brosses à dents📦
Brève description:
“Fourniture de matériel de prévention bucco-dentaire et de matériel de prévention des Infections sexuellement transmissibles (IST).” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de brosses à dents, gobelets, matériel pédagogique et de diagnostic bucco-dentaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Brosses à dents📦
Produits/services supplémentaires: Dentifrice📦
Produits/services supplémentaires: Préservatifs📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département — 93000 Bobigny.
Description du marché:
“Fourniture de brosses à dents, gobelets, matériel pédagogique et de diagnostic bucco-dentaire.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Délais de livraison (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC)”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Remise en concurrence en 2022.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre au sens du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum:...”
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 26 000 EUR HT, montant maximum: 110 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dentifrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Dentifrices.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre au sens du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum:...”
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 10 000 EUR HT, montant maximum: 60 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs masculins et matériel pédagogique IST
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Préservatifs masculins et matériel pédagogique IST.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre au sens du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum:...”
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 45 000 HT, montant maximum: 180 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs féminins et matériel pédagogique IST
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Préservatifs féminins et matériel pédagogique IST.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre au sens du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum:...”
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 7 000 EUR HT, montant maximum: 40 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— présentation des candidatures: les candidats sont incités à utiliser le «Formulaire de candidature [SEO]» joint en annexe 2 du RC pour présenter leur...”
Liste et brève description des conditions
— présentation des candidatures: les candidats sont incités à utiliser le «Formulaire de candidature [SEO]» joint en annexe 2 du RC pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous. En lieu et place des documents exigés pour apprécier la candidature de l'opérateur économique, ce dernier a la faculté de présenter le Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site internet: https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R44043 Ce document est rédigé en langue française. En tout état de cause, les candidats doivent fournir les éléments suivants: en cas de groupement, les documents qui suivent doivent être présentés individuellement pour chaque cotraitant:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— un extrait de Kbis de moins de 3 mois,
— l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatifs aux interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapées, conformément à l'article 48-i-1 du décret nº 2016-360 [SEO].
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffres d'affaires: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffres d'affaires: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées obligatoirement par des attestations du destinataire. En l'absence d'attestations du destinataire, ces références ne seront pas prises en compte. En lieu et place, le candidat produit obligatoirement le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels dont il dispose.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-16
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché à caractère renouvelable. Le calendrier prévisionnel de publication du prochain avis est 2022.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.seinesaintdenis.fr — Échantillons (se référer à l'article 5 du RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2018/S 235-536864 (2018-12-03)
Avis d'attribution de marché (2019-09-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 190 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département, 93000 Bobigny.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre au sens du décret n2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 26...”
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du décret n2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 26 000 EUR HT, montant maximum: 110 000 EUR (HT).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre au sens du décret n2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 10...”
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du décret n2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 10 000 EUR HT, montant maximum: 60 000 EUR (HT).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre au sens du décret n2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 45...”
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du décret n2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 45 000 EUR HT, montant maximum: 180 000 EUR (HT).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre au sens du décret n2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 7...”
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du décret n2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 7 000 EUR HT, montant maximum: 40 000 EUR (HT).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 235-536864
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de brosses à dents, gobelets, matériel pédagogique et de diagnostic bucco-dentaire”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Yrtex
Adresse postale: 25 rue Favreuil
Commune postale: Croix
Code postal: 59170
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dentifrices
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Préservatifs masculins et matériel pédagogique IST
Date de conclusion du contrat: 2019-05-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Terpan
Adresse postale: Rue des Longs Reages
Commune postale: Gallardon
Code postal: 28320
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Préservatifs féminins et matériel pédagogique IST
Source: OJS 2019/S 182-442758 (2019-09-18)