Fourniture de matériel de compostage domestique

Valor Bearn — SMTD

Coordonnateur du groupement de commande entre le syndicat mixte de traitement des déchets du bassin est — Valor Béarn, la Communauté d'agglomération Pau-Béarn-Pyrénées, le Siectom Coteaux Béarn Adour, la Communauté de communes du Haut Béarn, la Communauté de communes du Pays de Nay, et la Communauté de communes de la vallée d'Ossau. Marché soumis au dispositif MPS (Marché public simplifié), Cf règlement de consultation. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué à un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Valor Bearn — SMTD

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-25	Avis de marché
2018-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Smtd 18/07
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Valor Bearn — SMTD
Adresse postale: Hôotel de France, 2 b place Royale, CS 90547
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: http://www.valorbearn.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-25 📅
Date limite de soumission: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 123-279023
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Règlement du marché le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation et renseignements d'ordre administratif: syndicat mixte de traitement des déchets du bassin est — Valor Bearn, bâtiment le Claridge, 5 bis avenue du maréchal Joffre — impasse Sanfourche, 64000 Pau — par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus — téléchargement: via la plate-forme http://www.agysoft.marches-publics.info — salle des marchés — entreprises — réf dossier SMTD 18/07. Modalités de réception des offres: remise contre récépissé ou par pli recommandé avec accusé de réception sous enveloppe cachetée portant la mention «Offre pour fourniture de matériel de compostage domestique — lot nº» avant le 26.7.2018 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Valor Bearn — syndicat mixte de traitement des déchets du bassin est — bâtiment le Claridge — 5 bis avenue du maréchal Joffre — impasse Sanfourche — 64000 Pau. Remise dématérialisée via le profil acheteur http://www.agysoft.marches-publics.info — réf. SMTD 18/07.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Composteurs en plastique
Numéro du lot: 1
Brève description: Composteurs en plastique
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Bio-Seaux en plastique
Numéro du lot: 2
Brève description: Bio-Seaux en plastique
Intitulé du lot: Lombricomposteurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Lombricomposteurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25640448400014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de traitement des déchets du bassin est — Valor Bearn
Adresse postale: Bâtiment le Claridge, 5 bis avenue du maréchal Joffre — impasse Sanfourche
Code postal: 64000
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Règlement du marché le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Retrait des dossiers de consultation et renseignements d'ordre administratif: syndicat mixte de traitement des déchets du bassin est — Valor Bearn, bâtiment le Claridge, 5 bis avenue du maréchal Joffre — impasse Sanfourche, 64000 Pau — par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus — téléchargement: via la plate-forme http://www.agysoft.marches-publics.info — salle des marchés — entreprises — réf dossier SMTD 18/07.

Modalités de réception des offres: remise contre récépissé ou par pli recommandé avec accusé de réception sous enveloppe cachetée portant la mention «Offre pour fourniture de matériel de compostage domestique — lot nº» avant le 26.7.2018 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Valor Bearn — syndicat mixte de traitement des déchets du bassin est — bâtiment le Claridge — 5 bis avenue du maréchal Joffre — impasse Sanfourche — 64000 Pau.

Remise dématérialisée via le profil acheteur http://www.agysoft.marches-publics.info — réf. SMTD 18/07.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 123-279023 (2018-06-25)

Avis d'attribution de marché (2018-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Coordonnateur du groupement de commande entre le Syndicat Mixte de Traitement des déchets du Bassin Est — Valor Béarn, la Communauté d'agglomération Pau-Béarn-Pyrénées, le Siectom Coteaux Béarn Adour, la Communauté de Communes du Haut Béarn, la Communauté de Communes du Pays de Nay, et la Communauté de Communes de la Vallée d'Ossau. Marché soumis au dispositif MPS (Marché Public Simplifié), cf. règlement de consultation. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué à un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 424498.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de France, 2b Place Royale, CS 90547

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-31 📅
Date de publication: 2019-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 002-001791
Se réfère à l'avis: 2018/S 123-279023
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat. Modalités de consultation du marché: Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, à l'adresse suivante: Direction des finances et des affaires juridiques Villa Ridgway, 26 avenue des Lilas 64 000 Pau Tel +33 5 47 05 30 31 — Fax +33 5 47 05 30 38 du Lundi au Vendredi (sauf jours fériés), aux heures suivantes: de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur rendez vous. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par courrier ou par télécopie à l'adresse indiquée ci-dessus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Composteurs en plastique.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Quadria
Adresse postale: parc Labory Baudan, 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 390628.50 EUR 💰
Nom: Ecd
Adresse postale: parc Labory Baudan
Valeur totale du marché: 31840.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Ferme du Moutta
Adresse postale: 40 chemin du Moutta
Commune postale: Boueilh Boueilho Lasque
Code postal: 64330
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 33 870 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat.

Modalités de consultation du marché: Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, à l'adresse suivante: Direction des finances et des affaires juridiques Villa Ridgway, 26 avenue des Lilas 64 000 Pau Tel +33 5 47 05 30 31 — Fax +33 5 47 05 30 38 du Lundi au Vendredi (sauf jours fériés), aux heures suivantes: de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur rendez vous. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par courrier ou par télécopie à l'adresse indiquée ci-dessus.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2019/S 002-001791 (2018-12-31)

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