Fourniture de livres pour les services de la ville de Reims

Ville de Reims

Les présents accords-cadres à bons de commandes ont pour objet la fourniture de livres pour adultes, de livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse destinés aux services de la ville de Reims et principalement la bibliothèque municipale. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des documents sur ces accords-cadres et le fournisseur devra prendre en compte les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas listées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La présente procédure se décompose en 2 lots, soit 2 accords-cadres répartis comme suit:
— lot 1 livres pour adultes,
— lot 2 livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-13 Avis de marché
2018-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: vf7q820
Brève description:
Les présents accords-cadres à bons de commandes ont pour objet la fourniture de livres pour adultes, de livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse destinés aux services de la ville de Reims et principalement la bibliothèque municipale. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des documents sur ces accords-cadres et le fournisseur devra prendre en compte les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas listées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La présente procédure se décompose en 2 lots, soit 2 accords-cadres répartis comme suit: — lot 1 livres pour adultes, — lot 2 livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'HĂ´tel de Ville, CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 đź“ 
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 đź“…
Date limite de soumission: 2018-07-16 đź“…
Date de publication: 2018-06-15 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 113-256655
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
— l'unité monétaire est l'EUR, — les présents accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande. Ils sont conclus sans engagement minimum et maximum. Le coût estimé, prévisionnel et indicatif pour chaque accord-cadre et pour sa durée totale, et n'engageant pas la personne publique est le suivant: — lot 1 — livres pour adultes: 531 000 EUR HT, — lot 2 — livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse: 13 500 EUR HT, — remise des plis: les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre soit par voie électronique, soit par envoi ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom...), — dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr Un «guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques» est mis à disposition sur le site dans la rubrique «aide», — dispositions relatives à la remise des plis par courrier ou dépôt contre récépissé: les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité. L'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants: offre pour: Vf7q-8-20 appel d'offres ouvert fourniture de livres pour les services de la ville de Reims: lot(s) nº ..... ... — ne pas ouvrir». Les candidats peuvent transmettre ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: ville de Reims, C3C pôle développement et services à la population, 19 rue du Temple (1 — date d'envoi du présent avis à la publication: le 13.6.2018, — type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale, — remise d'échantillons ou de matériels de démonstration: pour tous les lots: si le candidat dispose d'un site internet, celui-ci devra fournir l'adresse du site internet, l'identifiant ainsi que le mot de passe pour accéder à son site pendant 3 mois à compter de la date limite de remise des offres fixée à la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les présents accords-cadres à bons de commandes ont pour objet la fourniture de livres pour adultes, de livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse destinés aux services de la ville de Reims et principalement la bibliothèque municipale. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des documents sur ces accords-cadres et le fournisseur devra prendre en compte les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas listées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La présente procédure se décompose en 2 lots, soit 2 accords-cadres répartis comme suit:
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— lot 1 livres pour adultes,
— lot 2 livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Livres pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture, principalement pour la bibliothèque municipale, de livres neufs imprimés en langue française:
— romans,
— livres policiers,
— livres de science-fiction,
— poésie,
— théâtre,
— livres en gros caractères,
— documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 531 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs, unilingues en langues étrangères, édités dans les pays d'origine dont:
— des romans et bandes dessinées pour adultes,
— des ouvrages pratiques sur des thèmes issus du quotidien: cuisine, santé, loisirs créatifs, etc,
— des romans, bandes dessinées, premières lectures et albums pour la jeunesse y compris des albums cartonnés pour tout-petits.
Ces ouvrages comprennent notamment des titres classiques et des nouveautés d'auteurs contemporains (parutions de l'année en cours ou précédente). Le fournisseur devra fournir au minimum les langues suivantes: l'anglais, l'allemand, l'arabe, le russe, l'italien, l'espagnol, le chinois, le persan et le turc. Ce lot exclu les livres bilingues, les livres édités en France ainsi que les livres en Français langue étrangère (FLE). Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale.
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Valeur estimée hors TVA: 13 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC 1 et DC 2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Statut juridique — éléments requis:
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— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité technique et professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-17 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Adresse postale: 19 rue du Temple, CS 80036
Point de contact: C3C pôle développement et services à la population
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.reims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— l'unité monétaire est l'EUR,
— les présents accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande. Ils sont conclus sans engagement minimum et maximum.
Le coût estimé, prévisionnel et indicatif pour chaque accord-cadre et pour sa durée totale, et n'engageant pas la personne publique est le suivant:
— lot 1 — livres pour adultes: 531 000 EUR HT,
— lot 2 — livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse: 13 500 EUR HT,
— remise des plis: les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre soit par voie électronique, soit par envoi ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom...),
— dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr
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Un «guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques» est mis à disposition sur le site dans la rubrique «aide»,
— dispositions relatives à la remise des plis par courrier ou dépôt contre récépissé: les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité. L'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants: offre pour: Vf7q-8-20 appel d'offres ouvert fourniture de livres pour les services de la ville de Reims: lot(s) nº ..... ... — ne pas ouvrir». Les candidats peuvent transmettre ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: ville de Reims, C3C pôle développement et services à la population, 19 rue du Temple (1
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— date d'envoi du présent avis à la publication: le 13.6.2018,
— type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale,
— remise d'échantillons ou de matériels de démonstration: pour tous les lots: si le candidat dispose d'un site internet, celui-ci devra fournir l'adresse du site internet, l'identifiant ainsi que le mot de passe pour accéder à son site pendant 3 mois à compter de la date limite de remise des offres fixée à la présente consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 đź“ 
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction administrative, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551.13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 5551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
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— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 113-256655 (2018-06-13)
Avis d'attribution de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les présents accords-cadres à bons de commandes ont pour objet la fourniture de livres pour adultes, de livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse destinés aux services de la ville de Reims et principalement la bibliothèque municipale. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des documents sur ces accords-cadres et le fournisseur devra prendre en compte les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas listées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La présente procédure se décompose en 2 lots, soit 2 accords-cadres répartis comme suit: lot 1 livres pour adultes; lot 2 livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse.
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Valeur totale du marché: 544 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 đź“…
Date de publication: 2018-10-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 201-456587
Se réfère à l'avis: 2018/S 113-256655
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
La procédure se décompose en 2 lots soit 2 accords-cadres. Ces 2 accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande sans engagement minimum et maximum dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics: Lot 1: livres pour adultes le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 531 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 2: livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 13 500 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Les présents accords-cadres à bons de commandes sont conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, ils sont résiliables à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois avant l'échéance de la période en cours.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— des ouvrages pratiques sur des thèmes issus du quotidien: cuisine, santé, loisirs créatifs, etc.,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 đź“…
Nom: Société Alizé-SFL
Numéro d'enregistrement national: 34901447200113
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh, ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.sfl.com 🌏
Valeur totale du marché: 531 000 EUR 💰
Nom: Abrakadabra
Numéro d'enregistrement national: 47903218700011
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.abrakadabra.eu 🌏
Valeur totale du marché: 13 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2

Référence
Informations complémentaires
La procédure se décompose en 2 lots soit 2 accords-cadres. Ces 2 accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande sans engagement minimum et maximum dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics:
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Lot 1: livres pour adultes le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 531 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 2: livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 13 500 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Les présents accords-cadres à bons de commandes sont conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, ils sont résiliables à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois avant l'échéance de la période en cours.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
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Source: OJS 2018/S 201-456587 (2018-10-16)
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RĂ©gion:
France Grand Est Champagne-Ardenne Marne
Fournisseurs:
Abrakadabra Société alize-sfl
Produits/services:
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