Fourniture de livres, livres-cd et livres numériques a destination de Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Métropole

La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-06 Avis de marché
2018-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: M2018-043-050
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley, BP 9
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452744 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-06 📅
Date limite de soumission: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-296219
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres. Le dossier de consultation sera transmis gracieusement aux candidats sur demande écrite à l'adresse mentionnée à l'article 1 Conformément à l'article 39 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du département de l'aube accessible à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret relatif aux marchés publics. En cas d'attribution du marché public à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret relatif aux marchés publics. En application de l'article 12-III, les candidats peuvent candidater pour un ou plusieurs lots. Toutefois, un candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. En d'autres terme, le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un candidat est fixé à 1. Si un candidat se retrouve pressenti attributaire de plusieurs lots, il obtiendra en priorité le lot pour lequel il serait le seul candidat à avoir déposé une offre. Si le candidat, se retrouve pressenti attributaire pour plusieurs lots où il serait le seul à avoir déposé une offre, il pourra (et uniquement dans ce cas de figure) se voir attribuer l'ensemble des lots concernés. Enfin, dans l'hypothèse où le candidat est pressenti attributaire de plusieurs lots (où il n'est pas le seul à avoir candidaté), il se verra attribuer le lot pour lequel le montant maximum annuel visé à l'article 2-3 ci-dessus est le plus conséquent. En application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation: — soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé, — soit transmission par voie dématérialisée. Financement sur les deniers propres de l'acheteur. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Les prestations, objet du présent marché public, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique). Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: conformément à l'article 9 du décret 2013 -269 du 29.3.2013, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres, livres-cd et usuels jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres, livres-cd et usuels jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il est reconductible trois fois un an par tacite reconduction.
Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, le titulaire ne pourra refuser la reconduction tacite du marché public.
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 2
Brève description: Bandes dessinées
Valeur estimée hors TVA: 21 500 EUR 💰
Description des renouvellements: Il est reconductible 3 x 1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Livres documentaires et de loisirs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Livres documentaires et de loisirs et ouvrages de références des domaines:
— droit, politique, sciences économiques,
— art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), sciences de l'éducation, parascolaire, formation,
— sciences et techniques, loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 62 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Érudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Érudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres reliés (tous domaines)
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres reliés (tous domaines)
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles
Numéro du lot: 7
Brève description:
Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres numériques dans le cadre du PNB
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres numériques dans le cadre du PNB
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité traduisant la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition des ouvrages
Critère de qualité (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Le dossier de consultation sera transmis gracieusement aux candidats sur demande écrite à l'adresse mentionnée à l'article 1
Conformément à l'article 39 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du département de l'aube accessible à l'adresse suivante:
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Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret relatif aux marchés publics.
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En cas d'attribution du marché public à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret relatif aux marchés publics.
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En application de l'article 12-III, les candidats peuvent candidater pour un ou plusieurs lots. Toutefois, un candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. En d'autres terme, le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un candidat est fixé à 1.
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Si un candidat se retrouve pressenti attributaire de plusieurs lots, il obtiendra en priorité le lot pour lequel il serait le seul candidat à avoir déposé une offre.
Si le candidat, se retrouve pressenti attributaire pour plusieurs lots où il serait le seul à avoir déposé une offre, il pourra (et uniquement dans ce cas de figure) se voir attribuer l'ensemble des lots concernés.
Enfin, dans l'hypothèse où le candidat est pressenti attributaire de plusieurs lots (où il n'est pas le seul à avoir candidaté), il se verra attribuer le lot pour lequel le montant maximum annuel visé à l'article 2-3 ci-dessus est le plus conséquent.
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En application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique.
Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation:
— soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé,
— soit transmission par voie dématérialisée.
Financement sur les deniers propres de l'acheteur.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Les prestations, objet du présent marché public, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
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Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).
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Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: conformément à l'article 9 du décret 2013 -269 du 29.3.2013, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: 1 place Robert Galley BP 9
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Source: OJS 2018/S 130-296219 (2018-07-06)
Avis d'attribution de marché (2018-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la médiathèque.
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-26 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575610
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-296219
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Livres, livres-cd et usuels jeunesse.
Bandes dessinées.
Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus.
Intitulé du lot: Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)
Brève description:
Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte).
Livres reliés (tous domaines).
Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles.
Livres numériques dans le cadre du PNB.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Délai
Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Nom: Le chat de gouttière
Adresse postale: 11 rue de la Monnaie
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 22 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Bidibul
Adresse postale: 18 rue de la Monnaie
Valeur totale du marché: 21 500 EUR 💰
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Despamet
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69371
Valeur totale du marché: 62 500 EUR 💰
Nom: La petite marchande de prose
Adresse postale: 55 avenue Gallieni
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Valeur totale du marché: 37 500 EUR 💰
Nom: Alize-Sfl
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh, ZA du haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Valeur totale du marché: 27 000 EUR 💰
Nom: Renov'Livres SAS
Adresse postale: 329 rue Pasteur, BP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Valeur totale du marché: 6 500 EUR 💰
Nom: Le Furet du Nord SA
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde, BP 80359
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59463
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Nom: SE Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33080
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue(Articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 place Robert Galley, BP 9
Source: OJS 2018/S 249-575610 (2018-12-26)
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Fournisseurs:
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