La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres, livres-cd et livres numériques a destination de Troyes Champagne Métropole
M2018-043-050”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres, livres-cd et usuels jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Livres, livres-cd et usuels jeunesse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité traduisant la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible trois fois un an par tacite reconduction.
Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, le titulaire ne pourra...”
Description des renouvellements
Il est reconductible trois fois un an par tacite reconduction.
Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, le titulaire ne pourra refuser la reconduction tacite du marché public.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bandes dessinées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible 3 x 1 an par tacite reconduction.
Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, le titulaire ne pourra refuser...”
Description des renouvellements
Il est reconductible 3 x 1 an par tacite reconduction.
Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, le titulaire ne pourra refuser la reconduction tacite du marché public.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres documentaires et de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Livres documentaires et de loisirs et ouvrages de références des domaines:
— droit, politique, sciences économiques,
— art (dont livres pour la musique),...”
Description du marché
Livres documentaires et de loisirs et ouvrages de références des domaines:
— droit, politique, sciences économiques,
— art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), sciences de l'éducation, parascolaire, formation,
— sciences et techniques, loisirs.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Érudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Érudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres reliés (tous domaines)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Livres reliés (tous domaines)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres numériques dans le cadre du PNB
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Livres numériques dans le cadre du PNB
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition des ouvrages
Critère de qualité (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-06
18:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Le dossier de consultation sera transmis...”
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Le dossier de consultation sera transmis gracieusement aux candidats sur demande écrite à l'adresse mentionnée à l'article 1 du RC ou par courriel à marches.publics@troyes-cm.fr ou par fax au 03.25.45.27.19.
Conformément à l'article 39 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du département de l'aube accessible à l'adresse suivante:
http://www.xmarches.fr
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret relatif aux marchés publics.
En cas d'attribution du marché public à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret relatif aux marchés publics.
En application de l'article 12-III, les candidats peuvent candidater pour un ou plusieurs lots. Toutefois, un candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. En d'autres terme, le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un candidat est fixé à 1.
Si un candidat se retrouve pressenti attributaire de plusieurs lots, il obtiendra en priorité le lot pour lequel il serait le seul candidat à avoir déposé une offre.
Si le candidat, se retrouve pressenti attributaire pour plusieurs lots où il serait le seul à avoir déposé une offre, il pourra (et uniquement dans ce cas de figure) se voir attribuer l'ensemble des lots concernés.
Enfin, dans l'hypothèse où le candidat est pressenti attributaire de plusieurs lots (où il n'est pas le seul à avoir candidaté), il se verra attribuer le lot pour lequel le montant maximum annuel visé à l'article 2-3 ci-dessus est le plus conséquent.
En application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique.
Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation:
— soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé,
— soit transmission par voie dématérialisée.
Financement sur les deniers propres de l'acheteur.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Les prestations, objet du présent marché public, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: conformément à l'article 9 du décret 2013 -269 du 29.3.2013, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: 1 place Robert Galley BP 9
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 130-296219 (2018-07-06)
Avis d'attribution de marché (2018-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Troyes Champagne Métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole
M2018-043-050”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la médiathèque.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Livres, livres-cd et usuels jeunesse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (nom): Délai
Description
Description du marché: Bandes dessinées.
Description du marché: Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus.
Champ d'application du marché
Titre:
“Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)” Description
Description du marché:
“Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte).”
Description du marché: Livres reliés (tous domaines).
Description du marché:
“Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles.”
Description du marché: Livres numériques dans le cadre du PNB.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-296219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2018-043
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres, livres-cd et usuels jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Le chat de gouttière
Adresse postale: 11 rue de la Monnaie
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2018-044
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bandes dessinées
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bidibul
Adresse postale: 18 rue de la Monnaie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M2018-045
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres documentaires et de loisirs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Despamet
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69371
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 62 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M2018-046
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
Nom et adresse du contractant
Nom: La petite marchande de prose
Adresse postale: 55 avenue Gallieni
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M2018-047
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alize-Sfl
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh, ZA du haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M2018-048
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Livres reliés (tous domaines)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov'Livres SAS
Adresse postale: 329 rue Pasteur, BP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M2018-049
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles” Nom et adresse du contractant
Nom: Le Furet du Nord SA
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde, BP 80359
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59463
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
8️⃣
Numéro de contrat: M2018-050
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Livres numériques dans le cadre du PNB
Nom et adresse du contractant
Nom: SE Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.tachalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326218187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue(Articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue(Articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 place Robert Galley, BP 9
Source: OJS 2018/S 249-575610 (2018-12-26)