Fourniture de livres imprimés en langue française et en langues étrangères pour les bibliothèques de l'université Paris Descartes et pour l'ensemble de ses composantes

Université Paris Descartes

Fourniture de livres imprimés en langue française et en langues étrangères pour les bibliothèques de l'université Paris Descartes et pour l'ensemble de ses composantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ebsco Information Service SAS
• SAS Decitre

Qui ?

• Université Paris Descartes

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-12	Avis de marché
2018-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2018FOTTUFR038
Brève description:

Fourniture de livres imprimés en langue française et en langues étrangères pour les bibliothèques de l'université Paris Descartes et pour l'ensemble de ses composantes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176532063 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373872&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373872&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date limite de soumission: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-161522
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Les offres seront examinées par la direction des achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Ouvrages en langue française pour les bibliothèques de l'université Paris Descartes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ouvrages imprimés de toutes disciplines, équipés, non équipés, ou partiellement équipés, et dont la langue principale est le français. Ce lot comprend les ouvrages en langue française quel que soit le pays de publication. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée du présent accord-cadre et des marchés passés sur son fondement est de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut faire l'objet de reconductions tacites 3 fois, par périodes successives de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Ouvrages en langues étrangères pour les bibliothèques de l'université Paris Descartes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ouvrages imprimés de toutes disciplines, équipés, non équipés, ou partiellement équipés, et dont la langue principale est une langue autre que le français, quel que soit le pays de publication. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.

Intitulé du lot: Livres à destination des composantes de l'université, hors bibliothèques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livres en langue française et en langues étrangères, toutes disciplines, pour les composantes de l'université hors bibliothèques.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 15 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

Les offres seront examinées par la direction des achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public activité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373872&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373872&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373872&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Date prévisionnelle de publication du prochain avis 16.4.2022.

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. Montant estimatif sur 4 ans pour le lot 1: 1 679 000 EUR (HT). Montant estimatif sur 4 ans pour le lot 2: 1 609 000 EUR (HT). Montant estimatif sur 4 ans pour le lot 3: 437 380 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149544900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-ca 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)),

— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,

— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 073-161522 (2018-04-12)

Avis d'attribution de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-324525
Se réfère à l'avis: 2018/S 073-161522
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Les montants indiqués concernant la valeur totale final des lots sont uniquement estimatifs, le marché étant à bons de commande

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.decitre.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 770 000 EUR 💰
Nom: Ebsco Information Service SAS
Adresse postale: 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.ebsco.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 652 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public, Activité de l'enseignement supérieur et de la recherche

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)).

— Référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat.

— Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R421-1 et suivants du CJA).

— Recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence « Tropic travaux signalisation » (Conseil d'État, 16.7.2007) et « Département du Tarn-et-Garonne » (Conseil d'état, assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat. — Recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R421-3 Cja), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Source: OJS 2018/S 142-324525 (2018-07-25)

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