Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'1 an à compter du 1.1.2019
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.hidasi@chalons-agglo.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: http://www.chalons-en-champagne.net🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://chalons.marcoweb.fr🌏 Communication
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté d'agglomération de de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique, 26 rue Joseph-Marie Jacquard
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51009
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Ophélie Ruette
Téléphone: +33 326693855📞
Courrier électronique: o.ruette@chalons-agglo.fr📧
Fax: +33 326693830 📠
Région: Marne🏙️
URL: http://chalons.marcoweb.fr🌏 Communication
URL de participation: http://chalons.marcoweb.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique, 26 rue Joseph-Marie Jacquard
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.ysklomp@chalons-agglo.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: http://chalons.marcoweb.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres et documents multimédias adultes et jeunes pour le réseau des bibliothèques municipales de Châlons-en-Champagne
18VCL002”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'1 an à compter du 1.1.2019”
Valeur estimée hors TVA: EUR 402 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: Livres adultes et jeunes: documents imprimés et livres-CD
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes d'1 an
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Produits/services supplémentaires: CD-ROM📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: Cd audio musicaux et non musicaux, DVD musicaux adultes et jeunes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 200 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: DVD non musicaux adultes et jeunes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Livres numériques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: ressources propres de la collectivité Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-09
09:00 📅
“Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les...”
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 172-389927 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de livres et documents multimédias adultes et jeunes pour le réseau des bibliothèques municipales de Châlons-en-Champagne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 402 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes et jeunes documents imprimés et livres-CD
Description
Description du marché: Livres adultes et jeunes documents imprimés et livres-CD.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai, service client
Prix (pondération): 0
Champ d'application du marché
Titre: CD audio musicaux et non musicaux, DVD adultes et jeunes
Description
Description du marché: CD audio musicaux et non musicaux, DVD adultes et jeunes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: DVD non musicaux adultes et jeunes
Description
Description du marché: DVD non musicaux adultes et jeunes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Titre: Livres numériques
Description
Description du marché: Livres numériques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (pondération): 25
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 172-389927
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20181000000096
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres adultes et jeunes documents imprimés et livres-CD
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20181000000097
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: CD audio musicaux et non musicaux, DVD adultes et jeunes
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cvs
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20181000000098
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: DVD non musicaux adultes et jeunes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Colaco
Commune postale: Dardilly
Code postal: 75020
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20181000000099
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres numériques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum conclu pour une période d'1 an reconductible 3 fois 1 an.
— pour le lot nº 1 Decitre est le...”
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum conclu pour une période d'1 an reconductible 3 fois 1 an.
— pour le lot nº 1 Decitre est le titulaire principal, SNC chalons lire est le titulaire secondaire,
— pour le lot nº 2 CVS est le titulaire principal, RDM video est le titulaire secondaire,
— pour le lot nº 3 Colaco est le titulaire principal, CVS est le titulaire secondaire et ADAV titulaire 3 position,
— pour le lot nº 4 Decitre est le titulaire principal, librairie le divan est le titulaire secondaire et numilog France le titulaire 3 position.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 021-045539 (2019-01-25)