Fourniture de livres divers, documents sonores, documents audiovisuels et périodiques

Conseil général d'Indre-et-Loire

Accord-cadre passé selon la procédure appel d'offres ouvert, s'exécutant par l'émission de bons de commande - articles 25-i-1, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, modifié par le décret nº 2017-516 du 10.4.2017 — 9 lots avec montants minimum et maximum annuels EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général d'Indre-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-27	Avis de marché
2019-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Dgat-169
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Livres imprimés 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: Place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.touraine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-08-01 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 146-333949
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr — voir règlement de la consultation. Accord-cadre termes directives européennes commission d'appel d'offres: séance non publique (date non encore fixée) ouverture des plis par le pouvoir adjudicateur obtention du dossier jusqu'à la date limite de remise des offres uniquement par téléchargement sur le site: http://www.marches-publics.info Critères de sélection: Capacités économique et financière, capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution de l'accord-cadre. Critères d'attribution: a) valeur technique: Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8 (livres): 90 points — compétences professionnelles et disponibilité du personnel: connaissance de l'offre éditoriale, qualité d'accueil, d'information et de conseil (possibilité d'accueils réguliers des bibliothécaires dans la librairie), qualité du site Internet (30 points), — diversité du stock et des éditeurs représentés, valorisation dans la librairie (présentations thématiques etc?), fourniture d'offices (25 points), — gestion et suivi des commandes - y compris service après-vente (retour livres défectueux) (15 points) *qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points), — qualité de la livraison: délais de livraison, qualité de l'emballage (10 points). Pour les lots 6 et 7 (documents sonores et audiovisuels): 80 points — compétences professionnelles et qualité du site Internet (interface et ergonomie, diversité du catalogue en ligne) (25 points), — importation et personnalisation des notices (20 points), — gestion et suivi de la commande (15 points), — qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points), — qualité de la livraison: délais, qualité de l'emballage, prise en compte du développement durable (10 points). Pour le lot 9 (périodiques): 80 points — compétences professionnelles: accompagnement pour la reprise du portefeuille de titres, connaissance des éditeurs, relations avec le client (30 points), — gestion et suivi des abonnements: rapports de gestion, échéanciers des renouvellements, relances auprès des éditeurs (20 points), — fonctionnalités et ergonomie du site Internet (20 points), — qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points); b) prix des prestations: — pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8 (livres): 10 points pour chacun des lots, l'analyse sera effectuée à partir du taux de remise renseigné sur l'acte d'engagement, — pour les lots 6, 7 et 9 (documents sonores, documents audiovisuels et périodiques): 20 points pour chacun des lots, l'analyse sera effectuée à partir du montant total de la simulation de commande non-contractuelle

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr — voir règlement de la consultation.

Accord-cadre termes directives européennes commission d'appel d'offres: séance non publique (date non encore fixée) ouverture des plis par le pouvoir adjudicateur obtention du dossier jusqu'à la date limite de remise des offres uniquement par téléchargement sur le site: http://www.marches-publics.info Critères de sélection: Capacités économique et financière, capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution de l'accord-cadre. Critères d'attribution:

a) valeur technique:

Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8 (livres): 90 points

— compétences professionnelles et disponibilité du personnel: connaissance de l'offre éditoriale, qualité d'accueil, d'information et de conseil (possibilité d'accueils réguliers des bibliothécaires dans la librairie), qualité du site Internet (30 points),

— diversité du stock et des éditeurs représentés, valorisation dans la librairie (présentations thématiques etc?), fourniture d'offices (25 points),

— gestion et suivi des commandes - y compris service après-vente (retour livres défectueux) (15 points) *qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points),

— qualité de la livraison: délais de livraison, qualité de l'emballage (10 points).

Pour les lots 6 et 7 (documents sonores et audiovisuels): 80 points

— compétences professionnelles et qualité du site Internet (interface et ergonomie, diversité du catalogue en ligne) (25 points),

— importation et personnalisation des notices (20 points),

— gestion et suivi de la commande (15 points),

— qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points),

— qualité de la livraison: délais, qualité de l'emballage, prise en compte du développement durable (10 points).

Pour le lot 9 (périodiques): 80 points

— compétences professionnelles: accompagnement pour la reprise du portefeuille de titres, connaissance des éditeurs, relations avec le client (30 points),

— gestion et suivi des abonnements: rapports de gestion, échéanciers des renouvellements, relances auprès des éditeurs (20 points),

— fonctionnalités et ergonomie du site Internet (20 points),

— qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points);

b) prix des prestations:

— pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8 (livres): 10 points pour chacun des lots, l'analyse sera effectuée à partir du taux de remise renseigné sur l'acte d'engagement,

— pour les lots 6, 7 et 9 (documents sonores, documents audiovisuels et périodiques): 20 points pour chacun des lots, l'analyse sera effectuée à partir du montant total de la simulation de commande non-contractuelle

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Lot 1 — livres pour enfants
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — livres pour enfants mini: 24 000 EUR HT — maxi: 40 000 EUR HT.
Description des renouvellements: 3 reconductions possible par période d'1 an soit jusqu'au 31.12.2022
Intitulé du lot: Lot 2 — littérature
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — littérature Mini 20 000 EUR HT — maxi 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 3 — bandes dessinées
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — bandes dessinées mini 9 000 EUR HT — maxi 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 4 — réservations
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — réservations Mini 15 000 EUR HT — maxi 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 5 — documentaires adultes
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 — documentaires adultes mini 5 000 EUR HT — maxi 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 6 — documents sonores
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 — documents sonores mini 3 000 EUR HT — maxi 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 7 — documents audiovisuels
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 — documents audiovisuels mini 10 000 EUR HT — maxi 35 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 8 — documentation autres services départementaux
Numéro du lot: 8
Brève description:

Lot 8 — documentation autres services départementaux mini 2 000 EUR HT — maxi 8 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 9 — périodiques
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 — périodiques mini 4 000 EUR HT — maxi 8 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— le pouvoir de signature prouvant l'habilitation à engager le candidat (par exemple extrait Kbis),

— conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, modifié par le décret nº 2017-516 du 10.4.2017, le candidat pourra fournir le Document unique de marché européen (DUME), en substitution des pièces de candidatures Dc1 et DC2, qui devra dans ce cas, comporter les informations similaires.

Documents à produire au stade attribution:

— les attestations de régularité fiscales et sociale délivrées par les administrations et organismes compétents

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

— tous justificatifs permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Tours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental d'Indre-et-Loire: service commande publique
Adresse postale: Place de la Préfecture, horaires du service du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 16:00, sauf jours fériés
Pays: Indre-et-Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr — voir règlement de la consultation.

Accord-cadre termes directives européennes commission d'appel d'offres: séance non publique (date non encore fixée) ouverture des plis par le pouvoir adjudicateur obtention du dossier jusqu'à la date limite de remise des offres uniquement par téléchargement sur le site: http://www.marches-publics.info Critères de sélection: Capacités économique et financière, capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution de l'accord-cadre. Critères d'attribution:

a) valeur technique:

Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8 (livres): 90 points

— compétences professionnelles et disponibilité du personnel: connaissance de l'offre éditoriale, qualité d'accueil, d'information et de conseil (possibilité d'accueils réguliers des bibliothécaires dans la librairie), qualité du site Internet (30 points),

— diversité du stock et des éditeurs représentés, valorisation dans la librairie (présentations thématiques etc?), fourniture d'offices (25 points),

— gestion et suivi des commandes - y compris service après-vente (retour livres défectueux) (15 points) *qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points),

— qualité de la livraison: délais de livraison, qualité de l'emballage (10 points).

Pour les lots 6 et 7 (documents sonores et audiovisuels): 80 points

— compétences professionnelles et qualité du site Internet (interface et ergonomie, diversité du catalogue en ligne) (25 points),

— importation et personnalisation des notices (20 points),

— gestion et suivi de la commande (15 points),

— qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points),

— qualité de la livraison: délais, qualité de l'emballage, prise en compte du développement durable (10 points).

Pour le lot 9 (périodiques): 80 points

— compétences professionnelles: accompagnement pour la reprise du portefeuille de titres, connaissance des éditeurs, relations avec le client (30 points),

— gestion et suivi des abonnements: rapports de gestion, échéanciers des renouvellements, relances auprès des éditeurs (20 points),

— fonctionnalités et ergonomie du site Internet (20 points),

— qualité de la facturation: dématérialisation, présentation, lisibilité (10 points);

b) prix des prestations:

— pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8 (livres): 10 points pour chacun des lots, l'analyse sera effectuée à partir du taux de remise renseigné sur l'acte d'engagement,

— pour les lots 6, 7 et 9 (documents sonores, documents audiovisuels et périodiques): 20 points pour chacun des lots, l'analyse sera effectuée à partir du montant total de la simulation de commande non-contractuelle

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, Hôtel du département place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus; ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,

— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, art. L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié,

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur,

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16.7.07, société Tropic travaux signalisation)

Source: OJS 2018/S 146-333949 (2018-07-27)

Avis d'attribution de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre passé selon la procédure appel d'offres ouvert, s'exécutant par l'émission de bons de commande — articles 25-i-1, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, modifié par le décret nº 2017-516 du 10.4.2017 — 9 lots avec montants minimum et maximum annuels euro(s) (HT).

Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre et Loire
Adresse postale: place de la Préfecture

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312801
Se réfère à l'avis: 2018/S 146-333949
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Notifiés: 19.12.2018 sauf marché nº 2018-208 et 2018-210 notifié le 20.12.2018. Renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9 (Tél: +33 247314731, fax: +33 247314375, courriel: commande-publique@departement-touraine.fr).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 - livres pour enfants
Brève description:

Lot 1 - livres pour enfants mini: 24 000 euro(s) Ht - maxi: 40 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 2 - littérature
Brève description: Lot 2 - littérature Mini 20 000 euro(s) Ht - maxi 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 3 - bandes dessinées
Brève description: Lot 3 - bandes dessinées mini 9 000 euro(s) Ht - maxi 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 4 - réservations
Brève description: Lot 4 - réservations Mini 15 000 euro(s) Ht - maxi 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 5 - documentaires adultes
Brève description:

Lot 5 - documentaires adultes mini 5 000 euro(s) Ht - maxi 20 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 6 - documents sonores
Brève description: Lot 6 - documents sonores mini 3 000 euro(s) Ht - maxi 12 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 7 - documents audiovisuels
Brève description:

Lot 7 - documents audiovisuels mini 10 000 euro(s) Ht - maxi 35 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 8 - documentation autres services départementaux
Brève description:

Lot 8 - documentation autres services départementaux mini 2 000 euro(s) Ht - maxi 8 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 9 - périodiques
Brève description: Lot 9 - périodiques mini 4 000 euro(s) Ht - maxi 8 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Libr'Enfant
Adresse postale: 48 rue Colbert
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: La Boite à Livres
Adresse postale: 19 rue Nationale
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Phylactères (Bedelire)
Adresse postale: 81 rue du Commerce
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandellaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation).

Source: OJS 2019/S 128-312801 (2019-07-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
Manuels scolaires (4)