Fourniture de livres divers, documents sonores, documents audiovisuels et périodiques

Conseil général d'Indre-et-Loire

Accord-cadre passé selon la procédure appel d'offres ouvert, s'exécutant par l'émission de bons de commande - articles 25-i-1, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, modifié par le décret nº 2017-516 du 10.4.2017 — 9 lots avec montants minimum et maximum annuels EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-27 Avis de marché
2019-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général d'Indre-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Adresse postale: Place de la Préfecture
Commune postale: Tours
Code postal: 37927
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 247314274 📞
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Fax: +33 247314375 📠
Région: Indre-et-Loire 🏙️
URL: http://www.touraine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
URL de participation: http://www.touraine.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Conseil départemental d'Indre-et-Loire: service commande publique
Adresse postale:
“Place de la Préfecture, horaires du service du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 16:00, sauf jours fériés”
Commune postale: Tours
Code postal: 37927
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Région: Indre-et-Loire 🏙️
URL: http://www.touraine.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres divers, documents sonores, documents audiovisuels et périodiques Dgat-169”
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Brève description:
“Accord-cadre passé selon la procédure appel d'offres ouvert, s'exécutant par l'émission de bons de commande - articles 25-i-1, 66 à 68, 78 et 80 du décret...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — livres pour enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Description du marché: Lot 1 — livres pour enfants mini: 24 000 EUR HT — maxi: 40 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possible par période d'1 an soit jusqu'au 31.12.2022

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — littérature
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2 — littérature Mini 20 000 EUR HT — maxi 50 000 EUR HT.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3 — bandes dessinées mini 9 000 EUR HT — maxi 30 000 EUR HT.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — réservations
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4 — réservations Mini 15 000 EUR HT — maxi 40 000 EUR HT.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — documentaires adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5 — documentaires adultes mini 5 000 EUR HT — maxi 20 000 EUR HT.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — documents sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Description du marché: Lot 6 — documents sonores mini 3 000 EUR HT — maxi 12 000 EUR HT.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — documents audiovisuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Description du marché: Lot 7 — documents audiovisuels mini 10 000 EUR HT — maxi 35 000 EUR HT.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — documentation autres services départementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Description du marché:
“Lot 8 — documentation autres services départementaux mini 2 000 EUR HT — maxi 8 000 EUR HT.”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — périodiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Description du marché: Lot 9 — périodiques mini 4 000 EUR HT — maxi 8 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— tous justificatifs permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-14 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-17 09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr — voir règlement de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, Hôtel du département place de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 146-333949 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général d'Indre et Loire
Adresse postale: place de la Préfecture

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre passé selon la procédure appel d'offres ouvert, s'exécutant par l'émission de bons de commande — articles 25-i-1, 66 à 68, 78 et 80 du décret...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 8000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 50000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 - livres pour enfants
Description
Description du marché:
“Lot 1 - livres pour enfants mini: 24 000 euro(s) Ht - maxi: 40 000 euro(s) (H.T.).”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 - littérature
Description
Description du marché: Lot 2 - littérature Mini 20 000 euro(s) Ht - maxi 50 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 - bandes dessinées
Description
Description du marché: Lot 3 - bandes dessinées mini 9 000 euro(s) Ht - maxi 30 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 - réservations
Description
Description du marché: Lot 4 - réservations Mini 15 000 euro(s) Ht - maxi 40 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 - documentaires adultes
Description
Description du marché:
“Lot 5 - documentaires adultes mini 5 000 euro(s) Ht - maxi 20 000 euro(s) (H.T.).”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 - documents sonores
Description
Description du marché: Lot 6 - documents sonores mini 3 000 euro(s) Ht - maxi 12 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 - documents audiovisuels
Description
Description du marché:
“Lot 7 - documents audiovisuels mini 10 000 euro(s) Ht - maxi 35 000 euro(s) (H.T.).”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 - documentation autres services départementaux
Description
Description du marché:
“Lot 8 - documentation autres services départementaux mini 2 000 euro(s) Ht - maxi 8 000 euro(s) (H.T.).”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 - périodiques
Description
Description du marché: Lot 9 - périodiques mini 4 000 euro(s) Ht - maxi 8 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 146-333949

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — livres pour enfants
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Libr'Enfant
Adresse postale: 48 rue Colbert
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 — littérature
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: La Boite à Livres
Adresse postale: 19 rue Nationale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 — bandes dessinées
Nom et adresse du contractant
Nom: Phylactères (Bedelire)
Adresse postale: 81 rue du Commerce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4 — réservations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5 — documentaires adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6 — documents sonores
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandellaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Région: Haute-Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7 — documents audiovisuels
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8 — documentation autres services départementaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9 — périodiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Notifiés: 19.12.2018 sauf marché nº 2018-208 et 2018-210 notifié le 20.12.2018. Renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 128-312801 (2019-07-01)