Fourniture de livres, de livres numériques sous dispositif PNB de documents sonores et audiovisuels et services associés pour le conseil départemental de l'Essonne
La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants minimum et maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres, de livres numériques sous dispositif PNB de documents sonores et audiovisuels et services associés pour le conseil départemental de...”
Titre
Fourniture de livres, de livres numériques sous dispositif PNB de documents sonores et audiovisuels et services associés pour le conseil départemental de l'Essonne
1960_1_06
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Brève description
La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants minimum et maximum
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisitions de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse assujetties au droit de prêt y compris un office” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Acquisitions de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse assujetties au droit de prêt y compris un office” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période d'1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1 PSE2, pour les...”
Description des options
Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1 PSE2, pour les lots 1, 2 et 3: PS3
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisitions d'ouvrages pour la jeunesse assujettis au droit de prêt y compris un office” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisitions d'ouvrages pour la jeunesse assujettis au droit de prêt y compris un office”
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisitions d'ouvrages pour adultes assujettis au droit de prêt y compris un office” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisitions d'ouvrages pour adultes assujettis au droit de prêt y compris un office” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 160 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisitions de CD audio et de films musicaux sur support DVD
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: Acquisitions de CD audio et de films musicaux sur support DVD
Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1 PSE2, pour le lot 4: PS4”
Description des options
Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1 PSE2, pour le lot 4: PS4
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisitions de documentaires et fictions filmés sur support DVD pour les adultes et la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Acquisitions de documentaires et fictions filmés sur support DVD pour les adultes et la jeunesse” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisitions de livres numériques sous dispositif PNB (Prêt numérique en bibliothèque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Acquisitions de livres numériques sous dispositif PNB (Prêt numérique en bibliothèque)” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1 PSE2; il est prévu...”
Description des options
Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1 PSE2; il est prévu des PSE spécifiques pour les lots 1, 2, 3 et 4
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le 2 semestre 2022
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale maximum d'1 an à compter du 1.1.2019 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale maximum d'1 an à compter du 1.1.2019 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date postérieure.
Modalité de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.16 relatif aux marchés publics.
Accord-cadre financé sur les fonds propres de la collectivité.
Délai global de paiement 30 jours.
Conditions du CCAG/FCS.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Cet accord-cadre est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé.
La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Fax: +33 139205436 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Fax: +33 139205436 📠
Source: OJS 2018/S 151-346503 (2018-08-03)
Avis d'attribution de marché (2019-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: boulevard de France
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres, de livres numériques sous dispositif PNB de documents sonores et audiovisuels et services associés pour le Conseil départemental de...”
Titre
Fourniture de livres, de livres numériques sous dispositif PNB de documents sonores et audiovisuels et services associés pour le Conseil départemental de l'Essonne
1960_1_06
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Brève description:
“La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Brève description
La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants minimum et maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Acquisitions de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse assujetties au droit de prêt y compris un office.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Office
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (nom): Taux de remise sur les tarifs publics
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots les candidats avaient l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2. Pour...”
Description des options
Pour tous les lots les candidats avaient l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2. Pour les lots 1, 2 et 3: PS3.
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Description du marché:
“Acquisitions d'ouvrages pour la jeunesse assujettis au droit de prêt y compris un office.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de remise sur les tarifs publics éditeurs
Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2, pour les lots...”
Description des options
Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2, pour les lots 1, 2 et 3: PS3.
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Description du marché:
“Acquisitions d'ouvrages pour adultes assujettis au droit de prêt y compris un office.”
Description du marché: Acquisitions de CD audio et de films musicaux sur support DVD.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2, pour le lot 4: PS4”
Description des options
Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2, pour le lot 4: PS4
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Description du marché:
“Acquisitions de documentaires et fictions filmés sur support DVD pour les adultes et la jeunesse.” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2” Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisitions de livres numériques sous dispositif PNB (prêt numérique en bibliothèque)” Description
Description du marché:
“Acquisitions de livres numériques sous dispositif PNB (prêt numérique en bibliothèque).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2; il est prévu...”
Description des options
Pour tous les lots le candidat a l'opportunité de présenter les 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: PSE1, PSE2; il est prévu des PSE spécifiques pour les lots 1, 2, 3 et 4.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 151-346503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18_1960_1_01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Lot 01: Acquisition de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse assujetties au droit de prêt y compris un office”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: BD NET Sarl
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 18_1960_1_02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Lot 2: acquisition d'ouvrages pour la jeunesse assujettis au droit de prêt y compris un office” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Colibrije Sarl
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende — ZI Mozinor lot 11b
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: SA Groupe Eyrolles SA
Adresse postale: 1 rue Thénard
Code postal: 75005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18_1960_1_03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Lot 3: Acquisition d'ouvrages pour adultes assujettis au droit de prêt y compris un office” Nom et adresse du contractant
Nom: Alizé-SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh — ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18_1960_1_04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Lot 4: Acquisition de CD audio et de films musicaux sur support DVD
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: CVS (Collectivités vidéo services)
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18_1960_1_06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Lot 6: Acquisition de livres numériques sous dispositif PNB (Prêt numérique en bibliothèque)”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2019/S 014-028481 (2019-01-16)