Fourniture de ligatures et sutures
CHU de Martinique
Fourniture de ligatures et sutures.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B Braun
- • Bard France SAS
- • Johnson & Johnson Medical
- • Medtronic France SAS
- • SASU Peters Surgical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-20 | Avis de marché |
| 2019-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Brève description: Fourniture de ligatures et sutures.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Martinique
Adresse postale: Département achats — CS 90632
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: jean-philippe.valentin@chu-martinique.fr 📧
Téléphone: +596 596552023 📞
Fax: +596 596757299 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-20 📅
Date limite de soumission: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-270196
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 47 lots: voir CCTP
Numéro du lot: 47
Brève description: 47 lots définis au CCTP.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 119-270196 (2018-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Brève description: Fourniture de ligatures et sutures.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Martinique
Adresse postale: Département achats — CS 90632
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: jean-philippe.valentin@chu-martinique.fr 📧
Téléphone: +596 596552023 📞
Fax: +596 596757299 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-20 📅
Date limite de soumission: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-270196
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 47 lots: voir CCTP
Numéro du lot: 47
Brève description: 47 lots définis au CCTP.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné: aux 1º et a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée un extrait de casier judiciaire; au 3º de l'article 45 de l' ordonnance du 23.7.2015.
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Susvisée, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés; au 2
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative.
Référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative.
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Recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'état (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation / CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
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Avis d'attribution de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 187 EC - JPV/MF
Brève description: Ligatures et sutures.
Valeur totale du marché: 497513.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 596552023 📞
Fax: +33 596757299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480982
Se réfère à l'avis: 2018/S 119-270196
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rapport qualité technique
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 7
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Nom: B Braun
Commune postale: Saint-Cloud
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 616.80 EUR 💰
Nom: Bard France SAS
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Valeur totale du marché: 3 600 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson Médical
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Valeur totale du marché: 390850.22 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: SASU Peters Surgical
Commune postale: Bobigny
Valeur totale du marché: 31148.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Téléphone: +33 596716667 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 198-480982 (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 187 EC - JPV/MF
Brève description: Ligatures et sutures.
Valeur totale du marché: 497513.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 596552023 📞
Fax: +33 596757299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480982
Se réfère à l'avis: 2018/S 119-270196
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les dossiers sont consultables sur demande écrite à la cellule de contrôle juridique des marchés publics — direction des achats — CS 90632 — 97261 Fort-de-France Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rapport qualité technique
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 7
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Nom: B Braun
Commune postale: Saint-Cloud
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 616.80 EUR 💰
Nom: Bard France SAS
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Valeur totale du marché: 3 600 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson Médical
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Valeur totale du marché: 390850.22 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: SASU Peters Surgical
Commune postale: Bobigny
Valeur totale du marché: 31148.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Téléphone: +33 596716667 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
Afficher plus
— recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation/CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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