Fourniture de fruits et de légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour les besoins des multi-accueils de la Direction petite enfance (DPE)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour 9 équipements de la Petite Enfance de la Ville de Nantes. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fruits et de légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour les besoins des multi-accueils de...”
Titre
Fourniture de fruits et de légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour les besoins des multi-accueils de la Direction petite enfance (DPE)
1836A05
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Produits/services: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour 9 équipements de la Petite Enfance de la Ville de Nantes. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum, mais avec un seuil maximum de commandes de 950 000 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.3.2019 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa...”
Informations complémentaires
L'exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.3.2019 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière,...”
Liste et brève description des conditions
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles,
— lettre de candidature (imprimé DC1), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (imprimé DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-25
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 248-572772 (2018-12-21)
Informations complémentaires (2019-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fruits et légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour les besoins des multi-accueils de la...”
Titre
Fourniture de fruits et légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour les besoins des multi-accueils de la Direction petite enfance (DPE)
1836A05
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Brève description:
“Fourniture de fruits et légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour les besoins des multi-accueils de la...”
Brève description
Fourniture de fruits et légumes frais issus d'un mode de production agricole en «conventionnel» et en «biologique» pour les besoins des multi-accueils de la Direction petite enfance (DPE).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 248-572772
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresse
Ancienne valeur
Texte: celine.mousion@nantesmetropole.fr Nouvelle valeur
Texte: celine.moussion@nantesmetropole.fr
Source: OJS 2019/S 009-016438 (2019-01-10)