Fourniture de fluides médicaux et prestations associées pour des établissements de sante et médico-sociaux normands

GIP Resah

— Accord-cadre à bons de commande pour, notamment, la fourniture de gaz et fluides médicaux et / ou industriels pour alimentation réseau (encore dit « vrac »), de gaz et fluides médicaux et / ou industriels conditionnés (bouteilles),
— les prestations associées comprennent la mise à disposition / location des dispositifs de sources de production / stockage y compris centrales bouteilles 3 sources pour alimentation réseau dans le cadre de la fourniture évoquée ci-dessus, la mise à disposition / location des bouteilles dans le cadre de la fourniture des fluides médicaux et industriels conditionnés évoquée ci-dessus, la fourniture, mise à disposition / location des armoires de secours de proximité, la distribution des gaz conditionnés dans les établissements,
— la région Normandie est divisée en 5 zones géographiques.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Qu'est-ce que c'est ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-20 Avis de marché
2018-06-07 Informations complémentaires
2018-08-30 Avis d'attribution de marché
Informations complémentaires (2018-06-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIP Resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155785454 📞
Courrier électronique: marchespublics@resah.fr 📧
Fax: +33 155785458 📠
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.resah.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fluides médicaux et prestations associées pour des établissements de sante et médico-sociaux normands 2018-041”
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Brève description:
“— accord-cadre à bons de commande pour, notamment, la fourniture de gaz et fluides médicaux et / ou industriels pour alimentation réseau (encore dit...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 079-176181

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: Date: 15.6.2018 Heure locale: 12:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 19.6.2018 Heure locale: 12:00
Source: OJS 2018/S 109-248126 (2018-06-07)
Avis d'attribution de marché (2018-08-30)
Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour, notamment, la fourniture de gaz et fluides médicaux et/ou industriels pour alimentation réseau (encore dit «vrac»), de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 929 940 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz industriels 📦
Lieu d'exécution: Normandie 🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des établissements du groupement hospitalier de territoire (Ght) Mont Saint-Michel”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité pharmaceutique et/ou technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sécurité et facilité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prestations associées à la fourniture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom):
“Coût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées”
Critère de coût (pondération): 50
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Besoins nouveaux liés à des restructurations d'activité, ouverture de nouveaux sites”

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux 📦
Description du marché: Fourniture d'air médical pour alimentation réseau du CH Avranches Granville

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier pour les établissements du GHT Mont Saint-Michel”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative
Critère de qualité (nom): Qualité de l'information médicale et de la documentation

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de monoxyde d'azote conditionné en bouteille pour les établissements du GHT Mont Saint-Michel”

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des établissements des GHT Centre Manche, GHT Cotentin et GHT Normandie Centre”

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture d'air médical pour alimentation réseau des établissements des GHT Centre Manche, GHT Cotentin et GHT Normandie Centre”
Informations sur les options
Description des options:
“Les Bénéficiaires pour lesquels la durée d'exécution des prestations est inférieure à 6 ans, peuvent procéder à la reconduction de l'accord-cadre par...”    Afficher plus

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture d'oxygène médical conditionné pour les établissements de la zone 2

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture d'autres gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier pour les établissements des GHT Centre Manche, GHT Cotentin et GHT...”    Afficher plus

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture de monoxyde d'azote haute concentration conditionné en bouteille pour les établissements des GHT Cotentin et GHT Centre Manche”

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des centres hospitaliers intercommunaux du GHT Estuaire de la Seine et le CH de la Côte Fleurie”

1️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des autres établissements du GHT Estuaire de la Seine”

1️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fourniture d'air médical pour alimentation réseau des établissements du GHT Estuaire de la Seine et du CH de la Côte Fleurie”

1️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical conditionné pour les établissements du GHT Estuaire de la Seine et du CH de la Côte Fleurie”

1️⃣4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical conditionné avec manodétenteur intégré pour SMUR et autres usages extérieurs (plan blanc, poste secours en mer...) pour le...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier pour les établissements du GHT Estuaire de la Seine et du CH Coté Fleurie”

1️⃣6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Fourniture de monoxyde d'azote basse concentration conditionné en bouteille pour les établissements du GHT Estuaire de la Seine”

1️⃣7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Fourniture de dioxyde de carbone industriel en cadre pour la blanchisserie du groupe hospitalier du Havre”

1️⃣8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz alimentaire en mélange en cadre pour la cuisine centrale du groupe hospitalier du Havre”

1️⃣9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des établissements du CHI d'elbeuf-louviers / Val de Reuil et du CH de Bernay”

2️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des CHI Eure et Seine, CH de Gisors et CH Saint-Jacques les Andelys”

2️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Fourniture d'air médical pour alimentation réseau des établissements des GHT Val de Seine et plateaux de l'eure et GHT Eure-Seine et Pays d'ouche”

2️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements du GHT Val de...”    Afficher plus

2️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf gaz à base de protoxyde d'azote) pour 6 établissements du GHT Eure-Seine...”    Afficher plus

2️⃣4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Fourniture d'armoires secours de proximité pour les établissements de la zone 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité pharmaceutique et/ou technique liée à la fourniture de l'armoire
Critère de qualité (nom): Formation
Critère de coût (pondération): 60

2️⃣5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Fourniture de monoxyde d'azote basse concentration conditionné en bouteille pour les établissements du GHT Val de Seine et plateaux de l'eure et du CH de Gisors”    Afficher plus

2️⃣6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau pour les établissements du GHT Orne Perche Saosnois”

2️⃣7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des autres établissements de la zone 5”

2️⃣8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Fourniture d'air médical pour alimentation réseau des établissements de la zone 5”

2️⃣9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone 5”

3️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Fourniture de monoxyde d'azote haute concentration conditionné en bouteille pour le CHI d'alençon-mamers”

3️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz à base de protoxyde d'azote pour les établissements des zones 4 et 5”

3️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Prestations associées à la logistique des gaz conditionnés pour l'ensemble des zones”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie et ressources avec gestion et organisation de la prestation sur site”
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût global de prestation incluant la main d'œuvre et les frais de déplacement
Critère de coût (pondération): 45

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 079-176181

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des établissements du GHT Mont Saint-Michel”
Date de conclusion du contrat: 2018-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Linde France
Adresse postale: 523 cours du Troisième Millénaire
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.linde.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296 100 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'air médical pour alimentation réseau du CH Avranches-Granville
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier pour les établissements du GHT Mont Saint-Michel”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309 520 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de monoxyde d'azote conditionné en bouteille pour les établissements du GHT Mont Saint-Michel”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 580 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des établissements des GHT Centre Manche, GHT Cotentin et GHT Normandie Centre”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 517 910 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture d'air médical pour alimentation réseau des établissements des GHT Centre Manche, GHT Cotentin et GHT Normandie Centre”

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture d'oxygène médical conditionné pour les établissements de la zone 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide santé France
Adresse postale: 6 rue Cognacq Jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.airliquidehealthcare.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 560 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture d'autres gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier pour les établissements des GHT Centre Manche, GHT Cotentin et GHT...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fourniture de monoxyde d'azote haute concentration conditionné en bouteille pour les établissements des GHT Cotentin et GHT Centre Manche”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 870 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des centres hospitaliers intercommunaux du GHT Estuaire de la Seine et le CH de la Côte Fleurie”
Nom et adresse du contractant
Nom: Air Products
Adresse postale: 45 avenue Victor Hugo
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93534
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.airproducts.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 437 380 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des autres établissements du GHT Estuaire de la Seine”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 190 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fourniture d'air médical pour alimentation réseau des établissements du GHT Estuaire de la Seine et du CH de la Côte Fleurie”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274 360 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical conditionné pour les établissements du GHT Estuaire de la Seine et du CH de la Côte Fleurie”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 485 930 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical conditionné avec manodétendeur intégré pour SMUR et autres usages extérieurs (plan blanc, poste secours en mer…) pour le groupe...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 380 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier pour les établissements du GHT Estuaire de la Seine et du CH de la Côte Fleurie”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 608 010 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Fourniture de monoxyde d'azote basse concentration conditionné en bouteille pour les établissements du GHT Estuaire de la Seine”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 740 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Fourniture de dioxyde de carbone industriel en cadre pour la blanchisserie du groupe hospitalier du Havre”
Nom et adresse du contractant
Nom: sol France
Adresse postale: 8 rue du Compas
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: http://btg-fr.solgroup.com/fr-be 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 040 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Fourniture de gaz alimentaire en mélange en cadre pour la cuisine centrale du groupe hospitalier du Havre”
Nom et adresse du contractant
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Gallieni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.messer.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 210 💰

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des établissements du CHI d'Elbeuf-Louviers / Val de Reuil et du CH de Bernay”
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.airproducts.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 710 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des CHI Eure et Seine, CH de Gisors et CH Saint-Jacques-les-Andelys”
Nom et adresse du contractant
Nom: Air products
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339 010 💰

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“Fourniture d'air médical pour alimentation réseau des établissements des GHT Val de Seine et plateaux de l'Eure et GHT Eure-Seine et Pays d'Ouche”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 406 650 💰

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf gaz à base de protoxyde d'azote) pour le GHT Val de Seine et plateaux de...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 460 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf gaz à base de protoxyde d'azote) pour 6 établissements du GHT Eure-Seine...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 431 290 💰

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“Fourniture d'armoires secours de proximité pour les établissements des zone 4 et 5”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 830 💰

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“Fourniture de monoxyde d'azote basse concentration conditionné en bouteille pour les établissements du GHT Val de Seine et plateaux de l'Eure et du CH de Gisors”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 230 💰

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau pour les établissements du GHT Orne Perche Saosnois”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287 510 💰

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau des autres établissements de la zone 5”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289 660 💰

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“Fourniture d'air médical pour alimentation réseau des établissements de la zone 5”

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone 5”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 533 540 💰

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“Fourniture de monoxyde d'azote haute concentration conditionné en bouteille pour le CHI d'Alençon-Mamers”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 523 du Troisième Millénaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 650 💰

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“Fourniture de gaz à base de protoxyde d'azote pour les établissements des zones 4 et 5”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 557 030 💰

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“Prestations associées à la logistique des gaz conditionnés pour l'ensemble des zones”
Nom et adresse du contractant
Nom: Id hop
Adresse postale: 1 mail Gay Lussac
Commune postale: Neuville-sur-Oise
Code postal: 95000
URL: http://www.id-hop.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 661 590 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les marchés publics issus de la consultation sont des accords-cadres mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire: — une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 168-382319 (2018-08-30)