Fourniture de flacons en polyéthylène stériles destinés au conditionnement des préparations ophtalmiques pour le compte des hôpitaux universitaires Paris Centre, de l'AP-HP
Hôpitaux universitaires Paris Centre
La consultation concerne la fourniture de flacons stériles destinés au conditionnement des préparations ophtalmiques pour le compte des hôpitaux universitaires Paris Centre, de l'assistance publique hôpitaux de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bouteille, bocaux et flacons › Flacons
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
- • Produits pharmaceutiques › Articles de pharmacie
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-18 | Avis de marché |
| 2018-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: HUPC-17-068-DAL
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Flacons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires Paris Centre
Adresse postale: 123 boulevard Port Royal
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.nguyen2@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 158413347 📞
Fax: +33 158411819 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362968&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362968&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028137
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Cochin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Point de contact: Cellule des marchés, à l'attention de M. Stéphane Nguyen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362968&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 014-028137 (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: HUPC-17-068-DAL
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de flacons stériles destinés au conditionnement des préparations ophtalmiques pour le compte des hôpitaux universitaires Paris Centre, de l'assistance publique hôpitaux de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Flacons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires Paris Centre
Adresse postale: 123 boulevard Port Royal
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.nguyen2@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 158413347 📞
Fax: +33 158411819 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362968&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362968&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028137
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
L'AP-PH est un établissement public de santé. Les documents demandés à l'appui des candidatures devront être rédigés en langue française. Date limite pour les questions: 8.2.2018 à 16:00 offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— critère 1 (55 %): qualité technique de l'offre:
—— qualité des éléments techniques pour tout produit proposé (25 points),
—— qualité de l'organisation mise en place pour l'exécution du marché (15 points),
—— qualité des échantillons (15 points).
— critère 2 (45 %): prix chaque candidat formule son offre en produisant:
—— l'AE signé et complété, en 2 exemplaires dont un original,
—— les annexes à l'AE signées, complétées et portant le cachet de l'entreprise, en 2 exemplaires dont un original,
—— pour toute fourniture, devra être joint le barème des Tarifs fixés par le CEPS (Comité economique des produits de santé) lorsqu'il existe, ou à défaut le tarif général clientèle.
—— la note méthodologique en 2 exemplaires dont un original permettant d'apprécier les dispositions que le prestataire se propose d'adopter pour l'exécution des prestations. pour tout produit proposé, le dossier devra être obligatoirement accompagné des éléments suivants:
1) les éléments justifiant le degré de conformité aux normes françaises, européennes ou autres normes reconnues équivalentes des différents produits proposés et notamment:
— le marquage CE IVD (Diagnostic in vitro) au sens de la directive 98-79/CE du 27.10.98,
— une attestation certifiant la présence ou l'absence de dérivés d'origine animale;
2) des éléments techniques suivants pour tout produit proposé:
— les notices techniques descriptives pour chaque produit proposé, rédigées en langue française,
— les dispositions prises pour assurer la traçabilité des produits concernés,
— les protocoles d'hygiène et de fabrication garantissant l'intégrité du produit,
— les notices d'utilisation et de conservation,
— les matériaux des inserts gouttes: le détail de la composition permettant le maintien de la stérilité ainsi que les études démontrant que le maintien de la stérilité est effectivement obtenu.
Les candidats fourniront des échantillons:
— plateau: un échantillon de plateau avec flacons 10 ml de type 1 et le nombre équivalent d'inserts et de bouchons,
— vrac: un échantillon de chacun des 3 éléments du flacon de type 2, en 10 exemplaires. La production de ces éléments conditionne la validité de l'offre. Toute remise d'échantillons au-delà de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. chaque colis est livré dans son emballage commercial d'origine. Il comporte une étiquette mentionnant l'intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat ainsi que: «AOO nº Hupc-17-066-Dal — échantillons — ne pas ouvrir «Adresse à laquelle les candidatures/échantillons/offres doivent être envoyés: hôpitaux universitaires Paris Centre, cellule des marchés bâtiment, le Cloître — porte nº 4 — 2
a) soit par porteur contre récépissé,
b) soit par envoi postal, sous pli recommandé avec demande d'avis de réception,
c) soit par transmission électronique: voie dématérialisée.
Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de flacons stériles destinés au conditionnement des préparations ophtalmiques pour le compte des hôpitaux universitaires Paris Centre, de l'assistance publique hôpitaux de Paris.
Durée de l'accord: 48 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Cochin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La sélection des candidats se fera sur la base de l'examen des garanties et capacités techniques et financières des candidats appréciées, notamment, au regard de leurs références professionnelles.
Situation économique et financière:
— le formulaire Dc1 dernière version dûment rempli,
— le formulaire Dc2 dernière version dûment rempli,
— les attestations fiscales et sociales qui peuvent être produites à l'aide de:
—— une attestation sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat a satisfait aux obligations sociales et fiscales au 31 décembre de l'année N-1,
—— dans le cas où le candidat choisirait de produire cette attestation, il devra produire les certificats ci-dessous listés, délivrés par les administrations et organismes compétents, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la date de réception du courrier lui indiquant que son offre est retenue, faute de quoi son offre sera rejetée,
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—— soit l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2), ou une copie certifiée conforme à l'original,
—— soit les certificats sociaux et fiscaux délivrés par les administrations et organismes compétents,
— l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail,
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— une copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire du candidat, le cas échéant, et habilitant la poursuite de l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— l'attestation sur l'honneur que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 143-3, L. 143-5, L. 341-6, L. 341-6-4 et L. 62063 du code du travail,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant, — les attestations d'assurance en cours de validité,
— le justificatif de l'inscription au registre du commerce de moins de 3 mois ou au le registre de la profession, le cas échéant,
— les documents attestant du degré de conformité aux normes européennes et/ou internationales en matière de système d'assurance qualité et notamment s'il répond aux exigences des normes EN 46001, 46002, 46003 (ISO 9001, 9002 ou 9003; CEN 29001, 29002, 29003),
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— tout certificat ou agrément utile pour satisfaire aux obligations du marché,
— les références de moins de 3 ans pour des prestations similaires,
— les références hospitalières.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Point de contact: Cellule des marchés, à l'attention de M. Stéphane Nguyen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362968&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2020.
L'AP-PH est un établissement public de santé. Les documents demandés à l'appui des candidatures devront être rédigés en langue française. Date limite pour les questions: 8.2.2018 à 16:00 offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
Afficher plus
— critère 1 (55 %): qualité technique de l'offre:
—— qualité des éléments techniques pour tout produit proposé (25 points),
—— qualité de l'organisation mise en place pour l'exécution du marché (15 points),
—— qualité des échantillons (15 points).
— critère 2 (45 %): prix chaque candidat formule son offre en produisant:
—— l'AE signé et complété, en 2 exemplaires dont un original,
—— les annexes à l'AE signées, complétées et portant le cachet de l'entreprise, en 2 exemplaires dont un original,
—— pour toute fourniture, devra être joint le barème des Tarifs fixés par le CEPS (Comité economique des produits de santé) lorsqu'il existe, ou à défaut le tarif général clientèle.
—— la note méthodologique en 2 exemplaires dont un original permettant d'apprécier les dispositions que le prestataire se propose d'adopter pour l'exécution des prestations. pour tout produit proposé, le dossier devra être obligatoirement accompagné des éléments suivants:
Afficher plus
1) les éléments justifiant le degré de conformité aux normes françaises, européennes ou autres normes reconnues équivalentes des différents produits proposés et notamment:
— le marquage CE IVD (Diagnostic in vitro) au sens de la directive 98-79/CE du 27.10.98,
— une attestation certifiant la présence ou l'absence de dérivés d'origine animale;
2) des éléments techniques suivants pour tout produit proposé:
— les notices techniques descriptives pour chaque produit proposé, rédigées en langue française,
— les dispositions prises pour assurer la traçabilité des produits concernés,
— les protocoles d'hygiène et de fabrication garantissant l'intégrité du produit,
— les notices d'utilisation et de conservation,
— les matériaux des inserts gouttes: le détail de la composition permettant le maintien de la stérilité ainsi que les études démontrant que le maintien de la stérilité est effectivement obtenu.
Les candidats fourniront des échantillons:
— plateau: un échantillon de plateau avec flacons 10 ml de type 1 et le nombre équivalent d'inserts et de bouchons,
— vrac: un échantillon de chacun des 3 éléments du flacon de type 2, en 10 exemplaires. La production de ces éléments conditionne la validité de l'offre. Toute remise d'échantillons au-delà de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. chaque colis est livré dans son emballage commercial d'origine. Il comporte une étiquette mentionnant l'intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat ainsi que: «AOO nº Hupc-17-066-Dal — échantillons — ne pas ouvrir «Adresse à laquelle les candidatures/échantillons/offres doivent être envoyés: hôpitaux universitaires Paris Centre, cellule des marchés bâtiment, le Cloître — porte nº 4 — 2
Afficher plus
a) soit par porteur contre récépissé,
b) soit par envoi postal, sous pli recommandé avec demande d'avis de réception,
c) soit par transmission électronique: voie dématérialisée.
Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du directeur des hôpitaux universitaires Paris Centre (recours gracieux) ou de la direction générale de l'AP-HP (recours hiérarchique),
— recours contentieux: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet implicite ou explicite du recours administratif auprès du tribunal administratif de Paris.
Avis d'attribution de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux universitaires Paris centre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195241
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-028137
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Marché conclu pour une durée totale de 36 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 087-195241 (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de flacons stériles destinés au conditionnement des préparations ophtalmiques pour le compte des Hôpitaux Universitaires Paris Centre, de l'assistance Publique Hôpitaux de Paris.
Valeur totale du marché: 1 390 320 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux universitaires Paris centre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195241
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-028137
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Marché conclu pour une durée totale de 36 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de flacons stériles destinés au conditionnement des préparations ophtalmiques pour le compte des Hôpitaux Universitaires Paris Centre, de l'assistance Publique Hôpitaux de Paris.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du Directeur des Hôpitaux Universitaires Paris Centre (recours gracieux) ou de la Direction Générale de l'AP-HP (recours hiérarchique),
— recours contentieux: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet implicite ou explicite du recours administratif auprès du Tribunal administratif de Paris.
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