Fourniture de DVD et de CD pour la ville de Nanterre

Commune de Nanterre

La présente procédure est un appel d'offres ouvert qui a pour objet la fourniture de DVD et de CD pour la ville de Nanterre.
Les prestations sont décomposées en 3 lots, traités par marchés séparés.
Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an et peuvent être reconduits 3 fois par période de 1 an pour une durée totale maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adav
• GAM SAS (groupement d'achat pour médiathèques)

Qui ?

• Commune de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-25	Avis de marché
2019-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Numéro de référence: DFA-AOOE-01-18
Brève description:

La présente procédure est un appel d'offres ouvert qui a pour objet la fourniture de DVD et de CD pour la ville de Nanterre. Les prestations sont décomposées en 3 lots, traités par marchés séparés. Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an et peuvent être reconduits 3 fois par période de 1 an pour une durée totale maximale de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nanterre
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date limite de soumission: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-038937
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée: EUR. 1) les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2) les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier dans les conditions prévues par la réglementation en vigeur; 3) les modalités pratiques de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de son point de départ fixé par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de retard de paiement, le titulaire percevra les intérêts moratoires au taux prévu par la réglementation en vigueur. Le règlement des sommes dues au titre du présent marché sera effectué par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique. L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre. Le comptable assignataire du paiement est le trésorier principal municipal. Le paiement d'une avance est prévue selon les conditions fixées dans le dossier de consultation. Le taux de cette avance est fixé à 5 %. Le titulaire pourra céder ou nantir en partie ou en totalité les créances résultant du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure est un appel d'offres ouvert qui a pour objet la fourniture de DVD et de CD pour la ville de Nanterre.

Les prestations sont décomposées en 3 lots, traités par marchés séparés.

Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an et peuvent être reconduits 3 fois par période de 1 an pour une durée totale maximale de 4 ans.

Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de DVD de fiction pour les secteurs adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot a pour objet la fourniture de DVD de fiction pour les secteurs adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation.

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire.

Les montants annuels sont sans minimum avec un maximum de 90 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an soit une durée totale de 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de DVD documentaires pour les secteurs adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot a pour objet la fourniture de DVD documentaires pour les secteurs adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation.

Les montants annuels de ce lot sont sans minimum avec un maximum de 30 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de CD musicaux et non musicaux (textes lus) pour les secteurs adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot a pour objet la fourniture de CD musicaux et non musicaux (textes lus) pour les secteurs adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation.

Les montants annuels sont sans minimum avec un maximum de 30 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1º) formulaire DC1 — lettre de candidature

(dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement;

2º) formulaire DC2 — déclaration du candidat (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes;

3º) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

4º) pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent;

5º) conformément à l'article 49 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le Document unique de marché européen sera accepté.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: service des achats et des approvisionnements/Mme Chan (Tel: +33 147295083). Renseignements administratifs: Mme Dagou / direction des finances et des achats-service des marchés (Tél +33 147294849 / Fax +33 147295399). Adresse pour téléchargement des documents ou transmission électronique des questions: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Point de contact: Service des Marchés
Téléphone: +33 147294849 📞
Courrier électronique: www.marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Fax: +33 147295399 📠
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406, 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A, 5ème étage, service des marchés, 130 rue du 8 Mai 1945, 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et de 13:30-16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Point de contact: Service des marchés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2022.

Unité monétaire utilisée: EUR.

1) les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

2) les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier dans les conditions prévues par la réglementation en vigeur;

3) les modalités pratiques de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation.

Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de son point de départ fixé par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

En cas de retard de paiement, le titulaire percevra les intérêts moratoires au taux prévu par la réglementation en vigueur.

Le règlement des sommes dues au titre du présent marché sera effectué par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique.

L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre.

Le comptable assignataire du paiement est le trésorier principal municipal.

Le paiement d'une avance est prévue selon les conditions fixées dans le dossier de consultation.

Le taux de cette avance est fixé à 5 %.

Le titulaire pourra céder ou nantir en partie ou en totalité les créances résultant du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 3032, code postal 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 3032
Code postal: 95027
Source: OJS 2018/S 019-038937 (2018-01-25)

Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure est un appel d'offres ouvert qui a pour objet la fourniture de DVD et de CD pour la ville de Nanterre. Les prestations sont décomposées en 3 lots, traités par marchés séparés. Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de la date de notification et peuvent être reconduits 3 fois par période d'un an pour une durée totale maximale de 4 ans. Valeur totale du marché hors TVA 600 000 EUR.

Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-018406
Se réfère à l'avis: 2018/S 019-038937
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et est renouvelable tacitement trois fois par périodes d'un an, soit une durée de 4 ans. Il est passé sans montant minimum et un maximum annuel de 90 000 EUR (HT). L'offre économiquement la plus avantageuse a été apprécié au regard des critères prix (30 points) et valeur technique (70 points).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de la date de notification et peuvent être reconduits 3 fois par période d'un an pour une durée totale maximale de 4 ans. Valeur totale du marché hors TVA 600 000 EUR.

Les montants annuel sont sans minimum avec un maximum de 90 000 EUR (HT).

Informations complémentaires:

Brève description:

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire.

Les montants annuels de ce lot sont sans minimum avec un maximum de 30 000 EUR (HT).

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification et est renouvelable tacitement 3 fois par périodes de 1 an, soit une durée de 4 ans. Il est passé sans montant minimum et un maximum annuel de 30 000 EUR (HT). L'offre économiquement la plus avantageuse a été apprécié au regard des critères prix (30 points) et valeur technique (70 points).

Brève description: Les montants annuels sont sans minimum avec un maximum de 30 000 EUR (HT).
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification et est renouvelable tacitement trois fois par périodes de 1 an, soit une durée de 4 ans. Il est passé sans montant minimum et un maximum annuel de 30 000 EUR (HT). L'offre économiquement la plus avantageuse a été apprécié au regard des critères prix (30 points) et valeur technique (70 points).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nanterre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 points
Prix (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): 1er critère: Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: GAM SAS (groupement d'achat pour médiathèques)
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr/? 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification aux titulaires et sont renouvelables tacitement 3 fois par périodes d'un an, soit une durée de 4 ans. Ils sont passés sans montant minimum et un maximum annuel pour les lots:

nº 1 : 90 000 EUR (HT)

nº 2 : 30 000 EUR (HT)

nº 3 : 30 000 EUR (HT)

L'offre économiquement la plus avantageuse a été apprécié au regard des critères prix (30 points) et valeur technique (70 points). Modalités de consultation des documents du marché: sur place après prise de rendez-vous au Service des Marchés au 01 47 29 48 49.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 3032; Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2019/S 010-018406 (2019-01-10)

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