Fourniture de divers vaccins pour les besoins des services sociaux départementaux

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Cette consultation comporte 7 lots:
— lot 1: vaccin combine 5 valences pour enfants (diphtérie, tétanos, coqueluche, Poliomyelite, haemophilus influenzae b),
— lot 2: vaccin contre l'hépatite b pour nourrissons et enfants,
— lot 3: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la Rubeole,
— lot 4: vaccin pneumococcique conjugue 13 valences,
— lot 5: vaccin contre le meningocoque c,
— lot 6: Vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio),
— lot 7: Vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio),

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Vaccins › Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
• Vaccins › Vaccins antihépatite B
• Vaccins › Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-15	Avis de marché
2019-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 2018_973
Brève description:

Cette consultation comporte 7 lots: — lot 1: vaccin combine 5 valences pour enfants (diphtérie, tétanos, coqueluche, Poliomyelite, haemophilus influenzae b), — lot 2: vaccin contre l'hépatite b pour nourrissons et enfants, — lot 3: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la Rubeole, — lot 4: vaccin pneumococcique conjugue 13 valences, — lot 5: vaccin contre le meningocoque c, — lot 6: Vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio), — lot 7: Vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio),

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏
Courrier électronique: adione@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 147293148 📞
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320589&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Date de fin: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-509626
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont financés sur les fonds propres du département des Hauts-de-Seine. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans les conditions fixées à l'article 115 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 Pour chaque accord-cadre, la reconduction est expresse et le titulaire ne pourra s'y opposer conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Pour reconduire ou ne pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur se prononce par écrit, ou par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée, avec accusé de réception, en respectant un préavis de 2 mois avant la fin de la période 1 initiale, à savoir le 31.1.2020.les délais d'exécution des prestations de chacun des lots sont prévus à l'article 3 du CCAP et dans le BPUD propre à chaque lot. Les délais commencent à compter de la transmission du bon de commande. les critères de sélection des offres sont les suivants: 1) prix des prestations (noté sur 70 points); 2) valeur technique du vaccin appréciée au regard de la fiche technique (montage seringue, manipulation seringue et piston, descriptif du conditionnement individuel, spécifications techniques du vaccin, dosage, importance des effets secondaires, durée et température de conservation) (noté sur 15 points); 3) Gestion des commandes (de la réception du bon de commande à la préparation de la commande) et de la facturation (noté sur 8 points); 4) Le respect de la chaîne du froid (Modalités de contrôle sur le lieu de stockage, lors des livraisons et les moyens humains et matériels dédiés) (noté sur 7 points).

Informations complémentaires

Les accords-cadres sont financés sur les fonds propres du département des Hauts-de-Seine.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans les conditions fixées à l'article 115 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1

Pour chaque accord-cadre, la reconduction est expresse et le titulaire ne pourra s'y opposer conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.

Pour reconduire ou ne pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur se prononce par écrit, ou par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée, avec accusé de réception, en respectant un préavis de 2 mois avant la fin de la période 1 initiale, à savoir le 31.1.2020.les délais d'exécution des prestations de chacun des lots sont prévus à l'article 3 du CCAP et dans le BPUD propre à chaque lot. Les délais commencent à compter de la transmission du bon de commande. les critères de sélection des offres sont les suivants:

1) prix des prestations (noté sur 70 points);

2) valeur technique du vaccin appréciée au regard de la fiche technique (montage seringue, manipulation seringue et piston, descriptif du conditionnement individuel, spécifications techniques du vaccin, dosage, importance des effets secondaires, durée et température de conservation) (noté sur 15 points);

3) Gestion des commandes (de la réception du bon de commande à la préparation de la commande) et de la facturation (noté sur 8 points);

4) Le respect de la chaîne du froid (Modalités de contrôle sur le lieu de stockage, lors des livraisons et les moyens humains et matériels dédiés) (noté sur 7 points).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation comporte 7 lots:

— lot 1: vaccin combine 5 valences pour enfants (diphtérie, tétanos, coqueluche, Poliomyelite, haemophilus influenzae b),

— lot 2: vaccin contre l'hépatite b pour nourrissons et enfants,

— lot 3: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la Rubeole,

— lot 4: vaccin pneumococcique conjugue 13 valences,

— lot 5: vaccin contre le meningocoque c,

— lot 6: Vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio),

— lot 7: Vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio),

Intitulé du lot: Vaccin combiné 5 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, Haemophilus influenzae b)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures du Vaccin combiné 5 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, Haemophilus influenzae b).

Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est reconductible de manière expresse par le pouvoir adjudicateur, pour une durée d'un an à compter du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021.

Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures du Vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants.
Intitulé du lot: Vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures du Vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole.
Intitulé du lot: Vaccin pneumococcique conjugué 13 valences
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures du Vaccin pneumococcique conjugué 13 valences.
Intitulé du lot: Vaccin contre le méningocoque C
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures du Vaccin contre le méningocoque C.
Intitulé du lot: Vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite — dtcapolio)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fournitures du Vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite — dtcapolio)

Intitulé du lot: Vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite — dtcapolio)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fournitures du Vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite — dtcapolio).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1),

— le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature…),

— une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou pour les entreprises nouvellement créées, tout document permettant d'évaluer ses capacités financières).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date de l'accord-cadre).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du vaccin appréciée au regard de la fiche technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Respect de la chaîne du froid
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le respect de la chaine du froid
Respect de la chaine du froid

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Agnès Dione / Isabelle Gasne (+33 147293177 — igasne@hauts-de-seine.fr)
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont financés sur les fonds propres du département des Hauts-de-Seine.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans les conditions fixées à l'article 115 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1

Pour chaque accord-cadre, la reconduction est expresse et le titulaire ne pourra s'y opposer conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.

Pour reconduire ou ne pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur se prononce par écrit, ou par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée, avec accusé de réception, en respectant un préavis de 2 mois avant la fin de la période 1 initiale, à savoir le 31.1.2020.les délais d'exécution des prestations de chacun des lots sont prévus à l'article 3 du CCAP et dans le BPUD propre à chaque lot. Les délais commencent à compter de la transmission du bon de commande. les critères de sélection des offres sont les suivants:

1) prix des prestations (noté sur 70 points);

2) valeur technique du vaccin appréciée au regard de la fiche technique (montage seringue, manipulation seringue et piston, descriptif du conditionnement individuel, spécifications techniques du vaccin, dosage, importance des effets secondaires, durée et température de conservation) (noté sur 15 points);

3) Gestion des commandes (de la réception du bon de commande à la préparation de la commande) et de la facturation (noté sur 8 points);

4) Le respect de la chaîne du froid (Modalités de contrôle sur le lieu de stockage, lors des livraisons et les moyens humains et matériels dédiés) (noté sur 7 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 92027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA article L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 223-509626 (2018-11-15)

Avis d'attribution de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation comporte 7 lots: — lot 1: vaccin combine 5 valences pour enfants (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite, haemophilus influenzae B), — lot 2: vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants, — lot 3: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubeole, — lot 4: vaccin pneumococcique conjugue 13 valences, — lot 5: vaccin contre le méningocoque C, — lot 6: vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio), — lot 7: vaccin combiné 4 valences à doses réduites (diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio).

Valeur totale du marché: 216 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-126787
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-509626
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

La valeur totale finale indiquée (pour chaque lot) correspond au montant du détail quantitatif estimatif, pour la 1 — pour le lot 1: —— période 1: ——— montant minimum: sans, ——— montant maximum: 1 500 EUR HT, —— période 2 (période éventuelle de reconduction): ——— montant minimum: sans, ——— montant maximum: 2 000 EUR HT, — pour le lot 2: —— période 1: ——— montant minimum: sans, ——— montant maximum: 1 000 EUR HT, —— période 2 (période éventuelle de reconduction): ——— montant minimum: sans ——— montant maximum: 1 500 EUR HT, — pour le lot 3: —— période 1: ——— montant minimum: 1 500 EUR HT, ——— montant maximum: 6 000 EUR HT, —— période 2: ——— montant minimum: 4 500 EUR HT, ——— montant maximum: 11 000 EUR HT, — pour le lot 4: —— période 1: ——— montant minimum: 55 000 EUR HT, ——— montant maximum: 82 000 EUR HT, —— période 2 (période éventuelle de reconduction): ——— montant minimum: 55 000 EUR HT, ——— montant maximum: 80 000 EUR HT, — pour le lot 5: —— période 1: ——— montant minimum: 4 500 EUR HT, ——— montant maximum: 10 000 EUR HT, —— période 2 (période éventuelle de reconduction): ——— montant minimum: 8 000 EUR HT, ——— montant maximum: 18 000 EUR HT, — pour le lot 6: —— période 1: ——— montant minimum: sans minimum, ——— montant maximum: 1 000 EUR HT, —— période 2 (période éventuelle de reconduction): ——— montant minimum: sans minimum ——— montant maximum: 1 000 EUR HT, — pour le lot 7: —— période 1: ——— montant minimum: sans minimum, ——— montant maximum: 1 000 EUR HT —— période 2 (période éventuelle de reconduction): ——— montant minimum: sans minimum, ——— montant maximum: 1 000 EUR HT. La valeur totale finale des marchés correspond au total des montants maximums des 7 lots.

Informations complémentaires

La valeur totale finale indiquée (pour chaque lot) correspond au montant du détail quantitatif estimatif, pour la 1

— pour le lot 1:

—— période 1:

——— montant minimum: sans,

——— montant maximum: 1 500 EUR HT,

—— période 2 (période éventuelle de reconduction):

——— montant minimum: sans,

——— montant maximum: 2 000 EUR HT,

— pour le lot 2:

—— période 1:

——— montant minimum: sans,

——— montant maximum: 1 000 EUR HT,

—— période 2 (période éventuelle de reconduction):

——— montant minimum: sans

——— montant maximum: 1 500 EUR HT,

— pour le lot 3:

—— période 1:

——— montant minimum: 1 500 EUR HT,

——— montant maximum: 6 000 EUR HT,

—— période 2:

——— montant minimum: 4 500 EUR HT,

——— montant maximum: 11 000 EUR HT,

— pour le lot 4:

—— période 1:

——— montant minimum: 55 000 EUR HT,

——— montant maximum: 82 000 EUR HT,

—— période 2 (période éventuelle de reconduction):

——— montant minimum: 55 000 EUR HT,

——— montant maximum: 80 000 EUR HT,

— pour le lot 5:

—— période 1:

——— montant minimum: 4 500 EUR HT,

——— montant maximum: 10 000 EUR HT,

—— période 2 (période éventuelle de reconduction):

——— montant minimum: 8 000 EUR HT,

——— montant maximum: 18 000 EUR HT,

— pour le lot 6:

—— période 1:

——— montant minimum: sans minimum,

——— montant maximum: 1 000 EUR HT,

—— période 2 (période éventuelle de reconduction):

——— montant minimum: sans minimum

——— montant maximum: 1 000 EUR HT,

— pour le lot 7:

—— période 1:

——— montant minimum: sans minimum,

——— montant maximum: 1 000 EUR HT

—— période 2 (période éventuelle de reconduction):

——— montant minimum: sans minimum,

——— montant maximum: 1 000 EUR HT.

La valeur totale finale des marchés correspond au total des montants maximums des 7 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: vaccin combine 5 valences pour enfants (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite, haemophilus influenzae B),

— lot 2: vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants,

— lot 3: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubeole,

— lot 5: vaccin contre le méningocoque C,

— lot 6: vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio),

— lot 7: vaccin combiné 4 valences à doses réduites (diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite — dtcapolio).

Fournitures du Vaccin combiné 5 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, Haemophilus influenzae b)

Fournitures du Vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants

Fournitures du Vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole

Fournitures du Vaccin pneumococcique conjugué 13 valences

Fournitures du Vaccin contre le méningocoque C

Intitulé du lot: Vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite - dtcapolio)
Brève description:

Fournitures du Vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite - dtcapolio)

Intitulé du lot: Vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite - dtcapolio)
Brève description:

Fournitures du Vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite - dtcapolio)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-15 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://fr.gsk.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 688.45 EUR 💰
364.50 EUR 💰
4 192 EUR 💰
Nom: Pfizer SAS
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.pfizer.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 840 EUR 💰
6 800 EUR 💰
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.sanofipasteureurope.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 135.48 EUR 💰
216.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale finale indiquée (pour chaque lot) correspond au montant du détail quantitatif estimatif, pour la 1

— pour le lot 1:

—— période 1:

——— montant minimum: sans,

——— montant maximum: 1 500 EUR HT,

—— période 2 (période éventuelle de reconduction):

——— montant maximum: 2 000 EUR HT,

— pour le lot 2:

——— montant maximum: 1 000 EUR HT,

——— montant minimum: sans

— pour le lot 3:

——— montant minimum: 1 500 EUR HT,

——— montant maximum: 6 000 EUR HT,

—— période 2:

——— montant minimum: 4 500 EUR HT,

——— montant maximum: 11 000 EUR HT,

— pour le lot 4:

——— montant minimum: 55 000 EUR HT,

——— montant maximum: 82 000 EUR HT,

——— montant maximum: 80 000 EUR HT,

— pour le lot 5:

——— montant maximum: 10 000 EUR HT,

——— montant minimum: 8 000 EUR HT,

——— montant maximum: 18 000 EUR HT,

— pour le lot 6:

——— montant minimum: sans minimum,

——— montant minimum: sans minimum

— pour le lot 7:

——— montant maximum: 1 000 EUR HT

——— montant maximum: 1 000 EUR HT.

La valeur totale finale des marchés correspond au total des montants maximums des 7 lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); référé contractuel (CJA article L. 551-13 et suivants); recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 055-126787 (2019-03-14)

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