Fourniture de dispositifs médicaux steriles et non steriles

GCS achats du centre

Fourniture de dispositifs médicaux steriles et non stériles: d'abord digestif, génito-urinaire et respiratoire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GCS achats du centre

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-06	Avis de marché
2018-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: AO SUITE AOI DM3
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux steriles et non stériles: d'abord digestif, génito-urinaire et respiratoire

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS achats du centre
Adresse postale: Au centre hospitalier Simone Veil de Blois, mail Pierre Charlot
Code postal: 41000
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-sante.com 🌏
Courrier électronique: cerah@ch-blois.fr 📧
Téléphone: +33 254556478 📞
Fax: +33 254556797 📠
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-06 📅
Date limite de soumission: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-07-11 📅
Date de début: 2018-11-01 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 131-298359
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: A51CD ligateur hémorroïdaire
Numéro du lot: 31
Brève description:

A51CD ligateur hémorroïdaire

Système permettant de larguer des élastiques pour la ligature des hémorroïdes, avec embout pour brancher le vide (avec ou sans tubulure de raccordement au vide). Emballage

Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an
Intitulé du lot: A52D poche à lavement 3 litres avec tubulure
Numéro du lot: 43
Brève description:

A52D poche à lavement 3 litres avec tubulure

Poche pour lavement baryté 3 litres, non stérile, semi rigide avec tubulure

PSE facultative:avec canule rectale, poche souple

Intitulé du lot: G62EA aiguille pour prélèvement de cellule chorionique
Numéro du lot: 210
Brève description:

G62EA aiguille pour prélèvement de cellule chorionique

Set comprenant 1 aiguille-guide echogène munie d'un mandrin L15 cm env et 1 aiguille à biopsie L 20 cm env. Toutes tailles.

Stérile, emballage unitaire, DLU en clair sur chaque unité, boitage à préciser

Intitulé du lot: R52DA nez artificiel ADULTE
Numéro du lot: 291
Brève description:

R52DA nez artificiel adulte

Échangeur de chaleur et d'humidité, imprégné d'antiseptique, connexions 15 mm mâle/15 mm femelle, emballage unitaire, DLU en clair sur chaque unité, boitage à préciser.

Intitulé du lot: R57B Filtre antibactérien pour spirométrie
Numéro du lot: 338
Brève description:

R57B Filtre antibactérien pour spirométrie

Filtre antibactérien et antiviral avec embout buccal pour explorations fonctionnelles respiratoires (EFR), emballage unitaire, conditionnement à préciser.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-08-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire
Contact
Point de contact: Cellule administrative du GCS achats du centre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45067
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code justice administrative, les candidats peuvent, s'ils jugent qu'il y a eu manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, exercer un recours en référé par exigence de la démonstration d'un intérêt lésé à compter de la réception de la notification et jusqu'à la date de signature du marché, devant le Tribunal Administratif compétent. Le contrat ne peut alors être signé à compter de la saisine du tribunal Administratif et jusqu’à la notification au Pouvoir Adjudicateur de la décision juridictionnelle.

Référé contractuel: Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du Code de justice administrative, ce recours est ouvert, une fois conclu le contrat, aux personnes ayant intérêt à conclure le contrat et susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles le contrat est soumis. Il n’est pas cumulable avec le référé précontractuel et ne s’applique ni à l’égard des contrats dont la passation n’est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le Pouvoir Adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l’égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s’applique pas l’obligation de communiquer la décision d’attribution aux candidats non retenus lorsque le Pouvoir Adjudicateur a accompli la même formalité. Il en est de même lorsque le pouvoir adjudicateur a envoyé aux titulaires la décision d’attribution du contrat et observé un délai de 16 jours entre cet envoi et la conclusion du contrat, délai réduit à 11 jours si la décision a été communiquée à tous les titulaires par voie électronique.

Recours des tiers contre la validité du contrat dit «recours Tarn-et-Garonne»: Tout tiers à un marché public est recevable à former devant le juge compétent un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses sous certaines conditions. Ce recours, direct, peut être assorti d'une demande de suspension de l'exécution, à titre conservatoire, auprès du juge des référés. Il peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. En outre, les tiers ne peuvent plus, à compter de la conclusion du contrat, contester les actes préalables à sa conclusion, qui en sont détachables (Conseil d'Etat, ass. Département de Tarn-et-Garonne – Arrêt n

Source: OJS 2018/S 131-298359 (2018-07-06)

Avis d'attribution de marché (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles: d'abord digestif, génito-urinaire et respiratoire.

Valeur totale du marché: 17 552 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Achats du Centre
Adresse postale: Au Centre hospitalier Simone Veil de Blois, mail Pierre Charlot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 222-507827
Se réfère à l'avis: 2018/S 131-298359
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: A51CD ligature hémorroïdaire
Brève description:

A51CD ligature hémorroïdaire, système permettant de larguer des élastiques pour la ligature des hémorroïdes, avec embout pour brancher le vide (avec ou sans

tubulure de raccordement au vide). Emballage.

A52D poche à lavement 3 litres avec tubulure.

G62EA aiguille pour prélèvement de cellule chorionique.

R52DA nez artificiel adulte.

R57B filtre antibactérien pour spirométrie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de coût (nom): Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-17 📅
Nom: LAB. Guerbet
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle Cedex
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 4 060 EUR 💰
Nom: LAB. Cook France
Commune postale: Limerick
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Border 🏙️
Valeur totale du marché: 2 640 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-18 📅
Nom: LAB. Teleflex Médical
Commune postale: Le Faget
Valeur totale du marché: 2 178 EUR 💰
Nom: LAB. Adhésia Médical
Commune postale: Flaxlanden
Valeur totale du marché: 8 674 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code justice administrative, les candidats peuvent, s'ils jugent qu'il y a eu manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, exercer un recours en référé par exigence de la démonstration d'un intérêt lésé à compter de la réception de la notification et jusqu'à la date de signature du marché, devant le tribunal administratif compétent. Le contrat ne peut alors être signé à compter de la saisine du tribunal administratif et jusqu’à la notification au pouvoir adjudicateur de la décision juridictionnelle,

— référé contractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative, ce recours est ouvert, une fois conclu le contrat, aux personnes ayant intérêt à conclure le contrat et susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles le contrat est soumis. Il n’est pas cumulable avec le référé précontractuel et ne s’applique ni à l’égard des contrats dont la passation n’est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l’égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s’applique pas l’obligation de communiquer la décision d’attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Il en est de même lorsque le pouvoir adjudicateur a envoyé aux titulaires la décision d’attribution du contrat et observé un délai de 16 jours entre cet envoi et la conclusion du contrat, délai réduit à 11 jours si la décision a été communiquée à tous les titulaires par voie électronique,

— recours des tiers contre la validité du contrat dit «recours Tarn-et-Garonne»: tout tiers à un marché public est recevable à former devant le juge compétent un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses sous certaines conditions. Ce recours, direct, peut être assorti d'une demande de suspension de l'exécution, à titre conservatoire, auprès du juge des référés. Il peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. En outre, les tiers ne peuvent plus, à compter de la conclusion du contrat, contester les actes préalables à sa conclusion, qui en sont détachables (Conseil d'État, ass. département de Tarn-et-Garonne — arrêt nº 58994 du 4.4.2014).

Source: OJS 2018/S 222-507827 (2018-11-15)

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