Fourniture de «Dispositifs médicaux stériles d'orthopédie»

Centre hospitalier Ajaccio

Fourniture de «Dispositifs médicaux stériles d'orthopédie», forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fhortopedics
• Medtronic
• Sacimex
• SPI
• Stryker
• Vexim
• XNOV

Qui ?

• Centre hospitalier Ajaccio

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Corse › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-11	Avis de marché
2019-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ajaccio
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie, BP 411
Code postal: 20303
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.pesce@ch-ajaccio.fr 📧
Téléphone: +33 495299010 📞
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450481
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prothèse d'épaule: fracture
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf DQE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèse totale d'épaule: omarthrose dégénérative.
Intitulé du lot: Prothèse totale d'épaule inversée
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prothèse de coude
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: DHS: vis céphaliques — plaques (différentes longueurs)
Numéro du lot: 5
Brève description: 30.
Intitulé du lot: Clou trochantérien: clou gamma
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Clou fémoral, tibial, huméral
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Prothèse de hanche intermédiaire
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche
Numéro du lot: 9
10
Intitulé du lot: Prothèse de hanche pour reprise
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Prothèse de hanche courte
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fractures sur prothèses
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Prothèse de genou uni compartimental
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Prothèses de genou tri compartimentale postéro stabilisée
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Prothèse de genou fémoro patellaire
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Ligamentoplastie du genou
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Ligamentoplastie du genou type DT4
Numéro du lot: 18
Brève description: Cf DQE
Intitulé du lot: Kyphoplastie par ballonet
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Système de réduction de fracture par compression
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Système d'injection de ciment à haute viscosité
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Instrumentation pour ostéosynthèse rachidienne postérieure
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Kit de suture meniscale
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Implants pour rupture du tandon d'achille
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Dispositif d'ancrage pour coiffe des rotateurs
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Dispositif canal carpien
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Ciment chirugical avec antibiotique
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Système de lavage pulsé
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Substituts osseux résorbables
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Vis de Herbert canulée
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Agrafe à mémoire de forme
Numéro du lot: 31

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: mandat administratif.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les candidats fournirons des spécimens et des échantillons à la demande du pharmacien. Numéro de la consultation: DM orthopédiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 199-450481 (2018-10-11)

Avis d'attribution de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux stériles d'orthopédie.
Valeur totale du marché: 515 123 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-126659
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-450481
Numéro JO-S: 55

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositif médicaux d'orthopédie.
Intitulé du lot: DHS: Vis céphaliques — Plaques (différentes longueurs)
Prothèses de genou tri compartimentale postero stabilisée
Kit de suture méniscale
Implants pour rupture du tandon d'Achille
Ciment chirurgical avec antibiotique
Substituts osseux resorbables

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Nom: Xnov
Commune postale: Héricourt
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 22 512 EUR 💰
18 376 EUR 💰
22 176 EUR 💰
Nom: Stryker
Commune postale: Meyzieu
Valeur totale du marché: 12 920 EUR 💰
2 028 EUR 💰
268 000 EUR 💰
168 208 EUR 💰
185 472 EUR 💰
259 364 EUR 💰
126 960 EUR 💰
14 144 EUR 💰
Nom: Spi
Commune postale: Ajaccio
Valeur totale du marché: 7 840 EUR 💰
51 924 EUR 💰
272 060 EUR 💰
35 568 EUR 💰
Nom: Sacimex
Commune postale: Aix-en-Provence
Valeur totale du marché: 16 372 EUR 💰
Nom: Medtronic
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Valeur totale du marché: 65 048 EUR 💰
Nom: Vexim
Commune postale: Balma
Valeur totale du marché: 348 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
40 340 EUR 💰
Nom: Fhortopedics
Commune postale: Heimsbrunn
Valeur totale du marché: 5 176 EUR 💰
8 272 EUR 💰
12 620 EUR 💰
8 324 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
4
6
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 055-126659 (2019-03-14)

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