Fourniture de dispositifs médicaux pour épuration de milieux biologiques
Centre hospitalier de Saintes
Fourniture de dispositifs médicaux pour épuration de milieux biologiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B. Braun Medical
- • Baxter
- • Bernas Medical
- • Fresenius Medical Care
- • Hemodia
- • Hemotech
- • Meditor
- • Medtronic
- • NIPRO
- • THERADIAL
- • Appareils de suppléance rénale › Filtres pour dialyse
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Collecteur et poches, drainage et kits
- • Consommables rénaux › Consommables pour dialyse rénale
- • Solutions médicamenteuses › Solutions de dialyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-05 | Avis de marché |
| 2018-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Numéro de référence: 18-DMS-02
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour épuration de milieux biologiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables pour dialyse rénale 📦
Consommables rénaux 📦
Solutions de dialyse 📦
Collecteur et poches, drainage et kits 📦
Filtres pour dialyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saintes
Adresse postale: 11 bd Ambroise Paré, BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951217 📞
Fax: +33 546951207 📠
URL des documents: https://www.ch-saintes-marches.com 🌏
URL pour la participation: https://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098060
Numéro JO-S: 45
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dialyseur à membrane en poly acrylonitrile capillaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Dialyseur à membrane en poly acrylonitrile capillaire
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Dialyseur pré-hépariné, membrane en poly acrylonitrile sulfonée — surface de 2,2 m
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Dialyseur haute perméabilité à membrane en polysulfone capillaire
Intitulé du lot: Dialyseur à membrane adsorbante (type poly-méthacrylate de méthyle ou polyester polyarylate)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Cartouche de bicarbonate de sodium — forme sèche.
Intitulé du lot: Raccords pour dialyse
Numéro du lot: 7
Brève description: Raccords pour dialyse
Intitulé du lot: Solution verrou bactéricide pour voies veineuses centrales
Numéro du lot: 8
Brève description: Solution verrou bactéricide pour voies veineuses centrales.
Intitulé du lot: Pansement protecteur de cathéter
Numéro du lot: 9
Brève description: Pansement protecteur de cathéter
Intitulé du lot: Cathéter de dialyse péritonéale type Tenckhoff
Numéro du lot: 10
Brève description: Cathéter de dialyse péritonéale type Tenckhoff
Intitulé du lot: Cathéters double lumière de court terme à prolongateurs droits et courbes
Numéro du lot: 11
Brève description: Cathéters double lumière de court terme à prolongateurs droits et courbes
Intitulé du lot: Cathéters d'hémodialyse aiguë triple lumière haute pression
Numéro du lot: 12
Brève description: Cathéters d'hémodialyse aiguë triple lumière haute pression
Intitulé du lot: Cathéters tunnelisables (technique de Canaud) très longue durée et connecteur correspondant
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description: Cathéter à fistule sécurisé pour bi-ponction.
Intitulé du lot: Cathéter d'hémodialyse chronique pose rétrograde
Numéro du lot: 15
Brève description: Cathéter d'hémodialyse chronique pose rétrograde.
Intitulé du lot: Consommables pour moniteur système de thérapie 5008
Numéro du lot: 16
Brève description: Consommables pour moniteur système de thérapie 5008
Intitulé du lot: Sac de recueil pour ultrafiltration
Numéro du lot: 17
Brève description: Sac de recueil pour ultrafiltration
Intitulé du lot: Consommables plasmafiltre compatible avec générateur Aquarius de la société Edwards/Baxter
Numéro du lot: 18
Brève description:
Numéro du lot: 19
Brève description: Bandelettes test pour chlore total
Intitulé du lot: Solution concentrée acide pour hémodialyse sans acétate
Numéro du lot: 20
Brève description: Solution concentrée acide pour hémodialyse sans acétate
Intitulé du lot: Solution concentrée acide pour hémodialyse en service de réanimation — Concentrés acides pour hémodialyse et hémofiltration conditionnés en poches de 4 litres environ
Numéro du lot: 21
Brève description:
Numéro du lot: 22
Brève description:
Numéro du lot: 23
Brève description:
Numéro du lot: 24
Brève description: Solution détartrante d'acide citrique
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
URL des documents: https://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article 15 — recours — du règlement de consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 045-098060 (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Numéro de référence: 18-DMS-02
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour épuration de milieux biologiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables pour dialyse rénale 📦
Consommables rénaux 📦
Solutions de dialyse 📦
Collecteur et poches, drainage et kits 📦
Filtres pour dialyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saintes
Adresse postale: 11 bd Ambroise Paré, BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951217 📞
Fax: +33 546951207 📠
URL des documents: https://www.ch-saintes-marches.com 🌏
URL pour la participation: https://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098060
Numéro JO-S: 45
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dialyseur à membrane en poly acrylonitrile capillaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Dialyseur à membrane en poly acrylonitrile capillaire
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Dialyseur pré-hépariné, membrane en poly acrylonitrile sulfonée — surface de 2,2 m
Numéro du lot: 2
Brève description:
Dialyseur pré-hépariné, membrane en poly acrylonitrile sulfonée — surface de 2,2 m
Intitulé du lot: Dialyseur haute perméabilité à membrane en polysulfone capillaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Dialyseur haute perméabilité à membrane en polysulfone capillaire
Intitulé du lot: Dialyseur à membrane adsorbante (type poly-méthacrylate de méthyle ou polyester polyarylate)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Dialyseur à membrane adsorbante (type poly-méthacrylate de méthyle ou polyester polyarylate).
Intitulé du lot: Lignes de dialyse compatibles avec les générateurs de dialyse NIkkiso Dbb-07 de la société Hemotech
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lignes de dialyse compatibles avec les générateurs de dialyse Nikkiso Dbb-07 de la société Hemotech
Intitulé du lot: Cartouche de bicarbonate de sodium — forme sèche
Numéro du lot: 6
Brève description: Cartouche de bicarbonate de sodium — forme sèche.
Intitulé du lot: Raccords pour dialyse
Numéro du lot: 7
Brève description: Raccords pour dialyse
Intitulé du lot: Solution verrou bactéricide pour voies veineuses centrales
Numéro du lot: 8
Brève description: Solution verrou bactéricide pour voies veineuses centrales.
Intitulé du lot: Pansement protecteur de cathéter
Numéro du lot: 9
Brève description: Pansement protecteur de cathéter
Intitulé du lot: Cathéter de dialyse péritonéale type Tenckhoff
Numéro du lot: 10
Brève description: Cathéter de dialyse péritonéale type Tenckhoff
Intitulé du lot: Cathéters double lumière de court terme à prolongateurs droits et courbes
Numéro du lot: 11
Brève description: Cathéters double lumière de court terme à prolongateurs droits et courbes
Intitulé du lot: Cathéters d'hémodialyse aiguë triple lumière haute pression
Numéro du lot: 12
Brève description: Cathéters d'hémodialyse aiguë triple lumière haute pression
Intitulé du lot: Cathéters tunnelisables (technique de Canaud) très longue durée et connecteur correspondant
Numéro du lot: 13
Brève description:
Cathéters tunnelisables (technique de Canaud) très longue durée et connecteur correspondant
Intitulé du lot: Cathéter à fistule sécurisé pour bi-ponction
Numéro du lot: 14
Brève description: Cathéter à fistule sécurisé pour bi-ponction.
Intitulé du lot: Cathéter d'hémodialyse chronique pose rétrograde
Numéro du lot: 15
Brève description: Cathéter d'hémodialyse chronique pose rétrograde.
Intitulé du lot: Consommables pour moniteur système de thérapie 5008
Numéro du lot: 16
Brève description: Consommables pour moniteur système de thérapie 5008
Intitulé du lot: Sac de recueil pour ultrafiltration
Numéro du lot: 17
Brève description: Sac de recueil pour ultrafiltration
Intitulé du lot: Consommables plasmafiltre compatible avec générateur Aquarius de la société Edwards/Baxter
Numéro du lot: 18
Brève description:
Consommables plasmafiltre compatible avec générateur Aquarius de la société Edwards/Baxter
Intitulé du lot: Bandelettes test pour chlore total
Numéro du lot: 19
Brève description: Bandelettes test pour chlore total
Intitulé du lot: Solution concentrée acide pour hémodialyse sans acétate
Numéro du lot: 20
Brève description: Solution concentrée acide pour hémodialyse sans acétate
Intitulé du lot: Solution concentrée acide pour hémodialyse en service de réanimation — Concentrés acides pour hémodialyse et hémofiltration conditionnés en poches de 4 litres environ
Numéro du lot: 21
Brève description:
Solution concentrée acide pour hémodialyse en service de réanimation — Concentrés acides pour hémodialyse et hémofiltration conditionnés en poches de 4 litres environ.
Intitulé du lot: Solutions injectables de bicarbonate de sodium à 1,4 % pour amorçage, rinçage et restitution
Numéro du lot: 22
Brève description:
Solutions injectables de bicarbonate de sodium à 1,4 % pour amorçage, rinçage et restitution
Intitulé du lot: Solutions injectables de chlorure de sodium à 0,9 % pour amorçage, rinçage et restitution
Numéro du lot: 23
Brève description:
Solutions injectables de chlorure de sodium à 0,9 % pour amorçage, rinçage et restitution
Intitulé du lot: Solution détartrante d'acide citrique
Numéro du lot: 24
Brève description: Solution détartrante d'acide citrique
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
URL des documents: https://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article 15 — recours — du règlement de consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 045-098060 (2018-03-05)
Avis d'attribution de marché (2018-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour épuration de milieux biologiques.
Valeur totale du marché: 385292.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Saintes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380385
Se réfère à l'avis: 2018/S 045-098060
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dialyseur à membrane en poly acrylonitrile capillaire.
Intitulé du lot: Dialyseur pré-hépariné, membrane en poly acrylonitrile sulfonée — surface de 2.2 m
Brève description:
Intitulé du lot: Lignes de dialyse compatibles avec les générateurs de dialyse Nikkiso Dbb-07 de la société Hemotech
Brève description:
Intitulé du lot: Solution concentrée acide pour hémodialyse en service de réanimation — concentrés acides pour hémodialyse et hémofiltration conditionnés en poches de 4 l environ
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 3 %
Prix (pondération): 42 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Nom: B. Braun Médical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 60 320 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: Bernas Médical
Adresse postale: 55 rue Stephensen
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Valeur totale du marché: 7 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: Fresenius Medical Care
Adresse postale: parc Médicis, 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
Valeur totale du marché: 144 311 EUR 💰
40 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Valeur totale du marché: 690 EUR 💰
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe, CS 62270
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31522
Valeur totale du marché: 6 155 EUR 💰
6 850 EUR 💰
54 EUR 💰
Nom: Meditor
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Valeur totale du marché: 25 536 EUR 💰
Nom: Nipro
Commune postale: Saint-Beauzire
Code postal: 63360
Valeur totale du marché: 49 700 EUR 💰
960 EUR 💰
Nom: Théradial
Adresse postale: 5 rue Maryse Bastié
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Valeur totale du marché: 297 EUR 💰
2 620 EUR 💰
Nom: Medtronic
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 1175.20 EUR 💰
400 EUR 💰
Nom: Baxter
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 26 890 EUR 💰
672 EUR 💰
260 EUR 💰
1 700 EUR 💰
8 050 EUR 💰
352.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
1
4
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article 15 — recours du règlement de consultation
Source: OJS 2018/S 167-380385 (2018-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour épuration de milieux biologiques.
Valeur totale du marché: 385292.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Saintes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380385
Se réfère à l'avis: 2018/S 045-098060
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Le lot 8 a été déclaré sans suite.
Les lots 11 et 15 ont été déclarés infructueux. Ils feront l'objet d'une nouvelle consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dialyseur à membrane en poly acrylonitrile capillaire.
Intitulé du lot: Dialyseur pré-hépariné, membrane en poly acrylonitrile sulfonée — surface de 2.2 m
Brève description:
Dialyseur pré-hépariné, membrane en poly acrylonitrile sulfonée — surface de 2.2 m
Dialyseur haute perméabilité à membrane en polysulfone capillaire.
Brève description:
Lignes de dialyse compatibles avec les générateurs de dialyse Nikkiso Dbb-07 de la société Hemotech.
Pansement protecteur de
Cathéter de dialyse péritonéale type Tenckhoff.
Cathéters d'hémodialyse aiguë triple lumière haute pression.
Cathéters tunnelisables (technique de Canaud) très longue durée et connecteur correspondant.
Cathéter à fistule sécurisé pour bi-ponction
Consommables pour moniteur système de thérapie 5008.
Sac de recueil pour ultrafiltration.
Consommables plasmafiltre compatible avec générateur Aquarius de la société Edwards/Baxter.
Bandelettes test pour chlore total.
Solution concentrée acide pour hémodialyse sans acétate.
Brève description:
Solution concentrée acide pour hémodialyse en service de réanimation — concentrés acides pour hémodialyse et hémofiltration conditionnés en poches de 4 l environ.
Intitulé du lot: Solutions injectables de bicarbonate de sodium à 1.4 % pour amorçage, rinçage et restitution
Brève description:
Solutions injectables de bicarbonate de sodium à 1.4 % pour amorçage, rinçage et restitution.
Intitulé du lot: Solutions injectables de chlorure de sodium à 0.9 % pour amorçage, rinçage et restitution
Brève description:
Solutions injectables de chlorure de sodium à 0.9 % pour amorçage, rinçage et restitution.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 3 %
Prix (pondération): 42 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Nom: B. Braun Médical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 60 320 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: Bernas Médical
Adresse postale: 55 rue Stephensen
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Valeur totale du marché: 7 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: Fresenius Medical Care
Adresse postale: parc Médicis, 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
Valeur totale du marché: 144 311 EUR 💰
40 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Valeur totale du marché: 690 EUR 💰
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe, CS 62270
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31522
Valeur totale du marché: 6 155 EUR 💰
6 850 EUR 💰
54 EUR 💰
Nom: Meditor
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Valeur totale du marché: 25 536 EUR 💰
Nom: Nipro
Commune postale: Saint-Beauzire
Code postal: 63360
Valeur totale du marché: 49 700 EUR 💰
960 EUR 💰
Nom: Théradial
Adresse postale: 5 rue Maryse Bastié
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Valeur totale du marché: 297 EUR 💰
2 620 EUR 💰
Nom: Medtronic
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 1175.20 EUR 💰
400 EUR 💰
Nom: Baxter
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 26 890 EUR 💰
672 EUR 💰
260 EUR 💰
1 700 EUR 💰
8 050 EUR 💰
352.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
1
4
2
Référence
Informations complémentaires
Le lot 8 a été déclaré sans suite.
Les lots 11 et 15 ont été déclarés infructueux. Ils feront l'objet d'une nouvelle consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article 15 — recours du règlement de consultation
Source: OJS 2018/S 167-380385 (2018-08-30)
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