Fourniture de dispositifs médicaux non stériles relatifs aux préservatifs
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de dispositifs médicaux non stériles relatifs aux préservatifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Terpan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-15 | Avis de marché |
| 2018-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs
Numéro de référence: 18LR7163
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux non stériles relatifs aux préservatifs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préservatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Préservatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: benjamin.conte@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364338&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364338&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 033-071529
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Préservatifs masculins lubrifiés avec réservoir
Numéro du lot: 1
Brève description: Préservatifs masculins lubrifiés avec réservoir
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Préservatifs féminins
Numéro du lot: 2
Brève description: Préservatifs féminins
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tests physiques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Présentation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Contraintes logistiques
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (pondération): 35
25
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364338&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra être renouvelé à l'issu de celui-ci, soit en 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 033-071529 (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs
Numéro de référence: 18LR7163
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux non stériles relatifs aux préservatifs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préservatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Préservatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: benjamin.conte@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364338&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364338&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 033-071529
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Préservatifs masculins lubrifiés avec réservoir
Numéro du lot: 1
Brève description: Préservatifs masculins lubrifiés avec réservoir
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera reconduit tacitement, au 1
— 1
— dernière période de reconduction: 1
Numéro du lot: 2
Brève description: Préservatifs féminins
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature en cas de non utilisation du formulaire MPS (cf. Article 4.2 du règlement de la consultation): identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffres d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur les moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 27.3.2016. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus
Garanties et capacités techniques et financières.
Références professionnelles
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tests physiques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Présentation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Contraintes logistiques
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (pondération): 35
25
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364338&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra être renouvelé à l'issu de celui-ci, soit en 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 033-071529 (2018-02-15)
Avis d'attribution de marché (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 598 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338454
Se réfère à l'avis: 2018/S 033-071529
Numéro JO-S: 148
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Terpan
Adresse postale: ZA de la Croix Saint Mathieu, 14 rue du Clos Hubert
Commune postale: Gallardon
Code postal: 28320
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://www.terpan.fr 🌏
Valeur totale du marché: 44 352 EUR 💰
2 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2018/S 148-338454 (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 598 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338454
Se réfère à l'avis: 2018/S 033-071529
Numéro JO-S: 148
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Terpan
Adresse postale: ZA de la Croix Saint Mathieu, 14 rue du Clos Hubert
Commune postale: Gallardon
Code postal: 28320
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://www.terpan.fr 🌏
Valeur totale du marché: 44 352 EUR 💰
2 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2018/S 148-338454 (2018-08-01)
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