Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopédie

CH de Saintonge — GHT de Saintonge

Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopédie. Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 27 lots dont 22 sont mono-attributaires et 5 multi-attributaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de Saintonge — GHT de Saintonge

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-15	Avis de marché
2019-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Numéro de référence: 18-DMS-05-R
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopédie. Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 27 lots dont 22 sont mono-attributaires et 5 multi-attributaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Implants orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951230 📞
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1776&orgAcronyme=i9o 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1776&orgAcronyme=i9o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 201-456178
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prothèse de hanche
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de hanche:

1.1) Hanche, tête ou tête à jupe, métallique;

1.2) Hanche, tête ou tête à jupe, métallique, céramique;

1.3) Hanche, cotyle sandard, modulaire, métal-back, sans insert, non cimenté;

1.4) Hanche, cotyle sandard, modulaire, métal-back, sans insert, cimenté;

1.5) Hanche, insert en polymère massif,

1.6) Hanche, insert en céramique;

1.7) Hanche, tige standard, col inclus, droite, modulaire non cimentée;

1.8) Hanche, cotyle de reconstruction, modulaire, metal-back, sans insert non cimenté;

1.9) Hanche, cupule bipolaire mobile ou cupule fémorale unipolaire;

1.10) Accessoire de fixation, vis pour implant articulaire;

1.11) Autres matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot multi-attributaires.

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois.
Intitulé du lot: Accessoire pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'accessoires pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Renfort de Cotyle
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs pour Renfort de Cotyle (type croix de Kerboul). Il s'agit d'un lot mono-attributaire

Description des renouvellements: Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois
Informations complémentaires: Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum
Intitulé du lot: Prothèse de genou
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothese de genou:

4.1) Genou, quille d'ancrage;

4.2) Genou, implant fémoral de reprise bycondylien, cimenté;

4.3) Genou, embase de reprise;

4.4) Genou, implant fémoral, bicondylien, cimenté;

4.5) Genou, implant fémoral, bicondylien, non cimenté;

4.6) Genou, implant tibial bicompartimental, embase métallique, cimenté;

4.7) Genou, implant patellaire en polyéthylène;

4.8) Genou, implant bicompartimental ou insert tibial en polyéthylène seul;

4.9) Genou, cale de rattrapage;

4.10) Genou, implant tibial bicompartimental, embase métallique, non cimenté;

4.11) autres matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot multi-attributaires.

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse d'épaule
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse d'épaule:

5.1) Accessoire de fixation, vis pour implant articulaire;

5.2) Épaule, tête, ou calotte seule métalliques;

5.3) Épaule, implant glénoïdien, monobloc ou surface glénoïdienne;

5.4) Épaule, tête, ou calotte seule en polyéthylène;

5.5) Épaule, implant glénoïdien, embase métallique ou métal back,

5.6) Épaule, tige humérale standard, modulaire,

5.7) Autres matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Prothèse de coude
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de coude:

6.1) Coude, col, implant intermédiaire faisant charnière;

6.2) Coude, tête, extrémité supérieure radius métallique ou mixte;

6.3) Autres matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Ostéosynthèse de fracture proxymale de fémur
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture proxymale de fémur:

7.1) Implants d'enclouage;

7.2) Lames;

7.3) Boulons de verrouillage;

7.4) Matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot multi-attributaires.

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ostéosynthèse de fracture de fémur
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture de fémur:

8.1) Plaques DHS;

8.2) Vis DHS;

8.3) Vis à compression;

8.4) Autres matériels de pose. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Ostéosynthèse de fracture sur prothèse ou de fracture distale de fémur
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour osteosynthèse de fracture sur prothèse ou de fracture distale de fémur (dispositifs stériles et non stériles):

9.1) Cables;

9.2) Plaques;

9.3) Capuchons;

9.4) Vis;

9.9) Autres matériels. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Vis perforée stériles diamètre 4,5 à 8 mm
Numéro du lot: 10
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de vis perforée stériles diamètre 4,5 à 8 mm. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Enclouage centro médulaire fémur et tibia
Numéro du lot: 11
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour enclouage centro médulaire fémur et tibia:

11.1) Guides clou;

11.2) Clous;

11.3) Vis de verouillage;

11.4) Vis cervicales;

11.5) Mèches. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Solution opératoire humérus
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de solution opératoire humérus (clou huméral) comprenant:

12.1) Guides;

12.2) Clous (huméral);

12.3) Mèches;

12.4) Vis vérouillées. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Ostéosynthèse petits, moyens et grands fragments, avec vis verrouillées stériles
Numéro du lot: 13
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verrouillées stériles, en lignes de commandes toutes références confondues:

13.1) Vis verrouillées stériles;

13.2) Vis corticales stériles;

13.3) vis cortex stériles;

13.4) Plaques stériles;

13.5) Rondelles stériles;

13.6) washer stériles. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Suture du tendon d'achille par abord percutanée
Numéro du lot: 14
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour suture du tendon d'achille par abord percutanée. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Ancres intra-osseuses
Numéro du lot: 15
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ancres intra-osseuses:

15.1) Implant tendineux, prothétique ou de renfort, textile hors rupture de la coiffe des rotateurs;

15.2) Ligament articulaire artificiel, système de foxation ou de sertissage;

15.3) Ostéosynthèse, système d'ancrage tendineux ou ligamentaire, résorbable;

15.4) Ostéosynthèse, système d'ancrage tendineux ou ligamentaire, non résorbable. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Solution de ligamentoplastie
Numéro du lot: 16
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution de ligamentoplastie (dépôt temporaire): Ostéosynthèse, vis d'interférence, résorbable, ligamentoplastie ostéosynthèse, vis d'interférence, non résorbable, ligamentoplastie. Il s'agit d'un lot multi-attributaires

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Solution d'ostéosynthèse de poignet et cheville
Numéro du lot: 17
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de solution d'ostéosynthèse de poignet et cheville (ancillaire à usage unique): kit standard. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Solution de traitement d'Hallux Valgus et/ou chirurgie du pied
Numéro du lot: 18
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution de traitement d'Hallux Valgus et/ou chirurgie du pied:

18.1) Vis à compression;

18.2) Agraphe angle. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Fixateur externe UU de poignet
Numéro du lot: 19
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour fixateur externe UU de poignet:

— hypothèse 1: dispositifs au détail (19.1 Fiches à os cortical; 19.2 Douilles de blocage; 19.3 Excentriques; 19.4 Corps long), ou

— hypothèse 2: kit. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Broches de Kirschner double pointe stériles 15 cm et 20 cm
Numéro du lot: 20
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de broches de Kirschner double pointe stériles 15 cm et 20 cm. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en acier inox
Numéro du lot: 21
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en acier inox. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en titane
Numéro du lot: 22
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en titane. Il s'agit d'un lot mono-attributaire

Intitulé du lot: Kit de cementoplastie pour prothèse orthopédique à haute et basse viscosité avec et/ou sans gentamycine + seringue, bol mélangeur et spatule
Numéro du lot: 23
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de Kit de cementoplastie pour prothèse orthopédique à haute et basse viscosité avec et/ou sans gentamycine + seringue, bol mélangeur et spatule. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Dépôt d'allogreffe osseuse lyophilisée
Numéro du lot: 24
Brève description:

Le présent lot a pour objet le dépôt d'allogreffe osseuse lyophilisée:

24.1) Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, donneur vivant;

24.2) Tête fémorale, incomplète ou hémitête, donneur vivant;

24.3) Greffon osseux, géométrique, inf. ou égal à 15 cm

24.4) Greffon osseux, copeaux, inf. ou égal à 15 cm

24.5) Greffon osseux, copeaux, sup. à 15 cm

24.6) Greffon osseux, copeaux, sup. À 45 cm

24.7) Greffon osseux, poudres, inf. ou égal à 15 cm

Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois.
Intitulé du lot: Solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique)
Numéro du lot: 25
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique) comprenant:

25.1) Tige humérale;

25.2) Tête humérale;

25.3) Glénosphère;

5.4) Embase de glène;

25.5) Vis spongieux;

25.6) Insert huméral metalback. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Vis perforée non stériles diamètre 4,5 à 8 mm
Numéro du lot: 26
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de vis perforée non stériles diamètre 4,5 à 8 mm. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Ostéosynthèse petits, moyens et grands fragments, avec vis verrouillées non stériles
Numéro du lot: 27
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour Ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verrouillées non stériles, en lignes de commandes toutes références confondues:

27.1) Vis verrouillées non stériles;

27.2) Vis corticales non stériles;

27.3) vis cortex non stériles;

27.4) Plaques non stériles;

27.5) Rondelles non stériles;

27.6) Washer non stériles. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le formulaire DC1 — lettre de candidature, dûment complété ou Document unique de marché européen (DUME). La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17503
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Code postal: 17415
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-jonzac.com 🌏
: http://www.ch-angely.fr 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1776&orgAcronyme=i9o 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

21 mois après la notification du marché public en cas de non reconduction ou 45 mois après la notification du marché public en cas de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative — CJA),

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA),

— un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat,

— un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (article R. 421-1 et s. du CJA).

Source: OJS 2018/S 201-456178 (2018-10-15)

Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopedie. Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 27 lots dont 22 sont mono-attributaires et 5 multi-attributaires.

Valeur totale du marché: 6916009.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-112176
Se réfère à l'avis: 2018/S 201-456178
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Les lots n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prothese de hanche
Brève description:

1.5) Hanche, insert en polymère massif;

1.8) Hanche, cotyle de reconstruction, modulaire, métal-back, sans insert non cimenté;

1.11) autres matériels de pose stériles.

Il s'agit d'un lot multi-attributaires.

Intitulé du lot: Renfort de cotyle
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs pour renfort de cotyle (type croix de Kerboul). Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Prothese de genou
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de genou:

4.11) autres matériels de pose stériles.

Intitulé du lot: Prothese d'épaule
Brève description:

5.1) Accessoire de fixation, vis pour implant articulaire

5.5) Épaule, implant glénoïdien, embase métallique ou métal back;

5.6) Épaule, tige humérale standard, modulaire;

5.7) Autres matériels de pose stériles.

Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

Intitulé du lot: Prothese de coude
Brève description:

6.3) Autres matériels de pose stériles.

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour Ostéosynthèse de fracture proxymale de fémur:

7.4) Matériels de pose stériles.

8.4) Autres matériels de pose.

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture sur prothèse ou de fracture distale de fémur (dispositifs stériles et non stériles):

9.1) Câbles;

9.9) Autres matériels.

11.5) Mèches.

12.4) Vis vérouillées.

13.6) Washer stériles.

15.2) Ligament articulaire artificiel, système de fixation ou de sertissage;

15.4) Ostéosynthèse, système d'ancrage tendineux ou ligamentaire, non résorbable.

Intitulé du lot: Solution de traitement d'hallux valgus et/ou chirurgie du pied
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de solution de traitement d'hallux valgus et/ou chirurgie du pied:

18.2) Agraphe angle.

— hypothèse 1: dispositifs au détail (19.1 Fiches à os cortical; 19.2 Douilles de blocage; 19.3 Excentriques; 19.4 Corps long); ou

— hypothèse 2: kit.

Le présent lot a pour objet la fourniture de Broches de…

… Kirschner double pointe stériles 15 cm et 20 cm. Il s'agit d'un lot mono-attributaire

… Métaizeau stériles enclouage élastique souple en acier inox. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

… Métaizeau stériles enclouage élastique souple en titane. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.

24.4) Greffon osseux, copeaux, inf. Ou égal à 15 cm

24.6) Greffon osseux, copeaux, sup. à 45 cm

Le présent lot a pour objet la fourniture de solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique) comprenant:

25.4) Embase de glène;

25.6) Insert huméral metalback.

Intitulé du lot: Osteosynthèse petits, moyens et grands fragments, avec vis verrouillées non stériles
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verrouillées non stériles, en lignes de commandes toutes références confondues:

27.6) Washer non stériles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions logistique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Variété de la gamme
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom: Amplitude
Adresse postale: Service commercial France Porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Nom: Medacta France
Adresse postale: 6 rue du Commandant d'Éstienne d'Orves, parc des Chanteraines
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Nom: Serf
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Decines Cedex
Code postal: 69153
Nom: Atf sas
Adresse postale: 520 avenue de l'Industrie
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Valeur totale du marché: 4273096.32 EUR 💰
Adresse postale: Service commercial France, Porte du Grand Lyon
Valeur totale du marché: 1731.29 EUR 💰
4180.22 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Nom: Medacta
Adresse postale: 6 rue du Commandant d'Estienne d'Orves, parc des Chanteraines
Nom: Symbios SAS
Adresse postale: 14 rue d'Arsonval
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Valeur totale du marché: 2286408.93 EUR 💰
Nom: Biobank
Adresse postale: ZA Lavoisier — 4 rue Lebon
Commune postale: Presles-en-Brie
Code postal: 77220
Nom: OST développement
Adresse postale: 15 rue Georges Besse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63017
Valeur totale du marché: 98908.26 EUR 💰
Nom: FH orthopedics
Adresse postale: rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Valeur totale du marché: 3705.68 EUR 💰
14242.80 EUR 💰
9185.40 EUR 💰
Nom: Groupe Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard — CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
Valeur totale du marché: 10296.51 EUR 💰
3639.03 EUR 💰
Nom: Groupe Lepine
Valeur totale du marché: 976.33 EUR 💰
16281.24 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson médical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Nom: Stryker France SAS
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 8996.52 EUR 💰
1266.22 EUR 💰
14901.44 EUR 💰
20287.80 EUR 💰
Nom: Newclip technics SAS
Adresse postale: PA de la Lande St-Martin — 45 rue des Garottières
Commune postale: Haute-Goulaine
Code postal: 44115
Valeur totale du marché: 89 600 EUR 💰
Nom: Orthofix
Adresse postale: 21/37 rue de Stalingrad — 24/28 Villa Baudran
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Valeur totale du marché: 3557.72 EUR 💰
1428.16 EUR 💰
6 176 EUR 💰
483.96 EUR 💰
46659.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
3
6
7
4
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours: un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA). Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (article R. 421-1 et s. du CJA).

Source: OJS 2019/S 049-112176 (2019-03-06)

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