Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopédie. Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 27 lots dont 22 sont mono-attributaires et 5 multi-attributaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Commune postale: Saintes
Code postal: 17108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule juridique des contrats
Téléphone: +33 546951230📞
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr📧
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.ch-saintonge.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
Commune postale: Jonzac
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopédie
18-DMS-05-R”
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopédie. Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 27 lots dont 22 sont...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopédie. Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 27 lots dont 22 sont mono-attributaires et 5 multi-attributaires.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de hanche:
1.1) Hanche, tête...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de hanche:
1.1) Hanche, tête ou tête à jupe, métallique;
1.2) Hanche, tête ou tête à jupe, métallique, céramique;
1.3) Hanche, cotyle sandard, modulaire, métal-back, sans insert, non cimenté;
1.4) Hanche, cotyle sandard, modulaire, métal-back, sans insert, cimenté;
1.5) Hanche, insert en polymère massif,
1.6) Hanche, insert en céramique;
1.7) Hanche, tige standard, col inclus, droite, modulaire non cimentée;
1.8) Hanche, cotyle de reconstruction, modulaire, metal-back, sans insert non cimenté;
1.9) Hanche, cupule bipolaire mobile ou cupule fémorale unipolaire;
1.10) Accessoire de fixation, vis pour implant articulaire;
1.11) Autres matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot multi-attributaires.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoire pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'accessoires pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.”
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renfort de Cotyle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs pour Renfort de Cotyle (type croix de Kerboul). Il s'agit d'un lot mono-attributaire”
Description des renouvellements: Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois
Informations complémentaires: Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de genou
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothese de genou:
4.1) Genou, quille...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothese de genou:
4.1) Genou, quille d'ancrage;
4.2) Genou, implant fémoral de reprise bycondylien, cimenté;
4.3) Genou, embase de reprise;
4.4) Genou, implant fémoral, bicondylien, cimenté;
4.5) Genou, implant fémoral, bicondylien, non cimenté;
4.6) Genou, implant tibial bicompartimental, embase métallique, cimenté;
4.7) Genou, implant patellaire en polyéthylène;
4.8) Genou, implant bicompartimental ou insert tibial en polyéthylène seul;
4.9) Genou, cale de rattrapage;
4.10) Genou, implant tibial bicompartimental, embase métallique, non cimenté;
4.11) autres matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot multi-attributaires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse d'épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse d'épaule:
5.1) Accessoire de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse d'épaule:
5.1) Accessoire de fixation, vis pour implant articulaire;
5.2) Épaule, tête, ou calotte seule métalliques;
5.3) Épaule, implant glénoïdien, monobloc ou surface glénoïdienne;
5.4) Épaule, tête, ou calotte seule en polyéthylène;
5.5) Épaule, implant glénoïdien, embase métallique ou métal back,
5.6) Épaule, tige humérale standard, modulaire,
5.7) Autres matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de coude
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de coude:
6.1) Coude, col,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de coude:
6.1) Coude, col, implant intermédiaire faisant charnière;
6.2) Coude, tête, extrémité supérieure radius métallique ou mixte;
6.3) Autres matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse de fracture proxymale de fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture proxymale de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture proxymale de fémur:
7.1) Implants d'enclouage;
7.2) Lames;
7.3) Boulons de verrouillage;
7.4) Matériels de pose stériles. Il s'agit d'un lot multi-attributaires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse de fracture de fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture de fémur:
8.1) Plaques DHS;
8.2) Vis DHS;
8.3) Vis à compression;
8.4) Autres matériels de pose. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse de fracture sur prothèse ou de fracture distale de fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour osteosynthèse de fracture sur prothèse...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour osteosynthèse de fracture sur prothèse ou de fracture distale de fémur (dispositifs stériles et non stériles):
9.1) Cables;
9.2) Plaques;
9.3) Capuchons;
9.4) Vis;
9.9) Autres matériels. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vis perforée stériles diamètre 4,5 à 8 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de vis perforée stériles diamètre 4,5 à 8 mm. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enclouage centro médulaire fémur et tibia
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour enclouage centro médulaire fémur et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour enclouage centro médulaire fémur et tibia:
11.1) Guides clou;
11.2) Clous;
11.3) Vis de verouillage;
11.4) Vis cervicales;
11.5) Mèches. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution opératoire humérus
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de solution opératoire humérus (clou huméral) comprenant:
12.1) Guides;
12.2) Clous (huméral);
12.3) Mèches;
12.4)...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de solution opératoire humérus (clou huméral) comprenant:
12.1) Guides;
12.2) Clous (huméral);
12.3) Mèches;
12.4) Vis vérouillées. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ostéosynthèse petits, moyens et grands fragments, avec vis verrouillées stériles” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse petits moyens et grands...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verrouillées stériles, en lignes de commandes toutes références confondues:
13.1) Vis verrouillées stériles;
13.2) Vis corticales stériles;
13.3) vis cortex stériles;
13.4) Plaques stériles;
13.5) Rondelles stériles;
13.6) washer stériles. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suture du tendon d'achille par abord percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour suture du tendon d'achille par abord...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour suture du tendon d'achille par abord percutanée. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ancres intra-osseuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ancres intra-osseuses:
15.1) Implant...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ancres intra-osseuses:
15.1) Implant tendineux, prothétique ou de renfort, textile hors rupture de la coiffe des rotateurs;
15.2) Ligament articulaire artificiel, système de foxation ou de sertissage;
15.3) Ostéosynthèse, système d'ancrage tendineux ou ligamentaire, résorbable;
15.4) Ostéosynthèse, système d'ancrage tendineux ou ligamentaire, non résorbable. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution de ligamentoplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution de ligamentoplastie (dépôt temporaire): Ostéosynthèse, vis d'interférence, résorbable,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution de ligamentoplastie (dépôt temporaire): Ostéosynthèse, vis d'interférence, résorbable, ligamentoplastie ostéosynthèse, vis d'interférence, non résorbable, ligamentoplastie. Il s'agit d'un lot multi-attributaires
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution d'ostéosynthèse de poignet et cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de solution d'ostéosynthèse de poignet et cheville (ancillaire à usage unique): kit standard. Il s'agit d'un lot...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de solution d'ostéosynthèse de poignet et cheville (ancillaire à usage unique): kit standard. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution de traitement d'Hallux Valgus et/ou chirurgie du pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution de traitement d'Hallux Valgus et/ou chirurgie du pied:
18.1) Vis à compression;
18.2) Agraphe angle....”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution de traitement d'Hallux Valgus et/ou chirurgie du pied:
18.1) Vis à compression;
18.2) Agraphe angle. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fixateur externe UU de poignet
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour fixateur externe UU de poignet:
—...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour fixateur externe UU de poignet:
— hypothèse 1: dispositifs au détail (19.1 Fiches à os cortical; 19.2 Douilles de blocage; 19.3 Excentriques; 19.4 Corps long), ou
— hypothèse 2: kit. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broches de Kirschner double pointe stériles 15 cm et 20 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de broches de Kirschner double pointe stériles 15 cm et 20 cm. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en acier inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en acier inox. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en titane
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en titane. Il s'agit d'un lot mono-attributaire”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Kit de cementoplastie pour prothèse orthopédique à haute et basse viscosité avec et/ou sans gentamycine + seringue, bol mélangeur et spatule” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de Kit de cementoplastie pour prothèse orthopédique à haute et basse viscosité avec et/ou sans gentamycine +...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de Kit de cementoplastie pour prothèse orthopédique à haute et basse viscosité avec et/ou sans gentamycine + seringue, bol mélangeur et spatule. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dépôt d'allogreffe osseuse lyophilisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le dépôt d'allogreffe osseuse lyophilisée:
24.1) Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, donneur vivant;
24.2) Tête...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet le dépôt d'allogreffe osseuse lyophilisée:
24.1) Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, donneur vivant;
24.2) Tête fémorale, incomplète ou hémitête, donneur vivant;
24.3) Greffon osseux, géométrique, inf. ou égal à 15 cm, donneur vivant;
24.4) Greffon osseux, copeaux, inf. ou égal à 15 cm, donneur vivant;
24.5) Greffon osseux, copeaux, sup. à 15 cm; inf. ou égal à 45 cm, donneur vivant
24.6) Greffon osseux, copeaux, sup. À 45 cm, donneur vivant
24.7) Greffon osseux, poudres, inf. ou égal à 15 cm, donneur vivant. Il s'agit d'un lot multi-attributaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Description des renouvellements: Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique) comprenant:
25.1) Tige humérale;
25.2) Tête humérale;
25.3)...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique) comprenant:
25.1) Tige humérale;
25.2) Tête humérale;
25.3) Glénosphère;
5.4) Embase de glène;
25.5) Vis spongieux;
25.6) Insert huméral metalback. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vis perforée non stériles diamètre 4,5 à 8 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de vis perforée non stériles diamètre 4,5 à 8 mm. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ostéosynthèse petits, moyens et grands fragments, avec vis verrouillées non stériles” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour Ostéosynthèse petits moyens et grands...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour Ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verrouillées non stériles, en lignes de commandes toutes références confondues:
27.1) Vis verrouillées non stériles;
27.2) Vis corticales non stériles;
27.3) vis cortex non stériles;
27.4) Plaques non stériles;
27.5) Rondelles non stériles;
27.6) Washer non stériles. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le formulaire DC1 — lettre de candidature, dûment complété ou Document unique de marché européen (DUME). La copie du ou des jugements prononcés en cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le formulaire DC1 — lettre de candidature, dûment complété ou Document unique de marché européen (DUME). La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-19
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“21 mois après la notification du marché public en cas de non reconduction ou 45 mois après la notification du marché public en cas de reconduction.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative — CJA),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA),
— un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat,
— un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (article R. 421-1 et s. du CJA).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 201-456178 (2018-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-03-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopedie. Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 27 lots dont 22 sont...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux implantables et de petits matériels d'orthopedie. Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 27 lots dont 22 sont mono-attributaires et 5 multi-attributaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6916009.15 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prothese de hanche
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de hanche:
1.1) Hanche, tête...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de hanche:
1.1) Hanche, tête ou tête à jupe, métallique;
1.2) Hanche, tête ou tête à jupe, métallique, céramique;
1.3) Hanche, cotyle sandard, modulaire, métal-back, sans insert, non cimenté;
1.4) Hanche, cotyle sandard, modulaire, métal-back, sans insert, cimenté;
1.5) Hanche, insert en polymère massif;
1.6) Hanche, insert en céramique;
1.7) Hanche, tige standard, col inclus, droite, modulaire non cimentée;
1.8) Hanche, cotyle de reconstruction, modulaire, métal-back, sans insert non cimenté;
1.9) Hanche, cupule bipolaire mobile ou cupule fémorale unipolaire;
1.10) Accessoire de fixation, vis pour implant articulaire;
1.11) autres matériels de pose stériles.
Il s'agit d'un lot multi-attributaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions logistique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Variété de la gamme
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Renfort de cotyle
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs pour renfort de cotyle (type croix de Kerboul). Il s'agit d'un lot mono-attributaire.” Champ d'application du marché
Titre: Prothese de genou
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de genou:
4.1) Genou, quille...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de genou:
4.1) Genou, quille d'ancrage;
4.2) Genou, implant fémoral de reprise bycondylien, cimenté;
4.3) Genou, embase de reprise;
4.4) Genou, implant fémoral, bicondylien, cimenté;
4.5) Genou, implant fémoral, bicondylien, non cimenté;
4.6) Genou, implant tibial bicompartimental, embase métallique, cimenté;
4.7) Genou, implant patellaire en polyéthylène;
4.8) Genou, implant bicompartimental ou insert tibial en polyéthylène seul;
4.9) Genou, cale de rattrapage;
4.10) Genou, implant tibial bicompartimental, embase métallique, non cimenté;
4.11) autres matériels de pose stériles.
Il s'agit d'un lot multi-attributaires.
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Titre: Prothese d'épaule
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse d'épaule:
5.1) Accessoire de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse d'épaule:
5.1) Accessoire de fixation, vis pour implant articulaire
5.2) Épaule, tête, ou calotte seule métalliques;
5.3) Épaule, implant glénoïdien, monobloc ou surface glénoïdienne;
5.4) Épaule, tête, ou calotte seule en polyéthylène;
5.5) Épaule, implant glénoïdien, embase métallique ou métal back;
5.6) Épaule, tige humérale standard, modulaire;
5.7) Autres matériels de pose stériles.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Titre: Prothese de coude
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de coude:
6.1) Coude, col,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour prothèse de coude:
6.1) Coude, col, implant intermédiaire faisant charnière;
6.2) Coude, tête, extrémité supérieure radius métallique ou mixte;
6.3) Autres matériels de pose stériles.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour Ostéosynthèse de fracture proxymale de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour Ostéosynthèse de fracture proxymale de fémur:
7.1) Implants d'enclouage;
7.2) Lames;
7.3) Boulons de verrouillage;
7.4) Matériels de pose stériles.
Il s'agit d'un lot multi-attributaires.
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture de fémur:
8.1) Plaques DHS;
8.2) Vis DHS;
8.3) Vis à compression;
8.4) Autres matériels de pose.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture sur prothèse...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse de fracture sur prothèse ou de fracture distale de fémur (dispositifs stériles et non stériles):
9.1) Câbles;
9.2) Plaques;
9.3) Capuchons;
9.4) Vis;
9.9) Autres matériels.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour enclouage centro médulaire fémur et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour enclouage centro médulaire fémur et tibia:
11.1) Guides clou;
11.2) Clous;
11.3) Vis de verouillage;
11.4) Vis cervicales;
11.5) Mèches.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de solution opératoire humérus (clou huméral) comprenant:
12.1) Guides;
12.2) Clous (huméral);
12.3) Mèches;
12.4)...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de solution opératoire humérus (clou huméral) comprenant:
12.1) Guides;
12.2) Clous (huméral);
12.3) Mèches;
12.4) Vis vérouillées.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse petits moyens et grands...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verrouillées stériles, en lignes de commandes toutes références confondues:
13.1) Vis verrouillées stériles;
13.2) Vis corticales stériles;
13.3) vis cortex stériles;
13.4) Plaques stériles;
13.5) Rondelles stériles;
13.6) Washer stériles.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ancres intra-osseuses:
15.1) Implant...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ancres intra-osseuses:
15.1) Implant tendineux, prothétique ou de renfort, textile hors rupture de la coiffe des rotateurs;
15.2) Ligament articulaire artificiel, système de fixation ou de sertissage;
15.3) Ostéosynthèse, système d'ancrage tendineux ou ligamentaire, résorbable;
15.4) Ostéosynthèse, système d'ancrage tendineux ou ligamentaire, non résorbable.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution de ligamentoplastie (dépôt temporaire): Ostéosynthèse, vis d'interférence, résorbable,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de Solution de ligamentoplastie (dépôt temporaire): Ostéosynthèse, vis d'interférence, résorbable, ligamentoplastie ostéosynthèse, vis d'interférence, non résorbable, ligamentoplastie. Il s'agit d'un lot multi-attributaires.
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Titre: Solution de traitement d'hallux valgus et/ou chirurgie du pied
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de solution de traitement d'hallux valgus et/ou chirurgie du pied:
18.1) Vis à compression;
18.2) Agraphe...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de solution de traitement d'hallux valgus et/ou chirurgie du pied:
18.1) Vis à compression;
18.2) Agraphe angle.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour fixateur externe UU de poignet:
—...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour fixateur externe UU de poignet:
— hypothèse 1: dispositifs au détail (19.1 Fiches à os cortical; 19.2 Douilles de blocage; 19.3 Excentriques; 19.4 Corps long); ou
— hypothèse 2: kit.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de Broches de Kirschner double pointe stériles 15 cm et 20 cm. Il s'agit d'un lot mono-attributaire”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de Broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en acier inox. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de Broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en titane. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le dépôt d'allogreffe osseuse lyophilisée:
24.1) Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, donneur vivant;
24.2) Tête...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet le dépôt d'allogreffe osseuse lyophilisée:
24.1) Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, donneur vivant;
24.2) Tête fémorale, incomplète ou hémitête, donneur vivant;
24.3) Greffon osseux, géométrique, inf. ou égal à 15 cm, donneur vivant;
24.4) Greffon osseux, copeaux, inf. Ou égal à 15 cm, donneur vivant;
24.5) Greffon osseux, copeaux, sup. à 15 cm; inf. ou égal à 45 cm, donneur vivant;
24.6) Greffon osseux, copeaux, sup. à 45 cm, donneur vivant;
24.7) Greffon osseux, poudres, inf. ou égal à 15 cm, donneur vivant.
Il s'agit d'un lot multi-attributaires.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique) comprenant:
25.1) Tige humérale;
25.2) Tête humérale;
25.3)...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique) comprenant:
25.1) Tige humérale;
25.2) Tête humérale;
25.3) Glénosphère;
25.4) Embase de glène;
25.5) Vis spongieux;
25.6) Insert huméral metalback.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Titre:
“Osteosynthèse petits, moyens et grands fragments, avec vis verrouillées non stériles” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse petits moyens et grands...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables et petits matériels d'orthopédie pour ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verrouillées non stériles, en lignes de commandes toutes références confondues:
27.1) Vis verrouillées non stériles;
27.2) Vis corticales non stériles;
27.3) vis cortex non stériles;
27.4) Plaques non stériles;
27.5) Rondelles non stériles;
27.6) Washer non stériles.
Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 201-456178
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20190287
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prothèse de hanche
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Amplitude
Adresse postale: Service commercial France Porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Medacta France
Adresse postale: 6 rue du Commandant d'Éstienne d'Orves, parc des Chanteraines
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Le contractant est une PME ✅
Nom: Serf
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Decines Cedex
Code postal: 69153
Nom: Atf sas
Adresse postale: 520 avenue de l'Industrie
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4273096.32 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20190288
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accessoire pour implant articulaire, obturateur à Ciment Centro-Médullaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Service commercial France, Porte du Grand Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1731.29 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20190289
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Renfort de Cotyle (type croix de Kerboul)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4180.22 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20190290
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prothese de genou
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Nom: Medacta
Adresse postale: 6 rue du Commandant d'Estienne d'Orves, parc des Chanteraines
Nom: Symbios SAS
Adresse postale: 14 rue d'Arsonval
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2286408.93 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20190291
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Dépôt d'allogreffe osseuse lyophilisée
Nom et adresse du contractant
Nom: Biobank
Adresse postale: ZA Lavoisier — 4 rue Lebon
Commune postale: Presles-en-Brie
Code postal: 77220
Nom: OST développement
Adresse postale: 15 rue Georges Besse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98908.26 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20190292
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Solution opératoire humérus (clou huméral)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: FH orthopedics
Adresse postale: rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3705.68 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20190293
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Suture du tendon d'achile par abord percutanée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14242.80 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20190294
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Solution opératoire d'épaule (prothèse traumatique)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9185.40 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20190295
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Broches de Kirschner double pointe stériles 15 cm et 30 cm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard — CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10296.51 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20190296
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en acier inox
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3639.03 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20190297
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Broches de Métaizeau stériles enclouage élastique souple en titane
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Lepine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 976.33 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20190298
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“Kit de cementoplastie pour prothèse orthopédique à haute et basse viscosité avec et/ou sans gentamycine + seringue, bol mélangeur et spatule” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16281.24 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20190299
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Ostéosynthèse de fracture proxymale de fémur
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson médical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Nom: Stryker France SAS
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8996.52 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20190300
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Ostéosynthèse de fracture de fémur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1266.22 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20190301
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verouillées stériles, en lignes de commandes toutes références confondues” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14901.44 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20190302
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Vis perforée non stériles diamètre 4,5 à 8 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20287.80 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20190303
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Solution d'ostéosynthèse de poignet et cheville (ancillaire à usage unique)
Nom et adresse du contractant
Nom: Newclip technics SAS
Adresse postale: PA de la Lande St-Martin — 45 rue des Garottières
Commune postale: Haute-Goulaine
Code postal: 44115
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 600 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20190304
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Fixateur externe UU de poignet
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthofix
Adresse postale: 21/37 rue de Stalingrad — 24/28 Villa Baudran
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3557.72 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20190305
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Ostéosynthèse de fracture sur prothèse ou de fracture distale de fémur (dispositifs stériles et non stériles)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1428.16 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20190306
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Enclouage centro médulaire fémur et tibia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 176 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20190307
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Solution de traitement d'hallux Valgus et/ou chirurgie du pied
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 483.96 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20190308
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prothèse d'épaule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46659.32 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prothèse de coude
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Vis perforée stériles diamètre 4,5 à 8 mm
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ancres intra-osseuses
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Solution de ligamentoplastie (dépôt temporaire)
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“Ostéosynthèse petits moyens et grands fragments, avec vis verouillées non stériles, en lignes de commandes toutes références confondues”
“Les lots n 1-4-7-24 ne sont pas en groupement mais attribués en multi-attributaires.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours: un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours: un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA). Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (article R. 421-1 et s. du CJA).
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Source: OJS 2019/S 049-112176 (2019-03-06)