Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts
2018-058”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description: Dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Sans objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le marché est alloti en 28 lots détaillés dans le bordereau de prix
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Le marché est alloti en 28 lots détaillés dans le bordereau de prix
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Présence d'un code barre normalisé
Critère de qualité (nom): Avis des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-05-15 📅
Date de fin: 2020-05-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché initial est un accord-cadre mono attributaire passé pour une période allant du 15 mai 2019 jusqu'au 14 mai 2020. L'Accord-Cadre sera ensuite...”
Description des renouvellements
Le marché initial est un accord-cadre mono attributaire passé pour une période allant du 15 mai 2019 jusqu'au 14 mai 2020. L'Accord-Cadre sera ensuite reconductible deux fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse 3 ans
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Informations complémentaires: Le marché est alloti en 28 lots détaillés dans le bordereau de prix
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail) - si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés - echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Environ 8 mois avant la date de fin du marché
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achat-hopital.com” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2018/S 246-563699 (2018-12-19)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 140021158📞
Courrier électronique: cilas@15-20.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 761 111 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Le marché est alloti en 28 lots détaillés dans le bordereau de prix.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Description
Informations complémentaires: Le marché est alloti en 28 lots détaillés dans le bordereau de prix.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 246-563699
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Le marché est alloti en 28 lots détaillés dans le bordereau de prix
Date de conclusion du contrat: 2020-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcon
Adresse postale: 4 rue Henri Sainte-Claire Deville
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92563
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 761 111 💰
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 032-075011 (2020-02-13)