Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux de chirurgie vasculaire
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché: Introducteur à valves armées. Droits et courbes 4 à 12 f. L = 45 à 90 cm
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Cathéter hydrophile. 4 et 5 F; (0,038). 65 à 100 cm. Toutes courbures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Cathéter d'angiographie. Toutes longueurs, toutes courbures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cathéter guide angioplastie périphérique. Toutes courbures, toutes longueurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Cathéter de franchissement 2,3fr à 4f
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Cathéter à ballonnet pour PTA 0,35; 0,18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Cathéter à ballonnet pour PTA 0,14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Cathéter à ballonnet actif pour PTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Endoprothèse vasculaire auto-expansible compatible 0,35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Endoprothèse vasculaire auto-expansible compatible 0,18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Endoprothèse vasculaire auto-expansible de gros diamètre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Endoprothèse vasculaire serti sur ballon compatible 0,14(serti sur ballon = acier)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Endoprothèse vasculaire serti sur ballon compatible 0,35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Endoprothèse vasculaire recouverte de PTFE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Guide nitinol de franchissement 0,35 - 180 et 260 cm (Extrémité platine: possible d'écrire ceci légalement ou anti concurrentiel?)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Raccord à valve. Tubulure avec raccord latéral pour cathéter de diamètre ≤ 9f.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1 bon de commande.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Modalités de financement des prestations: mandat administratif
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-27
14:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: l'évaluation technique repose notamment sur la base de spécimens et de fiches techniques joints qui devront être parvenus avant la date limite de réception des offres mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence à l'adresse suivante: centre hospitalier la Miséricorde dépôt pharmacie 27, avenue Impératrice 20303 Ajaccio Cedex.
Numéro de la consultation: dm vasculaire 2018
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.ta-bastia.juradm.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.ta-bastia.juradm.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2018/S 139-317277 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-01-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire
Brève description: Dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 043 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Offre technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 139-317277
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18118
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 00
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bbraun
Commune postale: Armengaux
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 750 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Optimed
Commune postale: Strasbourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 109 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotronik
Commune postale: Rungis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 250 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Geting
Commune postale: Orléan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 663 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo
Commune postale: Guyancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 675 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11171.20 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook
Commune postale: Charenton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 185 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10663.50 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 950 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24881.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 218 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cardinal Health France
Commune postale: Issy-les-Moulinaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 500 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42248.43 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Villa Montépiano
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 015-031122 (2019-01-18)