Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire et neuroradiologie
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire et neuroradiologie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-19 | Avis de marché |
| 2019-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses cardiaques
Numéro de référence: 2018-PH-166
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses cardiaques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses vasculaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247474747 📞
Fax: +33 247476081 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=383429&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date limite de soumission: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-06-22 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 118-267660
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 273 376 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements — C Mazoué (c.mazoue@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 118-267660 (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses cardiaques
Numéro de référence: 2018-PH-166
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire et neuroradiologie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses cardiaques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses vasculaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247474747 📞
Fax: +33 247476081 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=383429&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date limite de soumission: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-06-22 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 118-267660
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 273 376 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements:
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 1 période de 12 mois, soit de la date de notification au 31.5.2020.
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre):
— a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
—— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre);
—— déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 48, 50 et 51 du décret du 25.3.2016;
—— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements — C Mazoué (c.mazoue@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Stéphanie Benain — tél: 02 47 47 83 90
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Christine Mazoué — tél: 02 47 47 59 90 — courriel: c.mazoue@chu-tours.fr
Le retrait du dossier de consultation se fait de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
L'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr CHRU de Tours, Direction des achats et des approvisionnements — Cellule des marchés, 37044 Tours Cedex 9.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Avis d'attribution de marché (2019-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-30 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-050057
Se réfère à l'avis: 2018/S 118-267660
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-18 📅
Nom: Atricure
Adresse postale: De Entrée II
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 11010
Pays: France 🇫🇷
Nederland 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Lemaitre Vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 67 165 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne
Code postal: 92513
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 46 101 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 023-050057 (2019-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire et neuro-radiologie.
Valeur totale du marché: 273 376 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-30 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-050057
Se réfère à l'avis: 2018/S 118-267660
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 18.9.2018. Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours. Tél: +33 247478392 ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-18 📅
Nom: Atricure
Adresse postale: De Entrée II
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 11010
Pays: France 🇫🇷
Nederland 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Lemaitre Vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 67 165 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne
Code postal: 92513
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 46 101 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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