Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie)

Centre hospitalier général de Chartres

Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-09.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-09 Avis de marché
2018-07-19 Informations complémentaires
Avis de marché (2018-07-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier général de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Adresse postale: 34 rue du docteur Maunoury
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication (participation)
Nom: Groupement hospitalier de territoire d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Cellule des marchés
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie) Ao 2018.012”
Produits/services: Prothèses orthopédiques 📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie). Forme de marché: à bons de commande sans...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Couteau stérile pour chirurgie arthroscopique type Synovator, Acromionizer, Razorcut”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Description du marché:
“Couteau stérile pour chirurgie arthroscopique type Synovator, Acromionizer, Razorcut…”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires: Aucune

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lame de scie stérile compatible avec moteur Stryker
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lame de scie stérile compatible avec moteur Stryker

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lame de scie stérile compatible avec système Dyonics
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lame de scie stérile compatible avec système Dyonics

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lame de scie stérile pour moteur Aesculap
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lame de scie stérile pour moteur Aesculap

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lame de scie stérile pour moteur Multidrive Desutter
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lame de scie stérile pour moteur Multidrive Desutter

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Système d'irrigation/aspiration stérile en orthopédie et traumatologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Système d'irrigation/aspiration stérile en orthopédie et traumatologie

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tubulures pour arthropompe stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Tubulures pour arthropompe stériles

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vernis chirurgical stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Vernis chirurgical stérile

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aiguillée stérile pour suture percutanée du tendon d'Achille
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Aiguillée stérile pour suture percutanée du tendon d'Achille

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Solution stérile pour visco supplémentation du liquide synovial
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Solution stérile pour visco supplémentation du liquide synovial

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fil de cerclage stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fil de cerclage stérile

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Seringue à ciment stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Seringue à ciment stérile

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ciment stérile sans antibiotique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Ciment stérile sans antibiotique

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ciment stérile contenant des antibiotiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Ciment stérile contenant des antibiotiques

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ciment stérile pour mise place spacer
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Ciment stérile pour mise place spacer

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse d'épaule modulaire stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Prothèse d'épaule modulaire stérile

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Implant d'ostéosynthèse pour fracture diaphysaire de l'humérus
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Implant d'ostéosynthèse pour fracture diaphysaire de l'humérus

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Implant d'ostéosynthèse pour fémur: clou céphalomédullaire stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Implant d'ostéosynthèse pour fémur: clou céphalomédullaire stérile

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse de fracture trochantérienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Ostéosynthèse de fracture trochantérienne

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vis perforée
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Vis perforée

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Implant d'ostéosynthèse stérile pour fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Implant d'ostéosynthèse stérile pour fémur

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Implant d'ostéosynthèse stérile pour tibia pour fracture haute et basse
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Implant d'ostéosynthèse stérile pour tibia pour fracture haute et basse

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse de fracture sur prothèse fémur stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Ostéosynthèse de fracture sur prothèse fémur stérile

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Guides
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Guides

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Broches d'ostéosynthèse type Kirschner
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Broches d'ostéosynthèse type Kirschner

2️⃣6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 26

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Broches d'ostéosynthèse type Métaizeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Broches d'ostéosynthèse type Métaizeau

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fixateur externe non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Fixateur externe non stérile

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fixateur externe stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Fixateur externe stérile

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaque simple pour membre inférieur et supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Plaque simple pour membre inférieur et supérieur

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaque pour face antérieure poignet
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Plaque pour face antérieure poignet

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaque simple en trèfle
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Plaque simple en trèfle

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaque 1/3 de tube pour extremité inferieure du radius
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Plaque 1/3 de tube pour extremité inferieure du radius

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vis proposé une gamme stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Vis proposé une gamme stérile

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vis malléolaire spongieuse semi-filetée
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Vis malléolaire spongieuse semi-filetée

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Plaque et vis pour membre inférieur et supérieur non verrouilllable et verrouillable”
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Plaque et vis pour membre inférieur et supérieur non verrouilllable et verrouillable”

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaque et vis verrouillable pour tibia distal
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Plaque et vis verrouillable pour tibia distal

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de hanche intermédiaire stérile avec possibilité de totalisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Prothèse de hanche intermédiaire stérile avec possibilité de totalisation

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de hanche stérile avec tige à cimenter
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Prothèse totale de hanche stérile avec tige à cimenter

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de hanche sans ciment stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Prothèse totale de hanche sans ciment stérile

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de hanche sans ciment stérile avec tige courte
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Prothèse totale de hanche sans ciment stérile avec tige courte

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fond de cotyle stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Fond de cotyle stérile

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaque stérile pour fracture de cotyle
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Plaque stérile pour fracture de cotyle

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Obturateur diaphysaire biodégradable synthétique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Obturateur diaphysaire biodégradable synthétique stérile

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou stérile à cimenter et à glissement postéro-stabilisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou stérile à cimenter et à glissement postéro-stabilisée

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou stérile sans ciment postéro-stabilisée et rotatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou stérile sans ciment postéro-stabilisée et rotatoire

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de genou stérile unicompartimentale
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Prothèse de genou stérile unicompartimentale

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie du pied: technique du chevron implants stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Chirurgie du pied: technique du chevron implants stériles

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie du pied: voie percutanée implants stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Chirurgie du pied: voie percutanée implants stériles

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie du pied: technique combinée chevron / percutané
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Chirurgie du pied: technique combinée chevron / percutané

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Arthrodese de pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: Arthrodese de pied

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de l'avant pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: Chirurgie de l'avant pied

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Arthrodèse de cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: Arthrodèse de cheville

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse stérile de cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: Prothèse stérile de cheville

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour ligamentoplastie d'épaule: suture de coiffe
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: Matériel pour ligamentoplastie d'épaule: suture de coiffe

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel pour ligamentoplastie d'épaule: suture de coiffe permettant bord à bord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché:
“Matériel pour ligamentoplastie d'épaule: suture de coiffe permettant bord à bord"”

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour ligamentoplastie d'épaule: bourrelet
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: Matériel pour ligamentoplastie d'épaule: bourrelet

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour ligamentoplastie d'épaule simple
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: Matériel pour ligamentoplastie d'épaule simple

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour ligamentoplastie d'épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: Matériel pour ligamentoplastie d'épaule

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour ligamentoplastie de genou
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: Matériel pour ligamentoplastie de genou

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ostéotomie de valgisation — soustraction
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: Ostéotomie de valgisation — soustraction

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ostéotomie de valgisation - addition
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: Ostéotomie de valgisation - addition

6️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Substituts osseux stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: Substituts osseux stériles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — un extrait kbis datant de moins de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède;”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-06 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-07 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 132-300055 (2018-07-09)
Informations complémentaires (2018-07-19)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Base juridique
Description

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie). Forme de marché: à bons de commande sans...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 132-300055

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Ajouter: Concernant l'offre financière, pour...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.”
Nouvelle valeur
Texte:
“Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des plis par voie papier pour cette consultation, la voie électronique restant fortement conseillée. (cf RC du DCE).”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: portable document format (Adobe.Pdf), Rich Text Format...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour lire le catalogue des besoins (sous format .cmp) et générer une offre de prix (sous format .cry), le candidat peut: — soit utiliser le logiciel...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 139-317684 (2018-07-19)