Fourniture de dispositifs de rythmologie
Centre hospitalier de Saintes
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs de rythmologie pour le / les établissement(s) du GHT de Saintonge suivant(s):
— Centre Hospitalier de Saintonge — 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326 — 17108 Saintes Cedex.
— Centre Hospitalier de Jonzac — 4 avenue Winston Churchill — BP 80109 — 17503 Jonzac cedex.
— Centre Hospitalier de Royan — 20 Avenue de Saint-Sordelin — 17640 Vaux-sur-Mer.
Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • abbott medical france
- • Bard France
- • Biotronik
- • Biotronik France
- • Boston Scientific
- • Livanova France
- • Medtronic France
- • Appareils d'électrocardiographie › Système de surveillance cardiaque
- • Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur
- • Collecteur et poches, drainage et kits › Drain › Sondes
- • Système de stimulation cardiaque › Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
- • Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque
- • Poitou-Charentes › Charente-Maritime
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-15 | Avis de marché |
| 2018-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Numéro de référence: 18-DMS-04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur cardiaque 📦
Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Saintes
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951515 📞
URL des documents: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 đź“…
Date limite de soumission: 2018-06-18 đź“…
Date de publication: 2018-05-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-208428
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois pour une période de 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie, type DDDR
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre monosonde type vdd lppr
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description: Sonde électrosystolique pour stimulation temporaire.
Intitulé du lot: Electrophysiologie cardiaque
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Catheter d'électrophysiologie décapolaire
Numéro du lot: 15
Brève description: Catheter d'électrophysiologie décapolaire.
Intitulé du lot: Catheter d'électrophysiologie pour ablation de flutter
Numéro du lot: 16
Brève description:
Intitulé du lot: Défibrillateur implantable monochambre
Numéro du lot: 17
Brève description:
Intitulé du lot: Défibrillateur implantable double chambre
Numéro du lot: 18
Brève description: Défibrillateur implantable double chambre - (Lot multi-attributaire).
Intitulé du lot: Défibrillateur implantable triple chambre
Numéro du lot: 19
Brève description:
Intitulé du lot: Défibrillateur implantable sous-cutané
Numéro du lot: 20
Brève description: Défibrillateur implantable sous-cutané.
Intitulé du lot: Introducteur de sonde avec valve hémostatique
Numéro du lot: 21
Brève description: Introducteur de sonde avec valve hémostatique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill, BP 80109
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17503
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Royan
Adresse postale: BP 70217
Commune postale: Royan
Code postal: 17205
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-jonzac.com 🌏
: http://www.ch-royan.fr 🌏
URL des documents: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 092-208428 (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Numéro de référence: 18-DMS-04
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs de rythmologie pour le / les établissement(s) du GHT de Saintonge suivant(s):
— Centre Hospitalier de Saintonge — 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326 — 17108 Saintes Cedex.
— Centre Hospitalier de Jonzac — 4 avenue Winston Churchill — BP 80109 — 17503 Jonzac cedex.
— Centre Hospitalier de Royan — 20 Avenue de Saint-Sordelin — 17640 Vaux-sur-Mer.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur cardiaque 📦
Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Saintes
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951515 📞
URL des documents: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 đź“…
Date limite de soumission: 2018-06-18 đź“…
Date de publication: 2018-05-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-208428
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs de rythmologie pour le / les établissement(s) du GHT de Saintonge suivant(s):
— Centre Hospitalier de Saintonge — 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326 — 17108 Saintes Cedex.
— Centre Hospitalier de Jonzac — 4 avenue Winston Churchill — BP 80109 — 17503 Jonzac cedex.
— Centre Hospitalier de Royan — 20 Avenue de Saint-Sordelin — 17640 Vaux-sur-Mer.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie.
Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.
Compatibilité IRM 1.5 et 3t corps entier.
Télécardiologie automatique et quotidienne.
Description des renouvellements: 3 fois pour une période de 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type ssir (vvir/aair).
Code Lppr.
Impédance intra thoracique pour surveillance de la surcharge pulmonaire.
Brève description:
Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type ssir (vvir/aair) (Lot multi-attributaire).
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie
Numéro du lot: 4
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie.
Description des renouvellements:
Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie.
Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.
Compatibilité IRM 1.5 et 3t corps entier.
Code Lppr.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Stimulateur cardiaque double chambre, type Dddr.
Impédance intra thoracique pour surveillance de la surchage pulmonaire.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie, type DDDR - (Lot multi attributaire).
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre monosonde fréquence asservie type VDDR
Numéro du lot: 7
Brève description:
Stimulateur cardiaque double chambre monosonde fréquence asservie type VDDR - (Lot multi-attributaire).
Code LPPR (3488864).
Numéro du lot: 8
Brève description:
Stimulateur cardiaque double chambre monosonde type vdd lppr.
Code LPPR (3444364).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées.
Fourniture stimulateurs, sondes, gaines et accessoires nécessaires à la pose et à la resynchronisation.
Brève description:
Mesure impédance thoracique pour indice de surcharge pulmonaire. Possibilité stimulation mono ventricule gauche.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées (Lot multi attributaire).
Intitulé du lot: Sonde électrosystolique pour stimulation temporaire
Numéro du lot: 12
Brève description: Sonde électrosystolique pour stimulation temporaire.
Intitulé du lot: Electrophysiologie cardiaque
Numéro du lot: 13
Brève description:
Electrophysiologie cardiaque.
Pour diagnostic, câbles d'extension gratuits.
Intitulé du lot: Catheter d'électrophysiologie décapolaire
Numéro du lot: 15
Brève description: Catheter d'électrophysiologie décapolaire.
Intitulé du lot: Catheter d'électrophysiologie pour ablation de flutter
Numéro du lot: 16
Brève description:
Catheter d'Ă©lectrophysiologie pour ablation de flutter.
Mise à disposition générateur, accessoires, câbles d'extension.
Numéro du lot: 17
Brève description:
DĂ©fibrillateur implantable monochambre -(Lot multi -attributaire).
Compatibilité IRM 1.5t corps entier.
Connectique Df1 - df4.
Numéro du lot: 18
Brève description: Défibrillateur implantable double chambre - (Lot multi-attributaire).
Intitulé du lot: Défibrillateur implantable triple chambre
Numéro du lot: 19
Brève description:
DĂ©fibrillateur implantable triple chambre - (Lot multi-attributaire).
Connectique:
Is1 / Df-1 / Is4 * Is1 / Df-1 / Is1 * Is1/ Df-4 /Is4 * Is1/ Df-4 /Is1.
Numéro du lot: 20
Brève description: Défibrillateur implantable sous-cutané.
Intitulé du lot: Introducteur de sonde avec valve hémostatique
Numéro du lot: 21
Brève description: Introducteur de sonde avec valve hémostatique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill, BP 80109
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17503
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Royan
Adresse postale: BP 70217
Commune postale: Royan
Code postal: 17205
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-jonzac.com 🌏
: http://www.ch-royan.fr 🌏
URL des documents: http://www.ch-saintes-marches.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 551-1et s. du Code de Justice Administrative — CJA),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. Et R.551-7 du CJA),
— un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat,
— un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (article R.421-1 et s. du CJA).
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 092-208428 (2018-05-15)
Avis d'attribution de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs de rythmologie.
Valeur totale du marché: 22964364.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saintes
Adresse postale: 11 bd Ambroise Paré — BP 10326
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 đź“…
Date de publication: 2018-11-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-510125
Se réfère à l'avis: 2018/S 092-208428
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde type VDD LPPR
Brève description:
Intitulé du lot: Électrophysiologie cardiaque
Brève description: Électrophysiologie cardiaque pour diagnostic, câbles d'extension gratuits.
Intitulé du lot: Cathéter d'électrophysiologie décapolaire
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie décapolaire.
Intitulé du lot: Cathéter d'électrophysiologie pour ablation de flutter
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie pour ablation de flutter.
Intitulé du lot: Défibrillateur implantable mono-chambre
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Les conditions logistiques
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des fiches techniques et des échantillons
Performance en matière de protection de l’environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 đź“…
Nom: Abbott MĂ©dical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Pays: France 🇫🇷
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94568
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 1238540.80 EUR 💰
Code postal: 92442
Nom: Biotronik France
Livanova France
Adresse postale: Parc d'affaires Novéos — 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Valeur totale du marché: 5 026 263 EUR 💰
91328.56 EUR đź’°
285232.20 EUR đź’°
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 2966976.48 EUR 💰
5624599.20 EUR đź’°
5332200.80 EUR đź’°
4 000 EUR đź’°
Nom: Bard France
Adresse postale: 164-166 av Joseph Kessel — Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Valeur totale du marché: 19 350 EUR 💰
522377.60 EUR đź’°
698449.80 EUR đź’°
62354.52 EUR đź’°
7 120 EUR đź’°
132118.48 EUR đź’°
54 410 EUR đź’°
120779.44 EUR đź’°
468660.16 EUR đź’°
100295.24 EUR đź’°
181 308 EUR đź’°
28 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Royan
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 223-510125 (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs de rythmologie.
Valeur totale du marché: 22964364.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saintes
Adresse postale: 11 bd Ambroise Paré — BP 10326
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 đź“…
Date de publication: 2018-11-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-510125
Se réfère à l'avis: 2018/S 092-208428
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Les lots nÂş 3-6-11-17-18-19, ne sont pas en groupement mais en multi-attributaires.
Le lot nº 15 est déclaré sans suite au motif de la disparition du besoin.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.
Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR).
Code LPPR.
Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR) (lot multi-attributaire).
Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR.
Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie, type DDDR — (lot multi-attributaire).
Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde fréquence asservie type VDDR — (lot multi-attributaire).
Brève description:
Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde type VDD LPPR.
Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées (lot multi-attributaire).
Brève description: Électrophysiologie cardiaque pour diagnostic, câbles d'extension gratuits.
Intitulé du lot: Cathéter d'électrophysiologie décapolaire
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie décapolaire.
Intitulé du lot: Cathéter d'électrophysiologie pour ablation de flutter
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie pour ablation de flutter.
Intitulé du lot: Défibrillateur implantable mono-chambre
Brève description:
Défibrillateur implantable mono-chambre — (lot multi-attributaire).
Compatibilité IRM 1.5 t corps entier.
Connectique DF1 — DF4.
Défibrillateur implantable double chambre — (lot multi-attributaire).
Défibrillateur implantable triple chambre — (lot multi-attributaire).
Connectique: IS1/DF-1/IS4 * IS1/DF-1/IS1 * IS1/DF-4/IS4 * IS1/DF-4/IS1.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Les conditions logistiques
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des fiches techniques et des échantillons
Performance en matière de protection de l’environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 đź“…
Nom: Abbott MĂ©dical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Pays: France 🇫🇷
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94568
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 1238540.80 EUR 💰
Code postal: 92442
Nom: Biotronik France
Livanova France
Adresse postale: Parc d'affaires Novéos — 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Valeur totale du marché: 5 026 263 EUR 💰
91328.56 EUR đź’°
285232.20 EUR đź’°
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 2966976.48 EUR 💰
5624599.20 EUR đź’°
5332200.80 EUR đź’°
4 000 EUR đź’°
Nom: Bard France
Adresse postale: 164-166 av Joseph Kessel — Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Valeur totale du marché: 19 350 EUR 💰
522377.60 EUR đź’°
698449.80 EUR đź’°
62354.52 EUR đź’°
7 120 EUR đź’°
132118.48 EUR đź’°
54 410 EUR đź’°
120779.44 EUR đź’°
468660.16 EUR đź’°
100295.24 EUR đź’°
181 308 EUR đź’°
28 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Royan
Référence
Informations complémentaires
Les lots nÂş 3-6-11-17-18-19, ne sont pas en groupement mais en multi-attributaires.
Le lot nº 15 est déclaré sans suite au motif de la disparition du besoin.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA).
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (articles R. 421-1 et s. du CJA).
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