Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini» sise au lieu-dit u Rustincu, 20600 Furiani

Ville de Furiani

Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et extrascolaire.
Forme de marché: à bons de commande: avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Furiani

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Denrées sèches › Préparations pour desserts
• Herbes et épices › Épices
• Poisson préparé et conserves de poisson › Fruits de mer
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de pommes de terre › Pommes chips
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Corse › Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-05	Avis de marché
2018-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 2018/17
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et extrascolaire. Forme de marché: à bons de commande: avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Préparations à base de viande 📦
Fromages 📦
Préparations pour desserts 📦
Pommes chips 📦
Épices 📦
Fruits de mer 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Furiani
Adresse postale: Centre administratif — route du Village
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-furiani.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.furiani@orange.fr 📧
Téléphone: +33 495307970 📞
Fax: +33 495307971 📠
URL des documents: http://www.achatspublicscorse.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatspublicscorse.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-08-10 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293663
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisable. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et extrascolaire.

Forme de marché: à bons de commande: avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Intitulé du lot: Viande fraîche — volaille — label rouge ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande fraîche — volaille — label rouge ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 17 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Charcuterie fraîche — produits transformés
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie fraîche — produits transformés
Valeur estimée hors TVA: 3 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage bloc entier
Numéro du lot: 3
Brève description: Fromage bloc entier
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits sucrés — préparations desserts et autres
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits sucrés — préparations desserts et autres
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Féculents divers
Numéro du lot: 5
Brève description: Féculents divers
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Condiments, sauce bio
Numéro du lot: 6
Brève description: Condiments, sauce bio
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés qualité supérieure
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits de la mer surgelés qualité supérieure
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le formulaire DC1 (joint au DCE). Le présent formulaire comprend les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont:

— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 46 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références relatives à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.

Il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatspublicscorse.com 🌏
URL des documents: http://www.achatspublicscorse.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisable.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 129-293663 (2018-07-05)

Avis d'attribution de marché (2018-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrees alimentaires a la cuisine centrale «Claude Defendini» sise au lieu-dit u Rustincu 20600 Furiani

Valeur totale du marché: 38 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre administratif — route du village

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-409965
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-293663
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères avec leur pondération: — qualité des produits proposés: 40 % (analyse des fiches techniques fournies, origine des produits (traçabilité) —respect des spécificités du CCTP), — valeur technique: 20 % (délai de livraison (délai court entre production et livraison): —— fiabilité des livraisons c'est-à-dire respect des jours et heures, —— fiabilité de la réactivité au dépannage, —— onditionnement Impact écologique de la production et de la livraison), Modalités de notation: Chaque critère sera noté en fonction des éléments d'appréciation ci-après: —— très satisfaisant: note pouvant varier de 9 à 10, —— satisfaisant: note pouvant varier de 6 à 8, —— moyennement satisfaisant: note pouvant varier de 4 à 5, —— insatisfaisant: note pouvant varier de 1 à 3, —— non fourni: 0, — coût des prestations: 40 %. Concernant la valeur technique et la qualité des produits proposés: — à la note obtenue sera appliquée la pondération correspondante. Le marché initial a fait l'objet d'un avis publié: JOUE: 7.7.2018 BOAMP: 7.7.2018 Profil d'acheteur 9.7.2018 www.achatspublicscorse.com Corse matin: 9.7.2018.

Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères avec leur pondération:

— qualité des produits proposés: 40 % (analyse des fiches techniques fournies, origine des produits (traçabilité) —respect des spécificités du CCTP),

— valeur technique: 20 % (délai de livraison (délai court entre production et livraison):

—— fiabilité des livraisons c'est-à-dire respect des jours et heures,

—— fiabilité de la réactivité au dépannage,

—— onditionnement Impact écologique de la production et de la livraison),

Modalités de notation:

Chaque critère sera noté en fonction des éléments d'appréciation ci-après:

—— très satisfaisant: note pouvant varier de 9 à 10,

—— satisfaisant: note pouvant varier de 6 à 8,

—— moyennement satisfaisant: note pouvant varier de 4 à 5,

—— insatisfaisant: note pouvant varier de 1 à 3,

—— non fourni: 0,

— coût des prestations: 40 %.

Concernant la valeur technique et la qualité des produits proposés:

— à la note obtenue sera appliquée la pondération correspondante.

Le marché initial a fait l'objet d'un avis publié:

JOUE: 7.7.2018

BOAMP: 7.7.2018

Profil d'acheteur 9.7.2018 www.achatspublicscorse.com

Corse matin: 9.7.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viande fraîche — volaille — label Rouge ou équivalent
Brève description: Viande fraîche — volaille — label Rouge ou équivalent
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés — qualité supérieure
Brève description: Produits de la mer surgelés — qualité supérieure

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-17 📅
Nom: SARL les Poulets Bastiais
Adresse postale: ZI de Tragone
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Pays: France 🇫🇷
Haute-Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 17 800 EUR 💰
Nom: SNC des Cash Corses
Adresse postale: avenue Paul Giacobbi
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Valeur totale du marché: 3 400 EUR 💰
Nom: SAS Sedafrais
Adresse postale: avenue Sampieru Corsu, RB 193
Valeur totale du marché: 800 EUR 💰
3 000 EUR 💰
Nom: SAS Sedaco
Adresse postale: avenue Sampieru Corsu, RN 193
Valeur totale du marché: 1 200 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères avec leur pondération:

— qualité des produits proposés: 40 % (analyse des fiches techniques fournies, origine des produits (traçabilité) —respect des spécificités du CCTP),

— valeur technique: 20 % (délai de livraison (délai court entre production et livraison):

—— fiabilité des livraisons c'est-à-dire respect des jours et heures,

—— fiabilité de la réactivité au dépannage,

—— onditionnement Impact écologique de la production et de la livraison),

Modalités de notation:

Chaque critère sera noté en fonction des éléments d'appréciation ci-après:

—— très satisfaisant: note pouvant varier de 9 à 10,

—— satisfaisant: note pouvant varier de 6 à 8,

—— moyennement satisfaisant: note pouvant varier de 4 à 5,

—— insatisfaisant: note pouvant varier de 1 à 3,

—— non fourni: 0,

— coût des prestations: 40 %.

Concernant la valeur technique et la qualité des produits proposés:

— à la note obtenue sera appliquée la pondération correspondante.

Le marché initial a fait l'objet d'un avis publié:

JOUE: 7.7.2018

BOAMP: 7.7.2018

Profil d'acheteur 9.7.2018 www.achatspublicscorse.com

Corse matin: 9.7.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12. Du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus a l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 181-409965 (2018-09-19)

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