Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et extrascolaire.
Forme de marché: à bons de commande: avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini» sise au lieu-dit u Rustincu, 20600 Furiani
2018/17”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et...”
Brève description
Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et extrascolaire.
Forme de marché: à bons de commande: avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche — volaille — label rouge ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché: Viande fraîche — volaille — label rouge ou équivalent
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche — produits transformés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché: Charcuterie fraîche — produits transformés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromage bloc entier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: Fromage bloc entier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits sucrés — préparations desserts et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations pour desserts📦
Description du marché: Produits sucrés — préparations desserts et autres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Féculents divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes chips📦
Description du marché: Féculents divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Condiments, sauce bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Épices📦
Description du marché: Condiments, sauce bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés qualité supérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits de mer📦
Description du marché: Produits de la mer surgelés qualité supérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le formulaire DC1 (joint au DCE). Le présent formulaire comprend les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont:
— la lettre...”
Liste et brève description des conditions
Le formulaire DC1 (joint au DCE). Le présent formulaire comprend les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont:
— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 46 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références relatives à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
Il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-10
14:00 📅
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisable.
Délai...”
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisable.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 129-293663 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Centre administratif — route du village
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires a la cuisine centrale «Claude Defendini» sise au lieu-dit u Rustincu 20600 Furiani
2018/17”
Brève description:
“Fourniture de denrees alimentaires a la cuisine centrale «Claude Defendini» sise au lieu-dit u Rustincu 20600 Furiani”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche — volaille — label Rouge ou équivalent
Description
Description du marché: Viande fraîche — volaille — label Rouge ou équivalent
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés — qualité supérieure
Description
Description du marché: Produits de la mer surgelés — qualité supérieure
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-293663
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018/17
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande fraîche — volaille — label Rouge ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2018-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL les Poulets Bastiais
Adresse postale: ZI de Tragone
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charcuterie fraîche — produits transformés
Nom et adresse du contractant
Nom: SNC des Cash Corses
Adresse postale: avenue Paul Giacobbi
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 400 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fromage bloc entier
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sedafrais
Adresse postale: avenue Sampieru Corsu, RB 193
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits sucrés — préparations desserts et autres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Féculents divers
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sedaco
Adresse postale: avenue Sampieru Corsu, RN 193
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits de la mer surgelés — qualité supérieure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
“Critères d'attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères avec leur pondération:
— qualité des produits proposés: 40 %...”
Critères d'attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères avec leur pondération:
— qualité des produits proposés: 40 % (analyse des fiches techniques fournies, origine des produits (traçabilité) —respect des spécificités du CCTP),
— valeur technique: 20 % (délai de livraison (délai court entre production et livraison):
—— fiabilité des livraisons c'est-à-dire respect des jours et heures,
—— fiabilité de la réactivité au dépannage,
—— onditionnement Impact écologique de la production et de la livraison),
Modalités de notation:
Chaque critère sera noté en fonction des éléments d'appréciation ci-après:
—— très satisfaisant: note pouvant varier de 9 à 10,
—— satisfaisant: note pouvant varier de 6 à 8,
—— moyennement satisfaisant: note pouvant varier de 4 à 5,
—— insatisfaisant: note pouvant varier de 1 à 3,
—— non fourni: 0,
— coût des prestations: 40 %.
Concernant la valeur technique et la qualité des produits proposés:
— à la note obtenue sera appliquée la pondération correspondante.
Le marché initial a fait l'objet d'un avis publié:
JOUE: 7.7.2018
BOAMP: 7.7.2018
Profil d'acheteur 9.7.2018 www.achatspublicscorse.com
Corse matin: 9.7.2018.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12. Du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12. Du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus a l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 181-409965 (2018-09-19)