Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour un montant prévisionnel de 84 480,00 EUR (HT). Pour la durée totale du marché. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de circuits de ventilation à usage unique pour l'anesthésie et la réanimation
Fc.2018.068”
Produits/services: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦
Brève description:
“Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le...”
Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour un montant prévisionnel de 84 480,00 EUR (HT). Pour la durée totale du marché. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“19car01 — circuit de ventilation double branches, intérieur lisse avec piège à eau + branche externe ± 0,80 m + ballon ± 2,3 l” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller — 68024 Colmar”
Description du marché:
“19car01 — circuit de ventilation double branches, intérieur lisse avec piège à eau + branche externe ± 0,80 m + ballon ± 2,3 l” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable 2 fois par période de 1 année sans excéder la date du 31.12.2021
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“19car02 — circuit de ventilation double branches, intérieur lisse sans piège à eau” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“19car02 — circuit de ventilation double branches, intérieur lisse sans piège à eau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
A) Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
2) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen:
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles,
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-14
14:00 📅
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'absence d'ATTRI1 et/ou l'absence de signature de l'ATTRI1 est un motif de rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2018/S 144-328776 (2018-07-25)
Informations complémentaires (2018-08-20) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux civils de Colmar
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le...”
Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour un montant prévisionnel de 84 480,00 EUR HT. Pour la durée totale du marché. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 144-328776
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions liées au marché
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Cautionnement: le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière...”
Texte
Cautionnement: le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes jusqu'au 31.12.2019, puis révisables au 1.1.2020 et 1.1.2021. Forme juridique: conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire.
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Source: OJS 2018/S 160-366778 (2018-08-20)
Avis d'attribution de marché (2018-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le...”
Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour un montant prévisionnel de 84 480,00 EUR (HT). Pour la durée totale du marché, les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15265.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 Colmar.”
Description du marché:
“19car01 — circuit de ventilation double branches, intérieur lisse avec piège à eau + branche externe ± 0,80 m + ballon ± 2,3 l.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller — 68024 Colmar.”
Description du marché:
“19car02 — circuit de ventilation double branches, intérieur lisse sans piège à eau.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 144-328776
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“19car01 — circuit de ventilation double branches, intérieur lisse avec piège à eau + branche externe ± 0,80 m + ballon ± 2,3 l”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Intersurgical
Adresse postale: 33 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9378.60 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“19car02 — circuit de ventilation double branches, intérieur lisse sans piège à eau” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5887.20 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants prévisionnels annuels.
Source: OJS 2018/S 235-537204 (2018-12-03)