Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues et manches courtes

Plate forme achats finances Nord Est

Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues de couleur blanche et de chemises et de chemisiers manches courtes de couleur bleu clair (lot unique) au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sarl Leo Minor

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• T-shirts et chemises › Chemises

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-20	Avis de marché
2018-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises
Numéro de référence: DCE18-166 du 15 mai 2018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises 📦
Code CPV supplémentaire: Chemises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances nord est
Adresse postale: bureau achats publics — section achat no 3, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155159 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-20 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-319978
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum en quantités, et est soumis aux art. 78 et 80 du décret n — chemises bl ML: mini 1 300-maxi 3 900, — chemisiers bl ML: mini 800-maxi 2 400, — chemises bc MC: mini 2 500-maxi 7 500, — chemisiers bc MC: mini 1 300-maxi 3 900.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 562 267 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois hors reconduction(s) éventuelle(s) et court à compter de sa date de notification. Le PA pourra décider de le reconduire unilatéralement 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée indiquée correspond à la valeur du marché sur sa durée totale (48 mois).

Informations complémentaires:

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum en quantités, et est soumis aux art. 78 et 80 du décret n

— chemises bl ML: mini 1 300-maxi 3 900,

— chemisiers bl ML: mini 800-maxi 2 400,

— chemises bc MC: mini 2 500-maxi 7 500,

— chemisiers bc MC: mini 1 300-maxi 3 900.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bouches-Du-Rhône (13), Saône-Et-Loire (71), Yvelines (78), Sarthes (72), Isères (38)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).

Exemples: Carte professionnelle

— déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagnée d'une délibération nommant le directeur),

— extrait Kbis.

En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation (Rc)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Mme Duval Marie-José
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante:

1) Valeur technique notée sur 20 points (pondération 70 %): analyses laboratoires 6 points, confection 6 points, dimensions 6 points, écoconception (dossier de développement durable) 2 points. Une note technique inférieure à 12 est éliminatoire.

2) Prix noté sur 20 points (pondération 30 %).

Les méthodes de notation sont indiquées dans le Rc. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en résulte. Liquidation des factures par PFAF Ne. Ressources propres de l'Etat: ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé pré-contractuel (art L.551-1 du Cja), du référé contractuel (art L.551-13 du Cja), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière – case Officielle 20038
Source: OJS 2018/S 140-319978 (2018-07-20)

Avis d'attribution de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DCE 18-166 du 15 mai 2018.
Valeur totale du marché: 797 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — section achat nº 3 — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-568770
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-319978
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

L'estimation initiale du montant total de l'accord-cadre correspond aux moyennes des quantités minimum et maximum multipliées par les prix unitaires estimatifs hors taxes sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur totale finale de l'accord-cadre correspond aux montants obtenus sur la base des prix unitaires hors taxes et des quantités maximum contractuelles sur la durée totale de l'accord-cadre.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bouches-du-Rhône (13), Saône-et-Loire (71), Yvelines (78), Sarthes (72), Isères (38).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Nom: SARL Leo Minor
Numéro d'enregistrement national: 32244162700021
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466047035 📞
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://leominor.fr 🌏
Valeur totale du marché: 797 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2018/S 247-568770 (2018-12-21)

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