Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chaussures professionnelles pour le Groupe hospitalier de la Rochelle-Ré-Aunis
EXPLO CHAUSSURES PROF”
Produits/services: Articles chaussants📦
Brève description:
“Fourniture de chaussures professionnelles pour le Groupe hospitalier de la Rochelle-Ré-Aunis.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 415 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“L'attribution sera faite lot par lot, chacun des lots donnant lieu à la passation d'un marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
L'attribution sera faite lot par lot, chacun des lots donnant lieu à la passation d'un marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de regrouper l'ensemble des lots attribués à un même soumissionnaire dans le cadre d'un marché unique.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 01: chaussures de travail (sabots)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles chaussants📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Chaussures de travail (sabots).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-03-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. clauses de réexamen.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 02: chaussures de travail fermées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Chaussures de travail fermées.
Informations sur les options
Description des options: Cf. clauses de réexamen
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 03: sabots de bloc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Sabots de bloc.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-04
14:00 📅
“Montants du marché. Le présent marché est conclu sans montant minimum ni maximum sur la durée du marché (reconductions comprises). Modification du dossier...”
Montants du marché. Le présent marché est conclu sans montant minimum ni maximum sur la durée du marché (reconductions comprises). Modification du dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications non substantielles au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Conformément à l'article 43-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le délai de remise des offres sera prolongé dans les cas où le pouvoir adjudicateur apporterait:
— des modifications importantes au dossier de consultation,
— des compléments d'informations nécessaires à l'élaboration de l'offre échantillons dans l'objectif de procéder à des essais, il est demandé aux candidats de fournir impérativement des échantillons des produits listés dans l'annexe 1 au RC.
Critères de jugement:
— critère nº 1 — qualité technique des produits — 60 %:
—— sous-critère 1: hygiène et entretien (25 %),
—— sous-critère 2: résultats des essais (35 %).
— critère nº 2 — prix des produits — 40 %.
Renseignements complémentaires
Conformément à l'article 41-I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communications électroniques. Afin de garantir la sécurité, la confidentialité, l'intégrité et la traçabilité des échanges, l'utilisation du profil acheteur est obligatoire. Les demandes de renseignements doivent être adressées au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com — Une réponse sera alors adressée par écrit via la plate-forme de dématérialisation à tous les candidats ayant retiré le dossier. Nota: passé ce délai, aucun renseignement complémentaire ne pourra être communiqué.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics”
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 232-529697 (2018-11-28)
Avis d'attribution de marché (2019-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chaussures professionnelles pour le Groupe hospitalier de la Rochelle — Ré-Aunis
EXPLO CHAUSSURES PROF”
Brève description:
“Fourniture de chaussures professionnelles pour le Groupe hospitalier de la Rochelle — Ré-Aunis.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 289 648 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 01: chaussures de travail (sabots)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Hygiène et entretien
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Résultats des essais
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 02: chaussures de travail fermées
Titre: Lot n 03: sabots de bloc
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 232-529697
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20190350
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chaussures de travail (sabots)
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Actual Vet
Adresse postale: 6 rue Léonard de Vinci
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 102 080 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chaussures de travail fermées
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Actua Vet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 293 120 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 640 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20190351
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sabots de bloc
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Polemil
Adresse postale: ZA du Croulay, 8 rue des Compagnons
Commune postale: Distre
Code postal: 49400
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 608 💰
“Les marchés ont été attribué au regard des critères et sous-critères énoncés dans les documents de la consultation et rappelés ci-dessous avec leur...”
Les marchés ont été attribué au regard des critères et sous-critères énoncés dans les documents de la consultation et rappelés ci-dessous avec leur pondération:
— critère n 1: qualité technique des produits — 60 %
—— sous-critère 1: hygiène et entretien (25 %),
—— sous-critère 2: résultats des essais (35 %),
— critère n 2: prix des produits — 40 %.
Le contrat est consultable à la direction de l'exploitation et de l'équipement du groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis (18 rue des Corderies, 17000 La Rochelle) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Chaque marché est conclu sans montant minimum ni maximum sur la durée totale du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (Juridiction administrative)
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 078-186288 (2019-04-18)