Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation

Angers Loire Métropole

Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-09.

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon actif › Charbon actif neuf

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-09	Avis de marché
2018-04-16	Informations complémentaires
2019-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charbon actif
Brève description: Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charbon actif 📦
Code CPV supplémentaire: Charbon actif neuf 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011 cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155957
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. Le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. L'entité adjudicatrice impose la transmission des plis de candidature, dont les fiches techniques/produits des échantillons, par voie électronique sur le profil d'acheteur (https://alm.marches-securises.fr). Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. La candidature peut êtreprésentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (Dume) ou du DUM selon le dispositif MPS. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Des échantillons seront proposés à l'offre. Ils devront être transmis en bidon plastique d'un volume de 1 litre et parvenir au plus tard aux mêmes dates et heures de remise des candidatures à l'adresse suivante: Angers Loire Métropole, Direction de la Commande Publique, 18 rue de Rennes, 49000 Angers — horaires d'ouverture: 09h00-12h30 / 13h30-17h00 Les échantillons remis serviront à l'analyse de leur qualité et, par conséquent, ne seront pas restitués à l'issue de la consultation. Aucune indemnité ne sera versée en contrepartie. Une copie de sauvegarde de la candidature puis des offres peut être transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Elle est adressée sous pli scellé et porte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée à la même adresse que les échantillons. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice, hormis pour les échantillons. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. L'ensemble des documents doitdonc être redéposé à chaque fois. La signature des documents ne sera demandée qu'à l'attributaire. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades (de préférence pour permettre la co-signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Seuls les attributaires seront tenus de signer leur offre. Les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Date estimée de mise à disposition du DCE: semaine 20.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord- cadre exécuté par des marchés subséquents annuels attribués à plusieurs opérateurs économiques. La répartition des commandes sera précisée dans les pièces administratives de l'accord-cadre. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'usine de production d'eau potable 7 rue Jean Macé 49130 les ponts de ce.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DUME ou DC 1 ou DUM (selon dispositif marché public simplifié [MPS]); Copie du ou des jugements déclarant l'établissement en redressement judiciaire, le cas échéant;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix unitaires fermes (marchés subséquents). Les prix de l'accord-cadre sont des prix références. Les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

1 — qualité des produits proposés (selon analyse des échantillons et des fiches prod,

2 — sécurisation de la chaîne d'approvisionnement,

3 — qualité des références,

4 — chiffres d'affaire,

5 — qualité des certifications.

Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole Direction de la commande publique pour la direction de l'eau et l'assainissement
Adresse postale: 3ème étage 18 rue de Rennes
Code postal: 49000
Téléphone: +33 241055808 📞
Courrier électronique: david.berger@angersloiremetropole.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse postale: 3ème étage BP 80011 Cedex 02

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'échéance du contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 070-155957 (2018-04-09)

Informations complémentaires (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 80011 Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-167927
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-155957
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Il s'agit de l'étape de l'appel à candidature dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence préalable. Des échantillons seront à remettre au stade de la remise des offres dans les conditions prévues au règlement de la consultation.

Source: OJS 2018/S 075-167927 (2018-04-16)

Avis d'attribution de marché (2019-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-063568
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Les accords-cadres ont été attribués aux entreprise suivantes: DACARB 92600 Asnières-sur-Seine / Jacobi Carbons France 75011 Paris / Oxbow coal activated carbon 92400 Courbevoie / CPL activated carbons wigan Wn3 6pr Royaume Uni / Chemviron carbon 75017 Paris. Les accords-cadres ont été signés le 27.12.2018 (Dacarb/Jacobi carbon France/Oxbow coal activated carbon/ Le 2.1.2019 Chemviron carbon / le 16.1.2019 CPL activated carbons / Ces projets sont susceptibles d'être cofinancés par l'Union européenne.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre exécuté par des marchés subséquents annuels attribués à plusieurs opérateurs économiques. La répartition des commandes sera précisée dans les pièces administratives de l'accord-cadre. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 028-063568 (2019-02-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)

Produits de chimie fine et produits de chimie variés (8)

Préparations chimiques spéciales (4)

Charbon actif (2)

Charbon actif neuf (1)
Charbon actif régénéré (1)