Fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHCB au CERN

Centre national de la recherche scientifique

La présente procédure concerne la fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHcb au CERN pour le compte du Laboratoire de l’Accélérateur Linéaire (LAL) à Orsay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MICROTEC

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines et appareils microélectroniques › Circuits intégrés et microassemblages électroniques

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-20	Avis de marché
2019-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circuits intégrés et microassemblages électroniques
Numéro de référence: 18011-LAL
Brève description:

La présente procédure concerne la fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHcb au CERN pour le compte du Laboratoire de l’Accélérateur Linéaire (LAL) à Orsay.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circuits intégrés et microassemblages électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823285 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-265382
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Brève description:

Il s’agit d’un marché à tranches en application de l’article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est constitué:

— d’une tranche ferme comprenant:

1) La fabrication, test et livraison de 2 cartes de pré-production (S1);

2) La fabrication, test et livraison de 16 cartes de série (S2);

3) La fabrication, test et livraison de 16 séries de 16 cartes et une série de 6 cartes de production, soit 262 cartes FE définitives (S3).

— d’une tranche optionnelle nº 1 comprenant:

—— la fabrication, test et livraison de 2 cartes de pré-production supplémentaires (S1’)

— d’une tranche optionnelle nº 2 comprenant:

—— la fabrication, test et livraison de 16 cartes de série supplémentaires (S2’)

L'exécution de chaque tranche optionnelle est subordonnée à une décision du CNRS. Cette exécution sera notifiée au titulaire sous la forme d’une décision d’affermissement. Cette décision interviendra durant l’exécution de la tranche ferme. SI une ou des tranches optionnelles ne sont pas affermies par le CNRS, le titulaire ne pourra se prévaloir d'une indemnité d'attente ou de dédit

Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 21 mois
Description des options:

Option nº 1: Une 2

Option nº 2: Une 2

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orsay (91)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat:

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...),

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (sauf si information communiquée sur le DC1).

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat,

— déclarations appropriées de banques en cas de société nouvellement créée ou d’absence d'information relative au chiffre d’affaires,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste de ses références de production en volume et performances similaires à celle décrites dans le CCTP,

— une liste des principales livraisons effectuées indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (ISO 9001 ou équivalent ainsi que IPC610 en précisant le niveau de classe).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les règlements mensuels sont effectués par virement sous 30 jours au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans l’acte d’engagement et dans l’offre du titulaire.

Avance de 5 %

Pas de retenue ni de garantie

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Rufas Jean
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La remise de plis peut se faire:

— par voie électronique sur le profil acheteur sus nommé,

— par voie postale à l'adresse sus mentionnée 1.1)

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article 68 du décret, d'examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché,ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 117-265382 (2018-06-20)

Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure concerne la fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHcb au CERN pour le compte du Laboratoire de l’accélérateur linéaire (LAL) à Orsay.

Valeur totale du marché: 257 198 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006709
Se réfère à l'avis: 2018/S 117-265382
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) la fabrication, test et livraison de 2 cartes de pré-production (S1);

2) la fabrication, test et livraison de 16 cartes de série (S2);

3) la fabrication, test et livraison de 16 séries de 16 cartes et une série de 6 cartes de production, soit 262 cartes FE définitives (S3).

—— la fabrication, test et livraison de 2 cartes de pré-production supplémentaires (S1’);

—— la fabrication, test et livraison de 16 cartes de série supplémentaires (S2’).

L'exécution de chaque tranche optionnelle est subordonnée à une décision du CNRS. Cette exécution sera notifiée au titulaire sous la forme d’une décision d’affermissement. Cette décision interviendra durant l’exécution de la tranche ferme. Si une ou des tranches optionnelles ne sont pas affermies par le CNRS, le titulaire ne pourra se prévaloir d'une indemnité d'attente ou de dédit.

Description des options:

— option nº 1: une 2

— option nº 2: une 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: Microtec
Numéro d'enregistrement national: 51533157700038
Adresse postale: 2 rue Hermès
Commune postale: Ramonville Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 241 877 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 139205492 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 28.11.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.11.2018 via Place.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par courriel au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2019/S 005-006709 (2019-01-04)

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