La présente procédure concerne la fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHcb au CERN pour le compte du Laboratoire de l’Accélérateur Linéaire (LAL) à Orsay.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2019-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169823326📞
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.cnrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHCB au CERN
18011-LAL
Produits/services: Circuits intégrés et microassemblages électroniques📦
Brève description:
“La présente procédure concerne la fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHcb au CERN pour le compte du Laboratoire de l’accélérateur linéaire...”
Brève description
La présente procédure concerne la fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHcb au CERN pour le compte du Laboratoire de l’accélérateur linéaire (LAL) à Orsay.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 257 198 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Il s’agit d’un marché à tranches en application de l’article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est constitué:
— d’une tranche ferme comprenant:
1)...”
Description du marché
Il s’agit d’un marché à tranches en application de l’article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est constitué:
— d’une tranche ferme comprenant:
1) la fabrication, test et livraison de 2 cartes de pré-production (S1);
2) la fabrication, test et livraison de 16 cartes de série (S2);
3) la fabrication, test et livraison de 16 séries de 16 cartes et une série de 6 cartes de production, soit 262 cartes FE définitives (S3).
— d’une tranche optionnelle nº 1 comprenant:
—— la fabrication, test et livraison de 2 cartes de pré-production supplémentaires (S1’);
— d’une tranche optionnelle nº 2 comprenant:
—— la fabrication, test et livraison de 16 cartes de série supplémentaires (S2’).
L'exécution de chaque tranche optionnelle est subordonnée à une décision du CNRS. Cette exécution sera notifiée au titulaire sous la forme d’une décision d’affermissement. Cette décision interviendra durant l’exécution de la tranche ferme. Si une ou des tranches optionnelles ne sont pas affermies par le CNRS, le titulaire ne pourra se prévaloir d'une indemnité d'attente ou de dédit.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— option nº 1: une 2 série de qualification de 2 cartes conditionnée aux résultats obtenus par la première série et à leurs performances. Cette seconde...”
Description des options
— option nº 1: une 2 série de qualification de 2 cartes conditionnée aux résultats obtenus par la première série et à leurs performances. Cette seconde série optionnelle n’est pas incluse dans la le total des 280 cartes à réaliser,
— option nº 2: une 2 série de qualification de 16 cartes conditionnée aux résultats obtenus par la 1 série et à leurs performances. Cette 2 série optionnelle n’est pas incluse dans la le total des 280 cartes à réaliser.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 117-265382
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021016
Titre: Fourniture de cartes front-end pour l’expérience LHCB au CERN
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Microtec
Numéro d'enregistrement national: 51533157700038
Adresse postale: 2 rue Hermès
Commune postale: Ramonville Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241 877 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205492📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 28.11.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.11.2018 via Place.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par courriel au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 005-006709 (2019-01-04)