Fourniture de cartes ds dans le cadre du projet Alice pour l’institut de physique nucléaire d’Orsay (IPNO)

Centre national de la recherche scientifique

La présente procédure concerne la fourniture de cartes DS 12 et DS 345 pour l’expérience Alice au CERN pour le compte de l'Institut de physique nucléaire à Orsay (IPNO).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fabrication électronique de Dordogne

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines et appareils microélectroniques › Circuits intégrés et microassemblages électroniques

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-02	Avis de marché
2018-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circuits intégrés et microassemblages électroniques
Numéro de référence: 18008-IPNO
Brève description:

La présente procédure concerne la fourniture de cartes DS 12 et DS 345 pour l’expérience Alice au CERN pour le compte de l'Institut de physique nucléaire à Orsay (IPNO).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circuits intégrés et microassemblages électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823285 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date limite de soumission: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 126-287437
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:

Il s’agit d’un marché ordinaire de fourniture.

Le marché est composé de 2 séries:

— une série de 500 cartes DS 12 et une série de 500 cartes DS 345,

— une série de 7 800 cartes DS 12 et une série de 10500 cartes DS 345.

PSE:

1) test AOI;

2) test Takaya.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orsay (91)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC 1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat:

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,...),

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance n

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC 2, dûment renseigné par le candidat,

— déclarations appropriées de banques en cas de société nouvellement créée ou d’absence d'information relative au chiffre d’affaires,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques,

— la qualification IPC pour les soudures.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les règlements mensuels sont effectués par virement sous 30 jours au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans l’acte d’engagement et dans l’offre du titulaire.

Avance de 5 %.

Pas de retenue ni de garantie.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Rufas Jean
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La remise de plis peut se faire — par voie électronique sur le profil acheteur sus nommé — par voie postale à l'adresse sus mentionnée 1.1.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article 68 du décret, d'examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché,ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 126-287437 (2018-07-02)

Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 629 420 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-481953
Se réfère à l'avis: 2018/S 126-287437
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — une série de 7 800 cartes DS 12 et une série de 10 500 cartes DS 345.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Nom: Fabrication électronique de Dordogne
Numéro d'enregistrement national: 31968939400025
Adresse postale: Les Maimes
Commune postale: Saint-Alvère
Code postal: 24510
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553227468 📞
Courrier électronique: c.delage@fedd.fr 📧
Valeur totale du marché: 629 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean Rufas

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 139205492 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3.)de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 15.10.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 23.10.2018.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1.), après une demande écrite adressée par courriel au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2018/S 211-481953 (2018-10-30)

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