Fourniture de bornes de limites parcellaires avec gravage au nom du Département des Deux-Sèvres et repères visuels
Conseil général des Deux-Sèvres
Fourniture de bornes de limites parcellaires avec gravage au nom du Département des Deux-Sèvres et repères visuels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-18 | Avis de marché |
| 2019-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Piquets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Piquets 📦
Code CPV supplémentaire: Piquets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac — place Denfert Rochereau — CS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 516432144 📠
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-461875
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: Reconduction tacite pour 2 années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, place Denfert Rochereau, CS 58880
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 203-461875 (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Piquets
Brève description:
Fourniture de bornes de limites parcellaires avec gravage au nom du Département des Deux-Sèvres et repères visuels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Piquets 📦
Code CPV supplémentaire: Piquets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac — place Denfert Rochereau — CS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 516432144 📠
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-461875
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande lancé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR (HT) par période. À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation en quantité permettant d'apprécier l'ampleur prévisible de la commande est d'environ 30 000 bornes par période (2 ans).
Forme du groupement: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.fr
La réponse en ligne via le formulaire «MPS» est obligatoire si vous disposez d'un numéro de SIRET. Si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET, il utilisera le dispositif classique de réponse dématérialisée. En conformité avec l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont:
— recevabilité en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
— capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. le financement est assuré par le Département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: Reconduction tacite pour 2 années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, place Denfert Rochereau, CS 58880
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande lancé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR (HT) par période. À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation en quantité permettant d'apprécier l'ampleur prévisible de la commande est d'environ 30 000 bornes par période (2 ans).
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Forme du groupement: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.fr
La réponse en ligne via le formulaire «MPS» est obligatoire si vous disposez d'un numéro de SIRET. Si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET, il utilisera le dispositif classique de réponse dématérialisée. En conformité avec l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont:
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— recevabilité en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
— capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. le financement est assuré par le Département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 203-461875 (2018-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074044
Se réfère à l'avis: 2018/S 203-461875
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Nom: SAS Sogemap
Numéro d'enregistrement national: 61178029700036
Adresse postale: ZI Ouest
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue Blossac CS 80541
Source: OJS 2019/S 033-074044 (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074044
Se réfère à l'avis: 2018/S 203-461875
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande lancé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR (HT) par période. L'accord-cadre est consultable sur rendez-vous au bureau des marchés du Département des Deux-Sèvres.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Nom: SAS Sogemap
Numéro d'enregistrement national: 61178029700036
Adresse postale: ZI Ouest
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue Blossac CS 80541
Source: OJS 2019/S 033-074044 (2019-02-12)
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