Fourniture de barquettes, de films et de consommables divers, et location avec option d'achat d'une operculeuse automatique (thermoscelleuse de barquettes) et de ses matériels associés

Ville de Ris-Orangis

La consultation porte sur la fourniture de barquettes, de films et de consommables divers, et la location avec option d'achat d'une operculeuse automatique (thermoscelleuse de barquettes) et de ses matériels associés pour les besoins de la cuisine centrale de Ris-Orangis (91130).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-28 Avis de marché
2019-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Numéro de référence: 2018-29
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de barquettes, de films et de consommables divers, et la location avec option d'achat d'une operculeuse automatique (thermoscelleuse de barquettes) et de ses matériels associés pour les besoins de la cuisine centrale de Ris-Orangis (91130).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine industrielle 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Ris-Orangis
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-Orangis
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-national.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-ris-orangis.fr 📧
Téléphone: +33 169024943 📞
Fax: +33 169025254 📠
URL des documents: https://www.achat-national.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-national.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-426631
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Le marché court à compter de sa notification. Le délai de mise à disposition des matériels est de maximum 10 semaines calendaires à compter de la notification du marché. La location est conclue pour une durée de 45 mois fermes à compter de la mise à disposition des matériels.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location avec option d'achat d'une operculeuse automatique (thermoscelleuse de barquettes) et de ses matériels associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location avec option d'achat d'une operculeuse automatique (thermoscelleuse de barquettes) et de ses matériels associés destinée à la cuisine centrale, située 5/7 rue du château d'eau — 91130 Ris-Orangis.
La cuisine centrale assure la fabrication des repas pour les écoles élémentaires maternelles et adultes tous confondus, entre 2 500 et 2 600 repas par jour.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Informations complémentaires:
Le marché court à compter de sa notification. Le délai de mise à disposition des matériels est de maximum 10 semaines calendaires à compter de la notification du marché. La location est conclue pour une durée de 45 mois fermes à compter de la mise à disposition des matériels.
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Intitulé du lot: Fourniture de barquettes, de films et de consommables divers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de barquettes alimentaires, de films et de consommables divers. À titre indicatif, les dépenses annuelles N-1 de la collectivité sont estimées comme suit: montant indicatif: 40 275,69 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Options de reconductions annuelles dans la limite de 3 reconductions soit une durée maximale du marché de 4 ans.
Description des options:
Options de reconductions annuelles dans la limite de 3 reconductions soit une durée maximale du marché de 4 ans.
Informations complémentaires:
Le marché court pour une durée d'un an à compter du 21.12.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ris-Orangis

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Ris-Orangis
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis indiquée ci-avant est donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910521000013
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-national.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-national.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Visite obligatoire pour le lot n
Afin d'optimiser l'analyse des offres du lot n
La consultation donnera lieu:
— pour le lot n
Le marché court:
La durée du lot n
La reconduction du lot n
Le titulaire de l'accord-cadre peut refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret n
La collectivité se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre par courrier recommandé jusque 2 mois avant la date de l'échéance du marché.
Les candidats peuvent transmettre leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: Affaire n
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 51 du décret n
Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés par pli recommandé avec avis de réception postal, exclusivement à l'adresse suivante:
Mairie de Ris-Orangis
Service des marchés publics
place du général de Gaulle
91130 Ris-Orangis
Horaires d'ouverture du service: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA):
— jusqu'au 31
— dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, n
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Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L. 521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art. L. 521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 189-426631 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de barquettes, de films et de consommables divers, et location avec option d'achat d'une operculeuse automatique (thermoscelleuse de barquettes) et de ses matériels associés.
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006695
Se réfère à l'avis: 2018/S 189-426631
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le montant indiqué à la «Section V: attribution du marché», n'est pas contractuel car l'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location avec option d'achat d'une operculeuse automatique (thermoscelleuse de barquettes) et de ses matériels associés.
Fourniture de barquettes, de films et de consommables divers.
Informations complémentaires:
Le montant indiqué à la «Section V: attribution du marché», n'est pas contractuel car l'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 80 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Nom: Technifroid
Numéro d'enregistrement national: 39384740500130
Adresse postale: 4 rue Gustave Madiot
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169914053 📞
Courrier électronique: commercial@technifroid-pro.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 91434.30 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Usagunic
Numéro d'enregistrement national: 30688213500040
Adresse postale: ZAC de Roumagnac, BP 47
Commune postale: Gaillac Cedex
Code postal: 81602
Téléphone: +33 563571593 📞
Courrier électronique: contact@usagunic.fr 📧
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 143460.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, nº 358994).
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Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art. L. 521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art. L. 521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
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Source: OJS 2019/S 005-006695 (2019-01-04)
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