Fourniture de barquettes, de contenants à usage unique, et films au profit du secteur restauration du CHU de Bordeaux.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de barquettes, de contenants à usage unique, et films au profit du secteur restauration du CHU de Bordeaux”
Produits/services: Petit matériel de restauration📦
Brève description:
“Fourniture de barquettes, de contenants à usage unique, et films au profit du secteur restauration du CHU de Bordeaux.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.”
Brève description
Fourniture de barquettes, de contenants à usage unique, et films au profit du secteur restauration du CHU de Bordeaux.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 080 128 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de restauration📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Pot à laitage et opercule.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 046 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 2 ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 2 ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Barquettes biodégradables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 573 232 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Barquettes assiettes diverses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 600 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Bro pour potages et sauces.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 920 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Films biodégradables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 890 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Films divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 234 370 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Poches pour cuissons sous vide.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 070 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-17
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2022
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.en droit national, les date et heure dans le présent avis ne sont pas obligatoires et n'ont qu'un...”
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.en droit national, les date et heure dans le présent avis ne sont pas obligatoires et n'ont qu'un caractère informatif.la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
La transmission par voie papier n'est pas autorisée.la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier.cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: -lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; -lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons et de fiches techniques. Les échantillons permettent l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne ainsi que la vérification primaire de la conformité des offres.
La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillons de chacun des modèles proposés.
Les échantillons devront être déposés en nombre suffisant:
— 50 échantillons pour chacun des sous lots des lots nº 1 (1.1 - 1.2 - 1.3), 2 (2.1 - 2.2 - 2.3), 3 (3.1 - 3.2 - 3.3), 4 (4.1),
— 1 rouleau de 500 m minimum pour chaque sous lot des lots nº 5 (5.1 - 5.2) et 6 (6.1 - 6.2 - 6.3 - 6.4 - 6.5 - 6.6 - 6.7),
— 10 échantillons pour le lot 7.
Le cas échéant, le CHU de Bordeaux sollicitera les soumissionnaires pour la fourniture d'échantillons complémentaires, si les quantités livrées en premier lieu s'avéraient insuffisantes pour mener à bien les essais.les échantillons devront être livrés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: «Échantillons Affaire nº 18fhpfna437 Fourniture de barquettes, de contenants à usage unique, et films au profit du secteur restauration du CHU de Bordeaux». À l'attention de M. Lacan Groupe Hospitalier Sud Cuisine de Haut Lévêque avenue de Magellan 33600 Pessac.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA 33
Adresse postale: 103 b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et "Tarn et Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2018/S 220-503148 (2018-11-13)