Fourniture de balais de voirie, pelles et manches associés

Ville de Paris

Fourniture de balais à ramifications, balais spécifiques (type «patte de lièvre» et type «patte de lièvre» à profil aplati), pelles spécifiques (avec manche allégé et nouvelle inclinaison) et de manches associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Française d'Exploitation des Plastiques (SFEP)

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires de saisie de données › Manches à balai
• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais
• Bêches et pelles › Pelles

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-06	Avis de marché
2019-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais
Numéro de référence: 2018V12070220
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais 📦
Code CPV supplémentaire: Manches à balai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-543264
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de: 45 000 EUR HT au minimum et 175 000 EUR HT au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de balais à ramifications, pelles et manches associés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de balais à ramifications, pelles et manches associés.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de balais spécifiques (type «patte de lièvre» et type «patte de lièvre» à profil aplati), pelles spécifiques (avec manche allégé et nouvelle inclinaison) et de manches associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de balais spécifiques (type «patte de lièvre» et type «patte de lièvre» à profil aplati), pelles spécifiques (avec manche allégé et nouvelle inclinaison) et de manches associés.

Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de: 50 000 EUR HT au minimum et 198 000 EUR HT au maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) ou DUME,

— imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement).

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références sus dimensionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le soumissionnaire disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Espace public — Domaine nettoiement (DPE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris, direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Uniquement pour les copies de sauvegarde et les échantillons: bureau des marchés — accueil RDC — Horaires d'ouverture, du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation. La «Copie de sauvegarde», remise sur place ou transmise par voie postale, pourra être déposée à l'adresse et aux horaires d'ouverture indiqués à l'article I.3) du présent avis. L'offre du soumissionnaire doit être accompagnée d'échantillons, dans les conditions décrites à l'article 3.3 du règlement de la consultation. Les lundi 24 et 31.12.2018, les locaux du 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle. Aucun dépôt sur place ne sera possible à ces dates. Seules les transmissions postales et remises dématérialisées seront acceptées. Pour connaître plus précisément les modalités de dépôt, se référer au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30.i.4a du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires, que le titulaire peut accepter.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 238-543264 (2018-12-06)

Avis d'attribution de marché (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-246830
Se réfère à l'avis: 2018/S 238-543264
Numéro JO-S: 102

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance des balais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Taux de plastique recyclé présent dans les fournitures des balais et des pelles sans manche
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: Société française d'exploitation des plastiques (SFEP)
Adresse postale: ZA Terre Valet — 17 avenue des Catelines
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472483760 📞
Courrier électronique: commercial@sfep-proprete.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le lot 2 de la consultation a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur et relancé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2019/S 102-246830 (2019-05-23)

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Balais et brosses et autres articles de divers types (6)