Fourniture de 26 vannes faisceau pour les cryomodules de la section spoke du Linac ESS (European Spallation Source)

CNRS

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 26 vannes faisceau. La partie basse énergie du Linac supraconducteur est composée de 26 cavités accélératrices qui sont groupées par deux dans chaque cryomodule. 2 vannes faisceau permettent d'assurer l'étanchéité des deux cavités d'un cryomodule.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VAT SARL

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-07	Avis de marché
2018-05-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vannes définies selon leur fabrication
Numéro de référence: 2017-3-IN2P3
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes définies selon leur fabrication 📦
Code CPV supplémentaire: Vannes définies selon leur fabrication 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 145075879 📞
Fax: +33 145075099 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date limite de soumission: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058512
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

La présente consultation ne comporte ni variante ni PSE. Le montant estimatif indiqué dans le présent avis est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à la date de notification du marché au Titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie des vannes faisceau prévu par le Titulaire dans son offre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de 26 vannes faisceau pour les cryomodules de la section Spoke du linac ESS (European Spallation Source).

Elle comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCP:

— La fourniture et la livraison de 26 vannes faisceau pour les cryomodules de la section spoke du linac ESS,

— La réalisation de tests et contrôles permettant d'assurer que les ensembles à livrer sont conformes aux prescriptions techniques,

— La garantie des 26 vannes faisceau.

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 27 mois
Informations complémentaires:

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature établie à partir du formulaire Dc1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire Dc2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...),

— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales références portant sur des exemples de prestations réalisées par le candidat similaires à celles du présent marché au cours des 3 dernières années. Les candidats indiquent la date de réalisation des prestations et le destinataire public ou privé et, si possible, le montant des prestations réalisées. Ces prestations sont prouvées, si possible, par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique candidat,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années et, si possible, l'importance du personnel d'encadrement sur cette même période.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'assemblage des vannes faisceau et l'emballage des corps de vannes doivent être effectués dans une salle blanche ISO 6. Les 26 vannes faisceau font l'objet d'une garantie minimale d'un an. La durée, le contenu et les modalités de mise en œuvre de la garantie, complémentaires à ceux prévus par l'article 6.7 du CCP, sont précisés par le Titulaire dans le cadre de réponses techniques qu'il fournit à l'appui de son offre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:

Date et heure encore strictement indicatives à la date d'envoi du présent avis de marché. Lieu non encore déterminé. Ouverture des plis non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Contact
Point de contact: Direction déléguée aux achats et à l'innovation (DDAI)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Passation selon la procédure en appel d'offres ouvert, en application des articles 42 1ºa) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European Spallation Source — European Research Infrastructure Consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de Tva.

Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus.

Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-Forme des achats de l'état). En cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches-ddai@cnrs.fr en précisant l'intitulé du marché en objet.

La remise des offres se fait au format papier ou de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2018/S 027-058512 (2018-02-07)

Avis d'attribution de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 425 620 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228148
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-058512
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué dans l'avis de marché publié était donné à titre indicatif et n'était pas contractuel. Le marché prend effet à la date de notification du marché au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie des vannes faisceau prévu par le titulaire dans son offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de 26 vannes faisceau pour les cryomodules de la section Spoke du linac ESS (European Spallation Source).

Il comprend les prestations suivantes détaillées dans le Ccp:

— la fourniture et la livraison de 26 vannes faisceau pour les cryomodules de la section spoke du linac ESS,

— la réalisation de tests et contrôles permettant d'assurer que les ensembles à livrer sont conformes aux prescriptions techniques,

— la garantie des 26 vannes faisceau.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orsay (France).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique décomposé en sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 25 points
Critère de qualité (nom): oGaranties apportées en matière de fabrication
Critère de qualité (pondération): 18 points
Critère de qualité (nom): oEngagements apportés en matière de garantie
Critère de qualité (pondération): 4 points
Critère de qualité (nom): oGaranties apportées en matière dassurance qualité
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de qualité (nom): oGaranties apportées lors de la manutention et du transport
Critère de qualité (pondération): 1 point
Critère de qualité (nom): Critère Délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Critère Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 points
Pondération du prix: 60 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-07 📅

Référence
Informations complémentaires

1) Le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — European research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations objet du marché sont exonérées de Tva;

2) Passation selon la procédure en appel d'offres ouvert, en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJa,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2018/S 100-228148 (2018-05-25)

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