Fourniture de 13 enceintes à vide équipées pour les cryomodules Spoke de l'accélérateur ESS (European Spallation Source)

CNRS

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 13 enceintes à vide équipées. La partie basse énergie du Linac est composée de 26 cavités accélératrices radiofréquences supraconductrices, groupées par 2 dans chaque cryomodule, et dont l'enceinte à vide constitue l'enveloppe externe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alsyom SAS

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-06	Avis de marché
2018-04-09	Informations complémentaires
2018-04-27	Informations complémentaires
2018-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vannes définies selon leur fabrication
Numéro de référence: 2017-4-IN2P3
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes définies selon leur fabrication 📦
Code CPV supplémentaire: Vannes définies selon leur fabrication 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 145075879 📞
Fax: +33 145075099 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150613
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

La présente consultation ne comporte ni variante ni PSE. Le montant estimatif indiqué dans le présent avis est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à la date de notification du marché au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie de la 13

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:

— la fourniture de 13 enceintes à vide, chacune équipée des composant suivants:

* 2 grands fonds bombés, chacun possédant 2 hublots et 2 pistons de blocage écran;

* 2 transitions chaud-froid;

* 1 soufflet inter-cavité;

* 2 cloches coupleurs équipées de tiges filetées (tirants);

* 1 cloche jumper (destinée au transport de l'enceinte) équipée de piquages et de bouchons;

* 1 soufflet jumper;

* 1 couvercle tourelle équipé;

* 4 équerres (permettant l'interfaçage ultérieur avec des tirants axiaux);

* vis, bouchons KF, joints d'étanchéité et colliers de serrage;

— la fourniture de 1 soufflet inter-cavités supplémentaire,

— les tests et contrôles permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques,

— l'emballage et la livraison de l'ensemble des composants à l'IPNO,

— la garantie de l'ensemble des composants pour une durée minimum de 2 ans conformément au paragraphe 12.3 du CCAP.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Informations complémentaires:

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales références portant sur des exemples de prestations réalisées par le candidat similaires à celles du présent marché au cours des 3 dernières années. Les candidats indiquent la date de réalisation des prestations et le destinataire public ou privé et, si possible, le montant des prestations réalisées. Ces prestations sont prouvées, si possible, par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique candidat,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années et, si possible, l'importance du personnel d'encadrement sur cette même période.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les 13 enceintes à vide équipées de leurs composants et le soufflet inter-cavités supplémentaire font l'objet d'une garantie minimale de 2 ans. La durée, le contenu, les effets et les modalités de mise en œuvre de la garantie, complémentaires à ceux prévus par l'article 12.3 du CCAP, sont précisés par le titulaire dans le cadre de réponses techniques qu'il fournit à l'appui de son offre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Date et heure encore strictement indicatives à la date d'envoi du présent avis de marché. Lieu non encore déterminé. Ouverture des plis non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Contact
Point de contact: Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

1 — le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European Spallation Source — european research Infrastructure Consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA;

2 — passation du marché selon la procédure en appel d'offres ouvert, en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics;

3 — le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'—tat). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches-ddai@cnrs.fr en précisant l'intitulé du marché en objet. La remise des offres se fait au format papier ou de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 068-150613 (2018-04-06)

Informations complémentaires (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Brève description:

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 13 enceintes à vide équipées. La partie basse énergie du Linac est composée de 26 cavités accélératrices radiofréquences supraconductrices, groupées par 2 dans chaque cryomodule et dont l'enceinte à vide constitue l'enveloppe externe.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs de particules 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-154985
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-150613
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 13 enceintes à vide équipées.

La partie basse énergie du Linac est composée de 26 cavités accélératrices radiofréquences supraconductrices, groupées par 2 dans chaque cryomodule et dont l'enceinte à vide constitue l'enveloppe externe.

Source: OJS 2018/S 070-154985 (2018-04-09)

Informations complémentaires (2018-04-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-27 📅
Date limite de soumission: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 084-189739
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2018/S 084-189739 (2018-04-27)

Avis d'attribution de marché (2018-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 135 874 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs de particules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 145075052 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 220-503482
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

L'ensemble des offres reçues initialement ont été déclarées irrégulières au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360. Le CNRS a décidé, sur le fondement de l'article 98 du décret, de déclarer sans-suite la procédure initiale et d'initier une procédure concurrentielle avec négociation en application de l'article 25 II 6º du décret.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:

—— 2 grands fonds bombés, chacun possédant 2 hublots et 2 pistons de blocage écran,

—— 2 transitions chaud-froid,

—— 1 soufflet inter-cavité,

—— 2 cloches coupleurs équipées de tiges filetées (tirants),

—— 1 cloche jumper (destinée au transport de l'enceinte) équipée de piquages et de bouchons,

—— 1 soufflet jumper,

—— 1 couvercle tourelle équipé,

—— 4 équerres (permettant l'interfaçage ultérieur avec des tirants axiaux),

—— vis, bouchons KF, joints d'étanchéité et colliers de serrage,

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison de la fourniture à Orsay (91-France).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique décomposé en sous critères suivants
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): sous critère 1: fabrication
Critère de qualité (pondération): 16 points
Critère de qualité (nom): sous-critère 2: contrôles et tests
Critère de qualité (pondération): 12 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: organisation de la production
sous-critère 4: garantie des enceintes
Critère de qualité (pondération): 4 points
Critère de qualité (nom): sous-critère 5: assurance qualité
sous-critère 6: manutention et transport
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de qualité (nom): Critère performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 points
Prix (pondération): 45 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Alsyom SAS
Numéro d'enregistrement national: 52885547100033
Adresse postale: 17 bis avenue des Forges
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130210992 📞
Courrier électronique: contact@alsyom-alcen.com 📧
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: https://www.alsyom-alcen.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 135 874 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720

Référence
Informations complémentaires

1) le CNRS n'a reçu dans le cadre de la procédure initiale que des offres irrégulières au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En conséquence, le CNRS a décidé, sur le fondement de l'article 98 du décret, de déclarer sans-suite la procédure initiale et d'initier une procédure concurrentielle avec négociation en application de l'article 25 II 6º du décret avec l'ensemble des candidats ayant participé à la procédure initiale et ayant soumis des offres conformes aux exigences relatives aux délais et formalités de l'appel d'offres;

2) les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3.) de l'avis de marché et du présent avis d'attribution. La date de signature du marché est le 23.10.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.10.2018. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante: délégation régionale Île-de-France sud du CNRS, avenue de la Terrasse, 91190 Gif-sur-Yvette, après une demande écrite adressée par télécopie au +33 169823333 ou par courriel (dr04.bmag@dr4.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE Ass., 4.4.2014, REQ. nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2018/S 220-503482 (2018-11-13)

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